Orléans Métropole

Orléans Métropole est une métropole française située dans le département du Loiret et la région Centre-Val de Loire. Elle compte en 2021, 292 001 habitants.

Orléans Métropole
Administration
Pays	France
Région	Centre-Val de Loire
Département	Loiret
Forme	Métropole
Siège	5 Place du 6 Juin 1944 Orléans (Loiret)
Communes	22
Président	Serge Grouard (LR)
Budget	578,5 M€ € (CA 2019)
Date de création	1er décembre 1964
Code SIREN	244500468
Démographie
Population	292 001 hab. (2021)
Densité	873 hab./km2
Géographie
Superficie	334,30 km2
Localisation
Localisation dans le Loiret, avec représentation du nouveau découpage intercommunal en vigueur au 1er janvier 2017.
Liens
Site web	orleans-metropole.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

Créée en 1964 comme SIVOM regroupant 12 communes d'Orléans et de son agglomération, cette structure intercommunale a adopté successivement les statuts de communauté de communes en 1999 (en s'associant avec le district de l'est orléanais et regroupant ainsi 20 communes puis 22 en 2001), communauté d'agglomération en 2002, communauté urbaine début 2017 et enfin métropole depuis le 1^er mai 2017.

Historique

SIVOM de l'agglomération orléanaise (1964-1999)

Pour lutter contre l'émiettement communal, la coopération intercommunale est encouragée dès les années 1950 avec la création des syndicats mixtes en 1955 et des syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) en 1959. Dans ce cadre, douze communes (Orléans, Chécy, Combleux, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle Saint-Mesmin, Saint-Jean de Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Saran) décident de s'associer en créant le Syndicat intercommunal à vocations multiples de l'agglomération orléanaise (SIVOMAO) afin de répondre à l'une des préoccupations principales des ménages : le traitement des ordures ménagères, la collecte restant de la compétence des communes. Le Sivom, créé par arrêté préfectoral du 27 novembre 1964, est doté de deux autres vocations facultatives : les ouvrages d'assainissement et la lutte contre l'incendie.

Communauté de communes de l'Agglomération orléanaise (1999-2002)

Le 1^er janvier 1999 est créée la Communauté de communes de l'agglomération orléanaise (CCAO). Elle remplace le SIVOM de l'agglomération orléanaise et le District de l'est orléanais qui regroupait les communes membres du SIVOM et des communes extérieures pour le développement du parc technologique d'Orléans-Charbonnière. Elle regroupe alors 20 communes.

Le nombre de communes membres est porté de 20 à 22 avec l'adhésion de Bou et Chanteau le 1^er janvier 2001.

Communauté d'agglomération (2002-2016)

La communauté de communes est transformée en communauté d'agglomération le 1^er janvier 2002, par arrêté préfectoral en date du 27 décembre 2001, dans le cadre des dispositions de la loi n^o 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui a créé cette nouvelle catégorie d'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, mieux adaptée à sa taille et à ses ambitions.

Le 19 décembre 2002, le conseil de communauté engage une procédure de modification des statuts, destinée à les mettre en adéquation avec le programme de mandature, dit « projet d'agglomération », adopté le mois précédent. Cette modification est approuvée par arrêté préfectoral le 10 avril 2003, qui entérine à cette occasion la nouvelle dénomination « communauté d'agglomération Orléans Val de Loire ». Les services de la gestion des déchets et de l'assainissement des différentes communes sont en particulier transférées à l'AgglO.

Le 10 juillet 2006, les statuts sont à nouveau modifiés à la suite de la demande du conseil de communauté exprimée dans sa délibération du 30 mars 2006, afin de procéder à une mise à jour de la liste des compétences.

À la fin des années 2000, plusieurs rapports font état de la multiplicité des acteurs dans le domaine de la gestion publique, de la faible lisibilité de l'organisation territoriale, de la parcellisation des compétences entre les différentes groupements communaux et de la complexité des financements. La réforme des collectivités territoriales de 2010 tente d'apporter une réponse à cette problématique avec la loi n^o 2010-1563 du 16 décembre 2010 qui définit trois objectifs principaux en ce qui concerne l'intercommunalité : achever la carte intercommunale d'ici au 31 décembre 2013, rationaliser les périmètres existants et simplifier l'organisation intercommunale actuelle. Cette loi n'a pas d'impact sur le périmètre de la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire qui demeure inchangé mais sur la représentation des différentes communes au sein du conseil de communauté. Le 17 octobre 2013 une nouvelle modification statutaire intervient ainsi pour définir la nouvelle composition communautaire après le renouvellement général des conseils municipaux de 2014.

