1741 en droit

Données clés
	1738 1739 1740 1741 1742 1743 1744; Décennies :; 1710 1720 1730 1740 1750 1760 1770; Siècles :; XVIe XVIIe XVIIIe XIXe XXe; Millénaires :; -Ier Ier IIe IIIe
	Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), (), (), Littérature (), Musique (Classique) et Théâtre Ingénierie (), Architecture, () et () Politique Droit et () Religion (,) Science () et Santé et médecine Philosophie; Terrorisme;
	Romain; Chinois; Grégorien; Julien; Hébraïque; Hindou; Hégirien; Persan; Républicain;

Cet article présente les faits marquants de l'année 1741 en droit.

Chronologie en droit

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Événements

Le hospodar Constantin Mavrocordato procède à une réforme fiscale en Valachie^[1].

18 mai : traité de Nymphenburg (en) entre la France, l'Espagne et la Bavière^[2].

5 juin : concordat entre la Savoie et le pape, qui restreint les prérogatives de l’Église dans le royaume^[3].
8 juin : concordat entre Naples et le pape^[4]. Les terres d’Église sont désormais soumises au régime fiscal général.
24 juin : traité d’alliance de Hanovre entre Marie-Thérèse et le roi George II de Grande-Bretagne.

Naissances

Décès

Notes et références

↑ Chopi, Ubicini, L'Univers : histoire et description de tous les peuples…, Paris, F. Didot frères, 1856 (présentation en ligne)
↑ Christophe Koch et Frédéric Schoell, Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis la paix de Westphalie, vol. 2, Chez Gide fils, 1817 (présentation en ligne), p. 135-147
↑ Hoefer, Nouvelle biographie générale, vol. 37, Firmin Didot frères, 1866 (présentation en ligne)
↑ Heinrich Joseph Wetzer, Benedikt Welte et Isidore Goschler, Dictionnaire encyclopédique de la théologie catholique, vol. 13, Gaume et J. Duprey, 1861 (présentation en ligne)

[1] Chopi, Ubicini, L'Univers : histoire et description de tous les peuples…, Paris, F. Didot frères, 1856 (présentation en ligne)

[Koch-2] Christophe Koch et Frédéric Schoell, Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis la paix de Westphalie, vol. 2, Chez Gide fils, 1817 (présentation en ligne), p. 135-147

[3] Hoefer, Nouvelle biographie générale, vol. 37, Firmin Didot frères, 1866 (présentation en ligne)

[4] Heinrich Joseph Wetzer, Benedikt Welte et Isidore Goschler, Dictionnaire encyclopédique de la théologie catholique, vol. 13, Gaume et J. Duprey, 1861 (présentation en ligne)

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