1844 en droit

Cet article présente les faits marquants de l'année 1844 en droit.

Chronologies

Données clés

1841 1842 1843  1844  1845 1846 1847 Décennies : 1810 1820 1830  1840  1850 1860 1870 Siècles : XVIIe XVIIIe  XIXe  XXe XXIe Millénaires : -Ier Ier  IIe  IIIe

Chronologies géographiques

Afrique Afrique du Sud, Algérie, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, République centrafricaine, Comores, République du Congo, République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Maurice, Maroc, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, Rwanda, Sahara occidental, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Tunisie, Zambie et Zimbabwe   Amérique Antigua-et-Barbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Canada (Nouveau-Brunswick et Québec), Chili (), Colombie, Costa Rica, Cuba, République dominicaine, Dominique, Équateur, États-Unis (), Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie, Salvador, Suriname, Trinité-et-Tobago, Uruguay et Venezuela   Asie Abkhazie, Afghanistan, Arabie saoudite, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Brunei, Cambodge, Caucase, Chine, Chypre, Corée du Nord, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Géorgie, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Kurdistan, Koweït, Laos, Liban, Malaisie, Maldives, Mongolie, Népal, Oman, Ossétie du Sud-Alanie, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine (), Philippines, Proche-Orient, Qatar, Russie (), Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Timor oriental, Turkménistan, Turquie, Viêt Nam et Yémen   Europe Abkhazie, Allemagne, Albanie, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Caucase, Chypre, Croatie, Danemark (), Espagne, Estonie, Finlande, France (, Lorraine et ), Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Norvège, Ossétie du Sud-Alanie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni (), Russie (), Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Turquie, Ukraine et Vatican   Océanie Australie, Îles Cook, États fédérés de Micronésie, Fidji, Indonésie, Îles Marshall, Nauru, Niue, Nouvelle-Zélande, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Kiribati, Îles Salomon, Samoa, Samoa américaines, Timor oriental, Tonga, Tuvalu et Vanuatu   Mers et océans Manche, Mer Baltique, Mer des Caraïbes, Mer Caspienne, Mer Méditerranée, Mer du Nord, Mer Noire, Mer Rouge, Océan Arctique, Océan Atlantique, Océan Austral, Océan Indien et Océan Pacifique   Antarctique

Chronologies thématiques

Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Lithographie, Peinture et Sculpture), (), (), Littérature (), Musique (Populaire et Classique), Photographie et Théâtre   Ingénierie (), Architecture, Chemins de fer (Accidents ferroviaires en France), () et Parcs de loisirs   Politique Droit, Élections et ()   Religion Bouddhisme, Christianisme (Catholicisme, et Protestantisme), Hindouisme, Islam et Judaïsme   Science Archéologie, (), Biologie, Chimie, Climatologie, Exploration, Géologie, Histoire, Mathématiques, Paléontologie, Physique, Psychologie, Santé et médecine et Sociologie   Décès Journalisme Naissance Philosophie Terrorisme

Calendriers

Romain Chinois Grégorien Julien Hébraïque Hindou Hégirien Persan Républicain

Chronologie en droit

XV^e - XVI^e - XVII^e - XVIII^e - XIX^e - XX^e - XXI^e
⇐ 1840 1841 1842 1843 1844 1845 1846 1847 1848 1849 1850 1851 1852 1853 1854 1855 1856 1857 1858 1859 ⇒

Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre - Décembre

Événements

• Indépendance du Texas vis-à-vis du Mexique.
• L’asantehene Kwaku Dua interdit l’accès de Kumasi aux musulmans étrangers (1844-1896).
• Pays-Bas : une proposition de révision de la constitution avancée par Thorbecke et huit députés libéraux est rejetée. Guillaume II des Pays-Bas préfère s’appuyer sur les modérés et fait appel à Floris van Hall pour redresser les finances de l’État.
• Au Royaume-Uni, la journée de travail des enfants de 9 à 13 ans est limitée à 6 heures trente.

Février

• 1^er février : création d'une direction des Affaires arabes supervisant les bureaux arabes locaux dans les provinces d'Alger, Oran et Constantine.

Mars

• 6 mars : accord (Bond) entre les Britanniques et les peuples côtiers de la Gold Coast. Les chefs fanti reconnaissent les apports positifs de l’administration britannique en matière de droit, s’engagent à renoncer aux « sacrifices humains et autre coutumes barbares » et à veiller à ce que « les coutumes du pays se moulent sur les principes généraux de la Loi Britannique ».
• 16 mars : la Grèce adopte une Constitution créant un Parlement bicaméral et une monarchie constitutionnelle. Les élections législatives se préparent dans un climat de guerre civile, qui n’est évitée que par la révocation du cabinet Mavrocordato et la nomination par le roi Othon I^er de Grèce d’un gouvernement dirigé par le francophile Kolettis.

Juin

• 7 juin, Royaume-Uni : loi de fabrique (Factory Act) pour améliorer la condition ouvrière (mise en application le 10 septembre).

Juillet

• 5 juillet, France : loi sur les brevets d’invention.
• 19 juillet : Bank Charter Act. La Banque d'Angleterre reçoit le monopole de l’émission de billets. Le Currency Principle Act l’oblige à conserver une encaisse-or correspondant au tiers de la masse de billets en circulation. Par sa stabilité, la livre sterling suscite la confiance et devient une monnaie internationale, tandis que Londres s’impose comme le premier marché de l’or et la première place financière mondiale.

Décès

• 15 septembre : Gustav von Hugo, juriste et historien allemand du droit, (° 23 novembre 1764).
• 21 décembre : Sebald Brendel, juriste allemand (° 8 septembre 1780).

Voir aussi

• Actualités juridiques de Wikipédia

Articles connexes

• L'année 1844 dans le monde