En 2014, la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, dite loi MAPTAM, vise à clarifier les compétences des collectivités territoriales en créant de nouvelles métropoles venant s'ajouter aux 11 métropoles de droit commun déjà existantes (Toulouse, Lille, Bordeaux, Nantes, Strasbourg, Rennes, Rouen, Grenoble, Montpellier et Brest et Nice créée en 2011). Les territoires de plus de 400 000 habitants situés dans une aire urbaine de plus de 650 000 habitants sont obligatoirement transformés en métropoles. D'autres territoires de plus de 400 000 habitants dans lequel se situe un chef-lieu de région ou qui sont au centre d'une zone d'emploi de plus de 400 000 habitants où elles jouent un rôle stratégique sur leur région, et dont la transformation en métropole est possible mais qui ne se fera qu'à leur demande. Orléans, capitale régionale, comme Dijon, ne répond toutefois pas à ces critères et ne peut donc prétendre au statut de métropole sans une modification de la loi. Plusieurs parlementaires tant de gauche que de droite, notamment Serge Grouard, Jean-Pierre Sueur et le maire d’Orléans Olivier Carré ainsi que le président de l’agglomération Charles-Éric Lemaignen, mènent alors un lobbying en ce sens. Ils obtiennent gain de cause avec l'ajout d'un article spécifique au sujet dans le projet de loi sur le statut de Paris et l'aménagement métropolitain présenté en conseil des ministres le 3 août 2016.

En 2015, le titre II (articles 33 à 38) de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), promulguée le 7 août 2015, est consacrée au renforcement des intercommunalités. Le seuil minimal de constitution d’un EPCI à fiscalité propre est relevé de 5 000 à 15 000 habitants, ce qui n'impacte pas l'AgglO, et de nouvelles compétences sont transférées aux communautés de communes et aux communautés d’agglomération, ce qui par contre a une implication pour la communauté d'agglomération.

Pour se transformer en communauté urbaine puis en métropole, la communauté d’agglomération « Orléans-Val de Loire » doit se conformer aux exigences imposées par la loi. En particulier pour se transformer en EPCI à fiscalité propre relevant d’une autre catégorie, les EPCI à fiscalité propre doivent d’abord exercer les compétences fixées pour la catégorie visée, sous réserve de respecter les conditions de création ex nihilo, notamment de population. Cette règle générale s’applique aussi bien pour la transformation en communauté urbaine que pour la transformation en métropole. Ainsi le conseil de communauté du 29 septembre 2016 approuve le transfert de compétences au 31 décembre 2016 permettant la transformation de la communauté d’agglomération « Orléans-Val de Loire » en communauté urbaine et ultérieurement en métropole sous réserve d’une évolution favorable de la législation.

Communauté urbaine puis métropole (2017)

Évolution de l'intercommunalité

Date	Statut	nb comm.
1964 → 1999	syndicat intercommunal à vocation multiple	12
1999 → 2001	communauté de communes	20
2001 → 2002		22
2002 → 2017	communauté d'agglomération	22
2017	communauté urbaine	22
2017 → auj.	métropole	22

Dans la perspective d'une transformation ultérieure en métropole, la dénomination retenue par le conseil de communauté en octobre 2016 pour cette nouvelle communauté urbaine est « Orléans Métropole » — calqué sur l'anglais, un anglicisme. La transformation de la communauté d'agglomération en communauté urbaine à compter du 1^er janvier 2017 ainsi que ses statuts sont approuvés par arrêté préfectoral du 22 décembre 2016.

La loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain élargit la possibilité de transformation en métropole à tous les EPCI de plus de 400 000 habitants, tous les EPCI qui sont centres d'une zone d'emplois de plus de 400 000 habitants et les EPCI de plus de 250 000 habitants ou comprenant dans leur périmètre, au 31 décembre 2015, le chef-lieu de région, centres d'une zone d'emplois de plus de 500 000 habitants, ce qui devrait ouvrir aux intercommunalités de Dijon, Orléans, Saint-Étienne, Toulon, Clermont-Ferrand, Metz et Tours la possibilité de devenir des métropoles. Pour Orléans Métropole, l'étape suivante est l'examen et l'approbation du projet de transformation de statut par les 22 conseils municipaux des communes de la communauté urbaine (une majorité représentant la moitié de la population du territoire est requise). Après transmission des délibérations, les décrets d'application pourront ensuite être signés par le Premier ministre. Olivier Carré, futur président de la structure pense déjà à l'avenir en déclarant, à la suite de l'adoption du projet de loi par l'Assemblée nationale, que « [Orléans] fait désormais partie des 22 métropoles. La prochaine étape, c'est la création d'un pôle métropolitain, avec Tours, Blois et d'autres villes de la région. On va travailler ensemble sur le tourisme, l'université. ».

La communauté urbaine est transformée en métropole par décret du 28 avril 2017, entré en vigueur le 1^er mai 2017.

Identité visuelle

Le logo d'Orléans Métropole reprend une partie du visuel (le point et la virgule censés représenter un humain) communs aux logos des précédentes entités administratives (Communauté de communes de l'agglomération orléanaise puis Agglomération Orléans Val de Loire).

• 
  Logo de l'AgglO Orléans Val de Loire du 1^er janvier 2002 au 31 décembre 2016.
• 
  Logo d'Orléans Métropole depuis le 1^er janvier 2017.

Territoire communautaire

Géographie

Carte d'Orléans Métropole.

Située dans le centre-ouest du département du Loiret, l'intercommunalité Orléans Métropole regroupe 22 communes et présente une superficie de 334,3 km².

Carte de l'intercommunalité Orléans Métropole au 1^er janvier 2019.

Composition

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de l'intercommunalité Orléans Métropole. Composition en communes au 1^er janvier 2019.

La métropole est composée des 22 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Orléans (siège)	45234	Orléanais	27,48	‍116 617 (2021)	4 244
Boigny-sur-Bionne	45034	Boignaciens	7,53	‍2 094 (2021)	278
Bou	45043	Boumiens	6,29	‍1 011 (2021)	161
Chanteau	45072	Chanteausiens	28,85	‍1 631 (2021)	57
La Chapelle-Saint-Mesmin	45075	Chapellois	8,96	‍10 218 (2021)	1 140
Chécy	45089	Caciens	15,47	‍8 808 (2021)	569
Combleux	45100	Combleusiens	1,1	‍500 (2021)	455
Fleury-les-Aubrais	45147	Fleuryssois	10,12	‍21 438 (2021)	2 118
Ingré	45169	Ingréens	20,82	‍9 755 (2021)	469
Mardié	45194	Mardésiens	17,28	‍3 011 (2021)	174
Marigny-les-Usages	45197	Martarais	9,66	‍1 818 (2021)	188
Olivet	45232	Olivétains	23,39	‍22 855 (2021)	977
Ormes	45235	Ormois	18,15	‍4 333 (2021)	239
Saint-Cyr-en-Val	45272	Saint-Cyriens	44,23	‍3 392 (2021)	77
Saint-Denis-en-Val	45274	Dionysiens	17,11	‍7 654 (2021)	447
Saint-Hilaire-Saint-Mesmin	45282	Hilairois	14,12	‍3 118 (2021)	221
Saint-Jean-de-Braye	45284	Abraysiens	13,7	‍21 700 (2021)	1 584
Saint-Jean-de-la-Ruelle	45285	Stéoruellans	6,1	‍16 594 (2021)	2 720
Saint-Jean-le-Blanc	45286	Albijohanniciens	7,66	‍9 379 (2021)	1 224
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin	45298	Pryvatains	8,87	‍6 185 (2021)	697
Saran	45302	Saranais	19,65	‍16 679 (2021)	849
Semoy	45308	Semeyens	7,78	‍3 211 (2021)	413

Démographie

Évolution démographique du territoire

1968	1975	1982	1990	1999	2010	2015	2021
171 160	210 796	222 870	245 849	266 446	273 047	281 899	292 001

