Communauté d'agglomération Bourges Plus

	Bourges Plus
Administration
Pays	France
Région	Centre-Val de Loire
Département	Cher
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	Bourges
Communes	17
Présidente	Irène Felix (DVG)
Date de création	21 octobre 2002
Code SIREN	241800507
Démographie
Population	101 687 hab. (2021)
Densité	244 hab./km2
Géographie
Superficie	417,30 km2
Localisation
	; Localisation dans le Cher.
Liens
Site web	agglo-bourgesplus.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
	modifier

Bourges Plus est une communauté d'agglomération française, située dans le département du Cher et la région Centre-Val de Loire.

Historique

21 octobre 2002 : création de la communauté d'agglomération
1^er janvier 2004 : adhésion des communes d'Arçay et Morthomiers
31 décembre 2013 : adhésion des communes de Lissay-Lochy et Vorly, initialement membres de l'ancienne communauté de communes des Rampennes^[1]
1^er janvier 2019 : adhésion de la commune de Mehun-sur-Yèvre, initialement membre de communauté de communes Cœur de Berry^[2]

Territoire communautaire

Géographie

Située au centre du département du Cher, la communauté d'agglomération Bourges Plus regroupe 17 communes et présente une superficie de 417,3 km²^[3].

Carte de la communauté d'agglomération Bourges Plus au 1^er janvier 2019.

Composition

La communauté d'agglomération est composée des 17 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Bourges (siège)	18033	Berruyers	68,74	‍63 702 (2021)	927
Annoix	18006	Annoyens	11,79	‍245 (2021)	21
Arçay	18008	Arçois	18,32	‍487 (2021)	27
Berry-Bouy	18028	Berryboïciens	30,87	‍1 168 (2021)	38
La Chapelle-Saint-Ursin	18050	Chapellois	7,83	‍3 692 (2021)	472
Lissay-Lochy	18129		22,06	‍227 (2021)	10
Marmagne	18138	Marmignauds	37,66	‍1 905 (2021)	51
Mehun-sur-Yèvre	18141	Mehunois	24,45	‍6 448 (2021)	264
Morthomiers	18157	Marémortains	14,54	‍790 (2021)	54
Plaimpied-Givaudins	18180	Plaimpiédois	40,51	‍2 108 (2021)	52
Saint-Doulchard	18205	Dolchardiens	24,01	‍9 645 (2021)	402
Saint-Germain-du-Puy	18213	Germinois	21,63	‍4 924 (2021)	228
Saint-Just	18218		15,12	‍650 (2021)	43
Saint-Michel-de-Volangis	18226		17,42	‍464 (2021)	27
Le Subdray	18255	Subdréens	20,28	‍979 (2021)	48
Trouy	18267	Trucidiens	23,19	‍4 005 (2021)	173
Vorly	18288	Vorlaisiens	18,84	‍248 (2021)	13

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2008	2013	2018
90 626	104 542	108 169	110 143	107 675	105 277	104 666	102 679

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2021.
(Source : Insee^[5])

Administration

Siège

Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Bourges^[6].

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 70 conseillers^[7], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[7] :

Nombre de conseillers	Communes
35	Bourges
8	Saint-Doulchard
5	Mehun-sur-Yèvre
4	Saint-Germain-du-Puy
3	Trouy
2	La Chapelle-Saint-Ursin, Marmagne, Plaimpied-Givaudins
1 (+1 suppléant)	les 9 autres communes

Le conseil communautaire du 15 juillet 2020 a élu sa présidente, Irène FELIX, conseillère municipale de Bourges ainsi que son bureau pour le mandat 2020-2026, constitué du président, de 15 vice-présidents et de 5 délégués communautaires, chaque commune membre est représentée par au moins un membre du bureau. Il s'agit de ^[8] :

