1692 en droit

Données clés
	1689 1690 1691 1692 1693 1694 1695; Décennies :; 1660 1670 1680 1690 1700 1710 1720; Siècles :; XVe XVIe XVIIe XVIIIe XIXe; Millénaires :; -Ier Ier IIe IIIe
	Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), (), Littérature (), Musique (Classique) et Théâtre Ingénierie (), Architecture, () et () Politique Droit et () Religion (,) Science () et Santé et médecine Philosophie; Terrorisme;
	Romain; Chinois; Grégorien; Julien; Hébraïque; Hindou; Hégirien; Persan; Républicain;

Cet article présente les faits marquants de l'année 1692 en droit.

Chronologie en droit

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Événements

1^er mars : arrestation des sorcières de Salem^[1].
17 et 19 mars : édits de tolérance en faveur du christianisme en Chine^[2].

27 mai - 29 octobre : procès et exécution des sorcières de Salem^[3].

23 juin : bulle Romanum decet Pontificem contre le népotisme des papes^[4].

Naissances

Date imprécise :
- 17 janvier ou 14 juillet : Adam Friedrich von Glafey, juriste allemand spécialiste de droit public (décédé le 14 juillet 1753).

Décès

Notes et références

↑ Tracey Boraas, The Salem Witch Trials, Capstone Press, 2003, 48 p. (ISBN 978-0-7368-2464-4, présentation en ligne)
↑ Jean-Pierre Duteil, Le mandat du ciel : le rôle des jésuites en Chine, de la mort de François-Xavier à la dissolution de la Compagnie de Jésus, 1552-1774, Éditions Quae, 1994, 411 p. (ISBN 978-2-909109-11-4, présentation en ligne)
↑ Steven Levi, Use History Like a Tool : An Unconventional Guide to Reading the Past and Managing the Future, Silver Lake Publishing, 2003 (ISBN 978-1-56343-774-8, présentation en ligne)
↑ Joseph Épiphane Darras, Histoire générale de l'Église, Vives, 1854 (présentation en ligne)

[1] Tracey Boraas, The Salem Witch Trials, Capstone Press, 2003, 48 p. (ISBN 978-0-7368-2464-4, présentation en ligne)

[2] Jean-Pierre Duteil, Le mandat du ciel : le rôle des jésuites en Chine, de la mort de François-Xavier à la dissolution de la Compagnie de Jésus, 1552-1774, Éditions Quae, 1994, 411 p. (ISBN 978-2-909109-11-4, présentation en ligne)

[3] Steven Levi, Use History Like a Tool : An Unconventional Guide to Reading the Past and Managing the Future, Silver Lake Publishing, 2003 (ISBN 978-1-56343-774-8, présentation en ligne)

[Darras-4] Joseph Épiphane Darras, Histoire générale de l'Église, Vives, 1854 (présentation en ligne)

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