Les données présentées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2024.
(Source : Insee)

Économie

Cinq grands secteurs d'activités sont représentés :

• L'informatique, l'électronique et l'instrumentation. L'agglomération s'est spécialisée dans les centres d'appel ou centres de relation clients : Téléperformance et Expertline à Orléans, CMC Telecom (The Phone House) à Fleury-les-Aubrais. On peut noter également la présence des entreprises suivantes : Alcatel à Ormes - Saran (télécommunications), Thales (Thomson CSF) à Fleury-les-Aubrais (électronique).
• La pharmacie : La métropole fait partie du 1^er pôle pharmaceutique de France. L'agglomération accueille notamment : Technologie Servier à Orléans, Famar France à Orléans et Boigny sur Bionne, McNeil (site européen de production forme liquide, Orléans), Parexel (CRO Pharmaceutique, Semoy) et le centre de biophysique moléculaire.
• La cosmétique : la « Cosmetic valley » est un pôle national de compétitivité, qui fait de la région Centre-Val de Loire la 2^e région pour la cosmétique et les parfums. L'agglomération accueille notamment Dior à Saint Jean de Braye avec environ 1 562 emplois en 2004, L'Oréal à Ormes avec 550 emplois (100 en 2004), Shiseido à Ormes (260 employés en 2004), Sephora à Saran, Caudalie.
• Le transport et la logistique : l’Orléanais constitue la 3^e plate-forme logistique de France, avec 9 000 salariés, 406 entreprises ou établissements spécialisés dans le conditionnement, l'entreposage, le transport. Les entreprises Deret (Saran), TNT (Zac des Sablons, Ormes), Premium logistic (Ormes), Hays logistique (Ormes), Stockalliance (Fleury-les-Aubrais), Giraud centre (Ormes), Calberson (Saran), BeBloom.com (fleuriste à Orléans) et Amazon.fr (Saran) sont implantées sur l'agglomération.
• L'environnement. Orléans regroupe différentes structures publiques liées à l'environnement comme la Direction régionale de l'environnement de la région Centre (Diren), l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), l'institut national de recherche agronomique (INRA), le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement du Loiret (CAUE), le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) ou le pôle de compétitivité DREAM Eau et Milieux. L'institut français de l'environnement (Ifen) était également basé à Orléans jusqu'à sa suppression par un décret du 29 novembre 2008.

Administration

Siège

Le siège de la métropole est situé à Orléans.

Les élus

Le conseil communautaire métropolitain se compose de 89 conseillers, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de conseillers	Communes
33	Orléans
7	Olivet
6	Fleury-les-Aubrais, Saint-Jean-de-Braye
5	Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saran
3	La Chapelle-Saint-Mesmin, Chécy, Ingré, Saint-Jean-le-Blanc
2	Ormes, Saint-Denis-en-Val, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
1 (+1 suppléant)	les 9 autres communes

Présidence

Le 16 juillet 2020, à l'issue des élections municipales et communautaires de 2020, le conseil métropolitain a élu Christophe Chaillou, maire PS de Saint-Jean-de-la-Ruelle, comme président. Le conseil a également élu 20 vice-présidents et 9 conseillers délégués qui constituent le bureau métropolitain. À la suite de la démission de Christophe Chaillou, le 25 octobre 2021, un nouvel exécutif est élu le 9 novembre 2021 avec Serge Grouard, maire d'Orléans comme président.

Charles-Éric Lemaignen a présidé l'intercommunalité orléanaise pendant 16 ans.

Olivier Carré, président de la métropole de 2017 à 2020.