Vice-présidents

Yann GALUT	1^er Vice-Président
Maire de Bourges
Richard BOUDET	2^e Vice-Président
Maire de Saint-Doulchard
Jean-Louis SALAK	3^e Vice-Président
Maire de Mehun-sur-Yèvre
Marie-Christine BAUDOUIN	4^e Vice-Présidente
Maire de Saint-Germain du Puy
Gérard SANTOSUOSSO	5^e Vice-Président
Conseiller municipal de Trouy
Yvon BEUCHON	6^e Vice-Président
Maire de La Chapelle-Saint-Ursin
Patrick BARNIER	7^e Vice-Président
Maire de Plaimpied Givaudins
Bernard DUPERAT	8^e Vice-Président
Maire de Marmagne
Bernadette GOIN DEMAY	9^e Vice-Président
Maire de Berry-Bouy
Bruno FOUCHET	10^e Vice-Président
Maire du Subdray
Daniel GRAVELET	11^e Vice-Président
Maire de Morthomiers
Stéphane GARCIA	12^e Vice-Président
Maire de Saint-Just
Denis POYET	13^e Vice-Président
Maire de Saint-Michel-de-Volangis
Corinne LEFEBVRE	14^e Vice-Président
Maire de Vorly
Evelyne SEGUIN	15^e Vice-Président
Maire de Lissay-Lochy

Conseillers délégués

Alain MAZE	Conseiller délégué
Maire d'Annoix
Stéphane HAMELIN	Conseiller délégué
Maire d'Arçay
Catherine PALLOT	Conseiller délégué
Conseillère municipale de Bourges
Marc STOQUERT	Conseiller délégué
Conseiller municipal de Bourges
Christine CHEZE-DHO	Conseiller délégué
Conseillère municipale de Bourges

Liste des présidents

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
2002	2008	Serge Lepeltier	PR	Maire de Bourges (1995 → 2004 et 2005 → 2014), Député (1993 → 1997), sénateur (1998 → 2004), ministre (2004-2005), conseiller régional 1992 → 1994 et 2010 → 2011)
2008	2014	Alain Tanton	MoDem	Maire-adjoint de Bourges
16 avril 2014^[9]	15 juillet 2020	Pascal Blanc	UDI	Maire de Bourges (2014 → 2020)
15 juillet 2020	En cours	Irène Felix^[10]	DVG	Conseillère municipale de Bourges Conseillère départementale du Cher (depuis 2015)

Compétences

Article détaillé : Compétences exercées par les EPCI.

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par l'ensemble des communes qui la composent.

Il s'agit des compétences suivantes :

Compétences obligatoires

Développement économique
Aménagement de l’espace communautaire
Équilibre social de l’habitat
Politique de la ville dans la communauté

Compétences optionnelles

Voirie
Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Eau
Protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie ( à compter du 1^er janvier 2010): "lutte contre la pollution de l'air, lutte contre les nuisances sonores, soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie, élimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés"

Compétences facultatives

Aménagement et gestion des aires de stationnement pour les gens du voyage
Archéologie préventive^[11].
À compter du 1^er janvier 2010 la compétence "incendie et secours" est transférée à Bourges Plus

Cette compétence prend en compte •La contribution financière des communes au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours •La gestion et l’entretien des réseaux d’incendie communaux dans les conditions fixées par la loi

Développement de l’Enseignement Supérieur et de la Formation
Toute autre compétence communale dont le transfert aura été décidé par délibérations concordantes du conseil communautaire et des conseils municipaux dans les conditions de majorité requise pour la création de la présente Communauté d’Agglomération.

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[6].

Projets et réalisations

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Voir aussi

Articles connexes

Liste des intercommunalités du Cher

Liens externes

Site officiel
Ressources relatives aux organisations :
- SIREN
- data.gouv.fr
Notices d'autorité :
- VIAF
« Statuts de Bourges Plus » [PDF], sur agglo-bourgesplus.fr, juin 2012 (consulté le 19 février 2015), p. 3-12.

