Les Sables-d'Olonne-Agglomération
Les Sables-d’Olonne-Agglomération (LSOA)[a], appelée couramment « Les Sables-Agglo », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays-de-la-Loire.
| Les Sables-d'Olonne-Agglomération | |
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.jpg) Une vue du ponton de Port-Olona lors du Vendée Globe 2016. | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
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| Région | Pays de la Loire |
| Département | Vendée |
| Forme | Communauté d'agglomération |
| Siège | 3, avenue Carnot 85100 Les Sables-d'Olonne |
| Communes | 5 |
| Président | Yannick Moreau (LR) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200071165 |
| Démographie | |
| Population | 57 953 hab. (2021) |
| Densité | 337 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 172,10 km2 |
| Localisation | |
 La communauté d’agglomération dans la Vendée. | |
| Liens | |
| Site web | Site officiel de la communauté d’agglomération |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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Elle résulte de la fusion de la communauté de communes des Olonnes et de celle de l’Auzance et de la Vertonne, et du rattachement de Saint-Mathurin, survenus le .
Historique
modifierDans le cadre de la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre), le Gouvernement élève à 15 000 habitants le seuil des intercommunalités à fiscalité propre dans le but d’obtenir des territoires plus cohérents, adaptés aux « bassins de vie » et dotés d’une capacité de mutualisation plus importante.
La communauté de communes de l’Auzance et de la Vertonne, dotée de 6 221 habitants au recensement de 2013, était contrainte à s’associer avec une communauté de communes voisine. Dans la région des Sables-d’Olonne, l’idée de former une communauté d’agglomération, déjà esquissée en 2008-2009 à la suite d’une étude[5],[6], refait surface après l’adoption de la loi Notre[7]. Pour ce faire, l’adhésion de la commune de Saint-Mathurin au futur ensemble communautaire devenait nécessaire pour atteindre les 50 000 habitants requis pour l’élévation en communauté d’agglomération[8]. Ainsi, le schéma départemental de coopération intercommunale de la Vendée de suggère donc la fusion de la communauté de communes des Olonnes avec celle de l’Auzance et de la Vertonne et le rattachement de Saint-Mathurin[9].
La communauté d’agglomération est créée par un arrêté préfectoral pris le , avec effet au [3].
Le , Château-d'Olonne, Olonne-sur-Mer et Les Sables-d'Olonne fusionnent pour constituer la commune nouvelle des Sables-d'Olonne[10].
Identité visuelle
modifierPrésenté le , le logotype provisoire de la communauté d’agglomération est utilisé à partir du . Une nouvelle identité visuelle, harmonisée avec celle de la commune des Sables-d’Olonne, est présentée le [11].
-
Logotype provisoire (hiver 2017). -
Logotype (depuis ).
Toponymie
modifierLa communauté d’agglomération admet une dénomination adoptée en par les sept maires des futures communes membres[12]. Elle consiste en la juxtaposition du toponyme des Sables-d’Olonne, commune qui abrite le siège de la structure, et du terme Agglomération entendu dans un sens plus administratif qu’urbain[b].
Territoire communautaire
modifierGéographie
modifierSituée à l'ouest du département de la Vendée, l'intercommunalité Les Sables-d'Olonne-Agglomération regroupe 5 communes et présente une superficie de 172,1 km2[13].
Composition
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La communauté d'agglomération est composée des 5 communes suivantes[c] :
| Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Sables-d'Olonne (siège) |
85194 | Sablais Chaumois Olonnais Castelolonnais |
85,66 | 48 402 (2021) | 565 |
| L'Île-d'Olonne | 85112 | Îlais | 19,23 | 2 813 (2021) | 146 |
| Sainte-Foy | 85214 | Foyens | 15,62 | 2 465 (2021) | 158 |
| Saint-Mathurin | 85250 | Mathurinois | 23,51 | 2 390 (2021) | 102 |
| Vairé | 85298 | Vairéens | 28,12 | 1 883 (2021) | 67 |
Environnement
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Instances administratives
modifierDépendant administrativement de l’arrondissement des Sables-d’Olonne, les communes de l’intercommunalité appartiennent aux cantons des Sables-d’Olonne et de Talmont-Saint-Hilaire depuis le .
Démographie
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Économie et infrastructures
modifierTransports
modifierL'agglomération dispose, depuis 1991, d'un réseau de transport en commun, exploité par la compagnie Oléane Mobilités. L'agglomération est également desservie par le train (TER Pays de la Loire, TGV Atlantique) via deux gares : Gare des Sables-d'Olonne et Gare des Sables - Olonne-sur-Mer, ainsi que par les airs grâce à Aérodrome des Sables-d'Olonne-Talmont.
Zones d’activités
modifierCulture, sports et tourisme
modifierSous l’autorité de la communauté d’agglomération, le développement économique est assuré par la société d’économie mixte (SAEM) « Les Sables-d’Olonne Développement ».