Liste des présidents successifs des intercommunalités

Statut de l'intercommunalité	Début mandat	Fin mandat	Identité	Étiquette	Qualité
SIVOM	décembre 1964	mars 1971	Roger Secrétain	MRP, CD puis CDP en 1969	Maire d'Orléans Député (1951-1955)
	avril 1971	mars 1978	René Thinat	PRV	Maire d'Orléans
	mai 1978	juillet 1980	Gaston Galloux	RPR	Maire d'Orléans
	octobre 1980	octobre 1988	Jacques Douffiagues	UDF-PR	Maire d'Orléans Député (1978-1981/1986)
	novembre 1988	mars 1989	Jean-Louis Bernard	UDF-RAD	Maire d'Orléans
	avril 1989	décembre 1998	Jean-Pierre Sueur	PSU puis PS en 1990	Maire d'Orléans (1989-2001) Président de l'association des Maires des Grandes Villes de France (1998-2001) Sénateur du Loiret (depuis 2001)
Communauté de communes	janvier 1999	mars 2001
	avril 2001	décembre 2001	Charles-Éric Lemaignen	RPR, UMP puis LR en 2015	Adjoint au maire d’Orléans Président de l'Assemblée des communautés de France (AdCF) Conseiller régional de la région Centre-Val de Loire (depuis 2004)
Communauté d'agglomération	janvier 2002	décembre 2016
Communauté urbaine	janvier 2017	avril 2017
Métropole	mai 2017	juin 2017
	juin 2017	juillet 2020	Olivier Carré	DVD	Maire d'Orléans (2015-2020) Député (2007-2017)
	juillet 2020	octobre 2021	Christophe Chaillou	PS	Maire de Saint-Jean-de-la-Ruelle (depuis 1998) Conseiller général du canton de Saint-Jean-de-la-Ruelle (2001-2015) Conseiller départemental du canton de Saint-Jean-de-la-Ruelle (depuis 2015)
	depuis le 9 novembre 2021	Mandat en cours	Serge Grouard	LR	Maire d'Orléans (2001-2015 ; depuis 2020) Député (2002-2017)

Vice-Présidence

Orléans Métropole compte 20 vice-présidences.

Identité	Étiquette	Ville	Portefeuille
Matthieu Schlesinger	DVD	Olivet (Loiret)	Transition énergétique et relations entre la commune d'Olivet et Orléans Métropole
Grégoire Chapuis	PS	Fleury-les-Aubrais	Politique de la ville, cohésion sociale et prévention spécialisée. Relations entre la commune de Fleury-les-Aubrais et Orléans Métropole.
Vanessa Slimani	PS	Saint-Jean-de-Braye	Emploi, insertion professionnelle, centre de formation d'apprentis, économie sociale et solidaire. Relations entre la commune de Saint-Jean-deBraye et Orléans Métropole.
Michel Martin	LR	Orléans	Finances, affaires juridiques et moyens généraux
Christian Fromentin	PCF	Saran	Assainissement et eaux pluviales. Relations entre la commune de Saran et Orléans Métropole.
Valérie Barthe Cheneau	DVG	La Chapelle-Saint-Mesmin	Inclusion métropolitaine et égalité femmes-hommes. Relations entre la commune de La Chapelle-Saint-Mesmin et Orléans Métropole.
Pascal Tébibel	LR	Orléans	Attractivité économique, économie numérique et grands projets économiques.
Christian Dumas	PS	Ingré	Politique cyclable et circulations douces. Relations entre la commune d'lngré et Orléans Métropole.
Thierry Charpentier	Divers centre	Saint-Jean-le-Blanc	Parc de Loire et Canal d’Orléans. Relations entre la commune de Saint-Jean-le-Blanc et Orléans Métropole.
Jean-Vincent Valliès	DVG	Chécy	Aménagement durable du territoire, planification urbaine et stratégie foncière. Relations entre la commune de Chécy et Orléans Métropole.
Romain Roy	DVD	Orléans	Transports et déplacements
Marie-Philippe Lubet	DVD	Saint-Denis-en-Val	Tourisme et archives métropolitaines. Relations entre la commune de Saint-Denis-en-Val et Orléans Métropole.
Thierry Cousin	DVD	Saint-Pryvé-Saint-Mesmin	Réduction et valorisation des déchets ménagers et assimilés et économie circulaire. Relations entre la commune de Saint-Pryvé-SaintMesmin et Orléans Métropole.
Florent Montillot	LR	Orléans	Recherche, transferts de technologies, enseignement supérieur, ESAD d'Orléans et vie étudiante. Police Municipale Intercommunale des Transports. Coordination des projets d'installation et de maintien des professionnels de santé.
Alain Touchard	LR	Ormes	Voirie, espaces publics, coordination de la propreté, et gestion et coordination des pôles territoriaux. Relations entre la commune d'Ormes et Orléans Métropole. Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements et des espaces publics PAVE.
Vincent Michaut	Sans étiquette	Saint-Cyr-en-Val	Politiques contractuelles, aux fonds européens et à la solidarité territoriale. Relations entre la commune de Saint-Cyr-en-Val et Orléans Métropole.
Charles-Eric Lemaignen	LR	Orléans	Grands équipements (CO'Met, Centre de conférences, Zénith, Chapit'O et complexe du Baron), connexions métropolitaines et parkings en ouvrage.
Laurent Baude	DVG	Semoy (Loiret)	Agriculture urbaine et périurbaine. Relations entre la commune de Semoy et Orléans Métropole.
Isabelle Rastoul	LR	Orléans	Relations humaines et dialogue social
Stéphane Chouin	Sans étiquette	Saint-Hilaire-Saint-Mesmin	Habitat et logement. Relations entre la commune de Saint-Hilaire-SaintMesmin et Orléans Métropole.

