Armes conventionnelles
Les armes conventionnelles sont les armes de guerre conformes aux conventions internationales qui régissent les guerres. Elles sont parfois appelées armes classiques.
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Cette expression est utilisée par opposition aux armes non conventionnelles.
Conventions internationales définissant les armes conventionnelles
modifierIl existe plusieurs traités internationaux récents qui restreignent l'utilisation des armes conventionnelles :
Conventions de La Haye
modifierPremière conférence de La Haye
modifierLa première conférence de La Haye (1899) traite le désarmement et la prévention de la guerre ; elle réglemente l'usage des armes, et par exemple pose « l'interdiction de l'emploi de balles qui s'épanouissent ou s'aplatissent facilement dans le corps humain, telles que les balles à enveloppe dure dont l'enveloppe ne couvrirait pas entièrement le noyau ou serait pourvue d'incisions » (balle dum-dum).
Seconde conférence de La Haye
modifierLa seconde conférence de La Haye (1907) traite le désarmement et la prévention de la guerre.
Conventions de Genève
modifierProtocole de Genève
modifierLe Protocole de Genève de 1925 interdit l'utilisation de gaz de combat et d'armes bactériologiques à la suite de la Première Guerre mondiale ;
Convention sur certaines armes classiques
modifierLa Convention de 1980 sur certaines armes classiques (CCAC) a été signée le à Genève et est entrée en vigueur le . Elle est complétée par protocoles additionnels :
- Le Protocole relatif aux éclats non localisables
- Le Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs
- Le Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des armes incendiaires
- Le Protocole relatif aux armes à laser aveuglantes
- Le Protocole relatif aux restes explosifs de guerre.
Convention d'Ottawa ou Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel
modifierConvention sur les armes et les sous-munitions
modifierDepuis 2006, un processus international du même type que celui qui a abouti à la signature de la Convention d'Ottawa, a débuté afin d'interdire les armes à sous-munitions et a permis la mise en place de la Convention sur les armes à sous-munitions.
Autres conventions internationales
modifierEn , l’Assemblée générale des Nations unies a adopté une résolution autorisant la préparation d’un traité sur le contrôle des transferts d’armements dits « conventionnels ». Cent cinquante-trois États soutenaient la résolution, vingt-quatre se sont abstenus, et seuls les États-Unis ont voté contre[1].
Depuis le , l'Assemblée générale de l'ONU a adopté le traité sur le commerce des armes (TCA) qui régule le commerce international des armes conventionnelles.
Notes et références
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