Le tourisme, secteur capital dans l’agglomération avec le tourisme balnéaire et la tenue d’événements tels que le Vendée Globe, est l’affaire de la société publique locale (SPL) « Destination Les Sables-d’Olonne ». Cette société gère les bureaux d’information touristique de Château-d’Olonne, d’Olonne-sur-Mer et de L’Île-d’Olonne ainsi que l’office de tourisme des Sables-d’Olonne.
Administration
modifierSiège
modifierLe siège des Sables-d’Olonne-Agglomération se confond avec celui de la communauté de communes des Olonnes, situé au 3, avenue Carnot, aux Sables-d’Olonne[16],[3].
Les élus
modifierLe conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 40 conseillers[17], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[17] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 20 | Les Sables-d'Olonne |
| 6 | L'Île-d'Olonne |
| 5 | Sainte-Foy, Saint-Mathurin |
| 4 | Vairé |
Présidence
modifierCompétences
modifierParticipation à d’autres groupements
modifierEn vertu de l’article L5211-41 du Code général des collectivités territoriales, la création de la communauté de communes entraîne la dissolution du syndicat mixte du pays des Olonnes, créé le sous le nom de « syndicat mixte du canton des Sables-d’Olonne » (neuf compétences d’« environnement et cadre de vie », de « sanitaires et social », de « développement et aménagement économique », de « développement et aménagement social et culturel », d’« aménagement de l’espace », de « développement touristique » et de « logement et habitat »)[3],[19].
En outre, la nouvelle intercommunalité à fiscalité propre remplace les communautés de communes dissoutes dans d’autres syndicats[3] :
| Groupement | No SIREN | Type | Création | Date d’entrée |
|---|---|---|---|---|
| Syndicat départemental d’énergie et d’équipement de la Vendée | 200 042 489 | SMF | ||
| Syndicat mixte du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Auzance, de la Vertonne et des cours d’eau côtiers | 258 503 226 | SMF | ||
| Syndicat mixte de lutte contre la Chenille processionnaire du pin | 258 502 756 | SMO | ||
| Syndicat mixte départemental d’études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée | 258 502 962 | SMF |
Régime fiscal et budget
modifierRégime fiscal
modifierLe régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Budget et fiscalité
modifierProjets et réalisations
modifierNotes et références
modifierNotes
modifier- La communauté d’agglomération est officiellement désignée en tant que « CA Les Sables d’Olonne agglomération » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[1]) et « EPCI de CA Les Sables d’Olonne » (par le Code officiel géographique[2]), tandis que l’arrêté préfectoral portant création de la structure lui prête le nom de « Les Sables d’Olonne agglomération »[3], et celui approuvant les statuts « Les Sables d’Olonne Agglomération »[4].
- En effet, l’unité urbaine des Sables-d’Olonne, c’est-à-dire l’agglomération au sens urbain, ne comprend que trois communes de la communauté d’agglomération (Château-d’Olonne, Olonne-sur-Mer et Les Sables-d’Olonne).
- Ce nombre était de 7 avant la création de la commune nouvelle des Sables-d’Olonne.
Références
modifier- « CA Les Sables-d’Olonne-Agglomération », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
- Code officiel géographique, « EPCI de CA Les Sables d’Olonne (200071165) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
- « Arrêté no 2016-DRCTAJ/3-629 portant création de la communauté d’agglomération “Les Sables-d’Olonne-Agglomération” », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 77, (lire en ligne [PDF]).
- « Arrêté no 2017-DRCTAJ/3-128 approuvant les statuts de la communauté d’agglomération Les Sables-d’Olonne-Agglomération », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 24, (lire en ligne [PDF]).
- « Évolution de l’intercommunalité : une étude lancée », Ouest-France, .
- « L’intercommunalité en débat, ce mercredi, aux Atlantes », Ouest-France, .
- Mathieu Martin, « Jean-Paul Dubreuil : “Une agglo dans 15 mois” », Ouest-France, .
- « Communauté d’agglomération : la commune dit oui », Ouest-France, .
- Commission départementale de la coopération intercommunale de la Vendée, Schéma départemental de coopération intercommunale en Vendée, La Roche-sur-Yon, , 74 p. (lire en ligne [PDF]), p. 51.
- « Arrêté préfectoral no 18-DRCTAJ-494 portant création de la commune nouvelle “Les Sables-d’Olonne” », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 67, (lire en ligne [PDF]).
- « Les Sables-d’Olonne : nouvelle identité graphique », Ouest-France, .
- « La future agglo portera le nom des Sables », Ouest-France, .
- « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
- « Population en historique depuis 1968 - CA Les Sables d'Olonne Agglomération (200071165). », sur Insee, (consulté le ).
- « Communauté de communes des Olonnes », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité (Banatic), mise à jour le .
- « ARRETE n° 2019- DRCTAJ/-SSO portant établissement du nombre et répartition des sièges de conseillers communautaires des communes membres de la communauté d'agglomération « les Sables-d'Olonne Agglomération». » [PDF], sur le site de la communauté d'agglomération, (consulté le ), p. 17-18.
- Matthieu Marin, « Yannick Moreau président des Sables-Agglomération », Ouest-France, .
- « Syndicat mixte du pays des Olonnes », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
