Banque à charte
La banque à charte (en anglais : chartered bank) est un type d'institution financière du Canada apparu en 1817 et réglementé par la Loi sur les banques (en) de 1871[1]. Ces banques relèvent du ministère des Finances du Canada.

Histoire
modifierLa première banque à charte est la Banque de Montréal, fondée le , suivie par la Banque de Québec, fondée en 1818, et la Banque du Nouveau-Brunswick (en), fondée le .
Toutes n'ont pas connu le succès : la Banque d'Acadie (en) n'a duré que 3 mois et 26 jours, de décembre 1872 à mars 1873[2],[3].
Autres banques à charte encore existantes :
- la Banque Scotia, ancienne Banque de Nouvelle-Écosse, fondée en 1832 à Halifax,
- la Banque Toronto-Dominion (anciennes Banque de Toronto, fondée en 1855, et Banque Dominion, fondée en 1869),
- la Banque royale du Canada, fondée en 1864 à Halifax sous le nom de « Merchants Bank ».
Caractéristiques
modifierJusqu'en 1944, les banques à charte avaient le droit d'émettre des dollars canadiens. Ceux-ci sont aujourd'hui uniquement émis par la Banque du Canada. Certaines anciennes coupures[4] sont toujours remboursées par la Banque du Canada, mais leur rareté en fait des objets de collection.
Notes et références
modifier- ↑ « Banques à charte au Canada », sur thecanadianencyclopedia.ca (consulté le )
- ↑ (en) Thomas Head Raddall (en), « The Bank of Acadia at Liverpool N.S. 1872–1873 », Dalhousie University Archives, (consulté le )
- ↑ (en) B.E. Walker, A History of Banking in Canada, , 100–102 p. (lire en ligne)
- ↑ (en-US) « Canada », dans George S. Cuhaj, Standard Catalog of World Paper Money (en), Specialized Issues, Iola, Krause Publications (en), (ISBN 978-1-4402-3883-3), p. 179–180