Claude-François Balivet
Claude-François Balivet, né le à Gray (généralité de Besançon, actuel département de la Haute-Saône), mort le à Fresne-Saint-Mamès (Haute-Saône), est un homme politique de la Révolution française.
| Claude-François Balivet | |
| Fonctions | |
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| Député de la Haute-Saône | |
| – (3 ans, 1 mois et 21 jours) |
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| Gouvernement | Convention nationale |
| Député au Conseil des Anciens | |
| – (3 ans et 6 mois) | |
| Député au Conseil des Cinq-Cents | |
| – (8 mois et 13 jours) |
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| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Gray (France) |
| Date de décès | (à 58 ans) |
| Lieu de décès | Fresne-Saint-Mamès (France) |
| Nationalité | Française |
| Parti politique | Modérés |
| Profession | Avocat |
| députés de la Haute-Saône | |
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Entre 1792 et 1799, il est député de la Haute-Saône à la Convention nationale, où il vote la détention de Louis XVI, au Conseil des Anciens puis au Conseil des Cinq-Cents.
Biographie
modifierMandat à la Convention
modifierLa monarchie constitutionnelle, mise en application par la constitution du 3 septembre 1791, prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré, avec sa famille, à la tour du Temple.
En septembre 1792, Claude-François Balivet, alors procureur-syndic du district de Gray, est élu député du département de la Haute-Saône, le cinquième sur sept, à la Convention nationale.
Il siège sur les bancs de la Plaine. Lors du procès de Louis XVI, il vote la détention durant la guerre puis le bannissement à la paix ; il rejette l'appel au peuple mais adhère au sursis à l'exécution de la peine. Le 13 avril 1793, il vote en faveur de la mise en accusation de Jean-Paul Marat. Le 28 mai, il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze.
Mandat aux Anciens et aux Cinq-Cents
modifierSous le Directoire, Claude-François Balivet est réélu député de la Haute-Saône et siège au Conseil des Anciens. Il est tiré au sort pour quitter le Conseil le 1er prairial an VI (le 20 mai 1798)[1].
Lors des élections législatives de 1799, alors devenu commissaire du Directoire exécutif, il est réélu député de la Haute-Saône et siège au Conseil des Cinq-Cents.
Après le coup d'État du 18 brumaire (9 novembre 1799), Claude-François Balivet quitte la vie politique.
Notes et références
modifier- ↑ Gazette nationale ou le Moniteur universel n°167, « Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents, séance du 15 ventôse (5 mars) »
, sur https://gallica.bnf.fr, 17 ventôse an 5 (7 mars 1797) (consulté le )
Voir aussi
modifierBibliographie
modifier- « Claude-François Balivet », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
Articles connexes
modifierLiens externes
modifier- Ressource relative à la vie publique :
