Changement de nom de communes en France dans les années 1860

Cet article présente une liste des changements de nom de communes en France dans les années 1860.

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
02664 Rozoy-Gâtebled Aisne Rozoy-Bellevalle Décret du 18 février 1860[1]
07240 Saint-Marcel-de-Crussol Ardèche Saint-Georges-les-Bains
43183 Villeneuve Haute-Loire Sainte-Eugénie-de-Villeneuve
60411 Marquemont Oise Monneville Décret du 7 mars 1860[2]
Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
91249 Forges Seine-et-Oise

(actuellement Essonne)

Forges-les-Bains Décret du 4 mai 1861[3]
16408 Lavalette Charente Villebois-Lavalette Décret du 16 août 1861[4]
Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
24328 Pluviers Dordogne Piégut-Pluviers Décret du 4 janvier 1862[5]
57458 Mercy-le-Haut Moselle Mercy-lès-Metz[a] Décret du 15 janvier 1862[5]
63411 Sauvagnat Puy-de-Dôme Sauvagnat-Sainte-Marthe[b]
21010 Aloxe Côte-d'Or Aloxe-Corton Décret du 22 mars 1862[6]
27171 Martainville-du-Cormier Eure Le Cormier Décret du 29 mars 1862[6]
Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
54080 Bickenholtz Meurthe Sainte-Marie-de-Bickenholtz[b] Décret du 30 novembre 1863[7]
46322 Rassiels Lot Trespoux-et-Rassiels Décret du 6 décembre 1863[7]
60263 Le Frétoy Oise Frétoy-le-Château
53249 Saint-Pierre-de-la-Cour Mayenne Saint-Pierre-sur-Orthe[c] Décret du 14 décembre 1863[8]
91093 Les Troux Seine-et-Oise

(actuellement Essonne)

Boullay-les-Troux
Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
59459 Petite-Forêt-de-Raismes Nord Petite-Forêt Décret du 17 novembre 1865[9]
35005 Arbressec Ille-et-Vilaine Arbrissel 1865[9]
80650 Querrieux Somme Querrieu
Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
21714 Vosne Côte-d'Or Vosne-Romanée Décret du 11 avril 1866[10]
15161 Fournols Cantal Rézentières Décret du 19 mai 1866[11]
74070 Chens-Cusy Haute-Savoie Chens[d] Décret du 28 novembre 1866[12]
64522 Sévignacq Basses-Pyrénées Sévignacq-Meyracq Décret du 13 décembre 1866[13]
Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
69267 Villié Rhône Villié-Morgon Décret du 24 avril 1867[14]
88050 Belmont Vosges Belmont-sur-Buttant Décret du 22 mai 1867[15]
88214 Grandrupt Grandrupt-de-Bains
88274 Longchamp Longchamp-sous-Châtenois
88301 Ménil Ménil-Rambervillers[d]
88360 Provenchères Provenchères-lès-Darney
88425 Saint-Maurice Saint-Maurice-sur-Mortagne
88426 Saint-Maurice Saint-Maurice-sur-Moselle
88447 Saulxures Saulxures-sur-Moselotte
16089 Saint-Martin-Château-Bernard Charente Château-Bernard Loi du 20 juillet 1867[16]
74236 Saint-Gervais Haute-Savoie Saint-Gervais-les-Bains Décret du 7 août 1867[17]
01130 Cras Ain Cras-sur-Reyssouze[c] Décret du 25 octobre 1867[18]
89349 Saint-Léger-de-Fourcheret Yonne Saint-Léger-Vauban Décret du 7 décembre 1867[19]
83100 Puget-après-Cuers Var Puget-Ville Décret du 21 décembre 1867[20]
46015 La Chapelle-Banhac Lot Bagnac[d] Décret du 28 décembre 1867[21]

Notes et références

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  1. Cette commune va être supprimée ultérieurement, en se réunissant avec une autre commune. Plus d'infos ici.
  2. a et b Ce changement de nom ne sera finalement pas mis en application.
  3. a et b Cette commune va de nouveau changer de nom, ultérieurement, à l'occasion d'une réunion de plusieurs communes. Plus d'infos ici.
  4. a b et c Cette commune va de nouveau changer de nom, ultérieurement.

Références

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  1. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 15,‎ , p. 282 (lire en ligne)
  2. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 15,‎ , p. 423 (lire en ligne)
  3. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 17,‎ , p. 698 (lire en ligne)
  4. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 18,‎ , p. 400 (lire en ligne)
  5. a et b « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 299-300 (lire en ligne)
  6. a et b « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 670-671 (lire en ligne)
  7. a et b « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 22,‎ , p. 818-820 (lire en ligne)
  8. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 23,‎ , p. 95-96 (lire en ligne)
  9. a et b « Table alphabétique des matières contenues dans le tome 26 de la 11e série : Article "communes" », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 26,‎ , p. 1058 (lire en ligne)
  10. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27,‎ , p. 444 (lire en ligne)
  11. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27,‎ , p. 747 (lire en ligne)
  12. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 28,‎ , p. 847 (lire en ligne)
  13. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 28,‎ , p. 884 (lire en ligne)
  14. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 29,‎ , p. 715 (lire en ligne)
  15. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 29,‎ , p. 723-724 (lire en ligne)
  16. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 79 (lire en ligne)
  17. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 508 (lire en ligne)
  18. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 662 (lire en ligne)
  19. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 881 (lire en ligne)
  20. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 1018 (lire en ligne)
  21. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 31,‎ , p. 56 (lire en ligne)