Notes et références

↑ « Arrêté préfectoral n° 2012-1-1504 du 19 décembre 2012 constatant la dissolution de la communauté de communes des Rampennes au 31 décembre 2012 dans le cadre de la mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale » [PDF], Préfecture de région du Centre (consulté le 4 mai 2014).
↑ « Arrêté préfectoral n° 2018-1-1472 du 14 décembre 2018 portant extension de périmètre de la communauté d’agglomération Bourges Plus à la commune de Mehun-sur-Yèvre » [PDF], Préfecture de région du Centre (consulté le 22 janvier 2019), p. 23.
↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 30 août 2019).
↑ Les densités de populations sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la superficie géographique de la commune et non la superficie cadastrale définie par l'Insee. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
↑ « Population en historique depuis 1968 - CA Bourges Plus (241800507). », sur Insee, 30 juin 2021 (consulté le 20 août 2021).
↑ ^{a et b} « Fiche signalétique - CA Bourges Plus (N° SIREN : 241800507). », sur Banatic, 1^er juillet 2021 (consulté le 20 août 2021).
↑ ^{a et b} « Les élus composant le conseil communautaire. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le 20 août 2021).
↑ Composition du bureau communautaire sur le site de Bourges Plus.
↑ « Agglomération : Pascal Blanc élu président de Bourges plus : Pascal Blanc vient d'être élu président de Bourges plus au détriment d'Alain Tanton, président sortant. Suivez le conseil communautaire de Bourges, en direct sur www.leberry.fr à partir de 18 heures. », sur leberry.fr, 16 avril 2014 (consulté le 19 février 2015).
↑ « Irène Felix élue présidente de la communauté d'agglomération Bourges Plus », sur France Bleu, 15 juillet 2020 (consulté le 15 juillet 2020).
↑ Le service d'archéologie de Bourges Plus est agréé pour l'archéologie préventive par le Ministère de la Culture et celui de la Recherche (arrêté du 12 décembre 2006 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du Service archéologique de la communauté d'agglomération de Bourges Plus).

[1] « Arrêté préfectoral n° 2012-1-1504 du 19 décembre 2012 constatant la dissolution de la communauté de communes des Rampennes au 31 décembre 2012 dans le cadre de la mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale » [PDF], Préfecture de région du Centre (consulté le 4 mai 2014).

[2] « Arrêté préfectoral n° 2018-1-1472 du 14 décembre 2018 portant extension de périmètre de la communauté d’agglomération Bourges Plus à la commune de Mehun-sur-Yèvre » [PDF], Préfecture de région du Centre (consulté le 22 janvier 2019), p. 23.

[Insee1-3] « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 30 août 2019).

[4] Les densités de populations sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la superficie géographique de la commune et non la superficie cadastrale définie par l'Insee. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.

[5] « Population en historique depuis 1968 - CA Bourges Plus (241800507). », sur Insee, 30 juin 2021 (consulté le 20 août 2021).

[Banatic-6] {a et b} « Fiche signalétique - CA Bourges Plus (N° SIREN : 241800507). », sur Banatic, 1^er juillet 2021 (consulté le 20 août 2021).

[conseil-7] {a et b} « Les élus composant le conseil communautaire. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le 20 août 2021).

[8] Composition du bureau communautaire sur le site de Bourges Plus.

[9] « Agglomération : Pascal Blanc élu président de Bourges plus : Pascal Blanc vient d'être élu président de Bourges plus au détriment d'Alain Tanton, président sortant. Suivez le conseil communautaire de Bourges, en direct sur www.leberry.fr à partir de 18 heures. », sur leberry.fr, 16 avril 2014 (consulté le 19 février 2015).

[10] « Irène Felix élue présidente de la communauté d'agglomération Bourges Plus », sur France Bleu, 15 juillet 2020 (consulté le 15 juillet 2020).

[11] Le service d'archéologie de Bourges Plus est agréé pour l'archéologie préventive par le Ministère de la Culture et celui de la Recherche (arrêté du 12 décembre 2006 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du Service archéologique de la communauté d'agglomération de Bourges Plus).

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

[6]

[7]

[8]

[9]

[10]

[11]