Compétences

Compétences de la communauté d'agglomération au 1^er juillet 2016

Au 1^er juillet 2016, l'intercommunalité était dotée de 31 compétences, se répartissant comme suit :

Compétences de la communauté d'agglomération au 1^er juillet 2016

Domaine	Compétences
Environnement et cadre de vie	Assainissement collectif
	Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
	Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
	Lutte contre les nuisances sonores
	Qualité de l'air
	Autres actions environnementales.
Services funéraires	Crématorium (gestion du crematorium de Saran et gestion de l'espace cinéraire).
Politique de la ville	Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale
Dispositifs locaux de prévention de la délinquance	Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
Développement et aménagement économique	Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
	Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités portuaire ou aéroportuaire
	Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Développement et aménagement social et culturel	Actions de soutien à l'enseignement supérieur
Aménagement de l'espace	Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
	Schéma de secteur
	Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
	Constitution de réserves foncières
	Organisation des transports urbains
	Plans de déplacement urbains
Voirie	Création, aménagement, entretien de la voirie
	Parcs de stationnement
Logement et habitat	Programme local de l'habitat
	Politique du logement social
	Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
	Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
	Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
	Amélioration du parc immobilier bati d'intérêt communautaire
	Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
Autres	Gestion d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie.
	NTIC (Internet, câble...) création et animation d'un observatoire des infrastructures et des usages en matière de NTIC ; création et exploitation d'un SIG.
	Autres

 

Compétences à l'issue du changement de statut en communauté urbaine

Au 1^er janvier 2017, plusieurs compétences sont transférées à la communauté urbaine :

• les compétences déjà exercées par la Communauté d’Agglomération à ce jour (obligatoires, optionnelles et facultatives) ;
• les compétences obligatoires d’une Communauté urbaine qui ne seraient pas déjà exercées ;
• les compétences obligatoires d’une Métropole qui ne seraient pas déjà transférées dans les deux cas précédents ;
• les compétences facultatives présentant un intérêt réel à ce qu’elles soient également transférées par les communes en complément des trois catégories précédentes.

La communauté urbaine exerce ainsi, en lieu et place de ses communes membres, les compétences suivantes.

Compétences de la communauté urbaine au 1^er janvier 2017

1. Développement et d'aménagement économique, social et culturel	Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; Actions de développement économique, dont la participation au capital des sociétés mentionnées au 8° de l'article L. 4211-1, ainsi que soutien et participation au pilotage des pôles de compétitivité situés sur son territoire ; Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt communautaire/métropolitain ; Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme ; Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche, en tenant compte du schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ; Lycées et collèges ;
2. Aménagement de l'espace	Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme, document en tenant lieu ou carte communale ; définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt communautaire/métropolitain mentionnées à l'article L. 300-1 du code de l'urbanisme ; actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager ; constitution de réserves foncières ; Organisation de la mobilité ; création, aménagement et entretien de voirie; signalisation ; abris de voyageurs ; parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains ; Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires ; Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares situées sur le territoire ; Etablissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications ;
3. Politique locale de l'habitat	Programme local de l'habitat ; Politique du logement ; aides financières au logement social ; actions en faveur du logement social ; actions en faveur du logement des personnes défavorisées ; Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre ; Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage ;
4. Politique de la ville	Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ; Programmes d'actions définis dans le contrat de ville ;
5. Gestion des services d'intérêt collectif	Assainissement et eau ; Création, extension et translation des cimetières, ainsi que création et extension des crématoriums et des sites cinéraires ; Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national ; Services d'incendie et de secours ; Service public de défense extérieure contre l'incendie ;
6. Protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie	Gestion (dont collecte) des déchets ménagers et assimilés ; Lutte contre la pollution de l'air ; Lutte contre les nuisances sonores ; Contribution à la transition énergétique ; Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ; Élaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial ; Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz ; Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains ; Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables ; Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ; Autorité concessionnaire de l'Etat pour les plages.
7. Centre de formation d'apprentis
8. Soutien à la Mission locale de l'Orléanais et aux organismes d'insertion par l'emploi
9. Production d'énergie renouvelable
10. Etudes diagnostic prospectives à l'échelle du territoire liées à l'organisation et au développement du commerce
11. Création, aménagement et entretien des espaces publics urbains attenant à la voirie mobilier urbain nettoiement éclairage public
12. Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics

 

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la métropole est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Réalisations

Gestion des déchets

Sites de collecte, de traitement et de valorisation des déchets d'Orléans Métropole.

Historique

Jusqu’à la fin 1998, le SIVOM de l'agglomération orléanaise exerçait uniquement la compétence de « traitement des déchets » ainsi que la gestion des déchetteries, qui étaient financées par les contributions communales. En 1999, à titre dérogatoire et exceptionnel, la compétence « traitement des déchets et gestion des déchetteries » a été exercée par la Communauté de communes de l’agglomération orléanaise dans les mêmes conditions que celles du SIVOM et, également à titre dérogatoire, les communes ont assuré la collecte. La communauté de communes a assuré à partir de 2000 l’ensemble de la compétence « collecte, traitement et valorisation des déchets », à titre de compétence obligatoire et exclusive, financée sur ses propres ressources et non plus sur les participations des communes membres, puis la Communauté de l’agglomération orléanaise à partir de 2002 et enfin la communauté urbaine à partir de 2017.

Organisation

Pour exercer sa compétence, la métropole dispose :

• de deux sites d’exploitation pour organiser des opérations de collecte et le stockage de fournitures et matériels ; le personnel administratif est regroupé sur la base sud (rue Hatton) ;
• de six déchetteries qui permettent aux habitants de déposer leurs déchets verts, cartons, ferrailles, gravats, etc ;
• d’une unité de traitement permettant la valorisation énergétique (l’incinération des déchets ménagers résiduels) et la valorisation matière des autres déchets (corps creux, corps plats et multimatériaux).

En 2015, la Direction Gestion des Déchets de la communauté d'agglomération comptait 155 agents permanents et 15 agents non permanents. Les dépenses figurant au compte administratif s’élevaient à 28,7 M€ en fonctionnement et 3,2 M€ en investissements.

Collecte

141 283 tonnes de déchets ont été collectées par la métropole en 2015, soit 205 kg/hab./an, se répartissant en 63 359 tonnes de Déchets ménagers résiduels (DMr), 19 184 tonnes de déchets sélectifs et 56 464 tonnes en déchetteries. L'évolution du tonnage collecté depuis 2005 est présentée dans le tableau suivant.

	2005	2006	2007	2008	2009	2010	2011	2012	2013	2014	2015
DMr	74 396	75 265	73 092	71 120	70 029	69 272	66 104	64 739	63 461	64 082	63 359
Déchets sélectifs	14 091	14 734	15 610	15 978	15 656	16 116	18 987	18 799	18 720	18 865	19 184
Déchetteries	51 938	48 049	51 048	52 440	52 694	53 420	57 655	56 622	58 005	60 063	56 464

Les déchets ménagers résiduels (DMr) comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets. La collecte des DMr est effectuée en porte-à-porte sur toutes les communes de la communauté urbaine, sauf très ponctuellement certains points de l’hyper centre-ville d’Orléans ou certaines voies ou impasses inaccessibles par les véhicules au moyen de bacs roulants. Dans ces situations, comme dans l’habitat collectif, pour pallier le problème de remisage des bacs, des points de regroupement sont mis en place. Certaines zones collectives sont équipées de points de collecte enterrés dont les premiers équipements ont été installés en 2008.

Une collecte des multimatériaux se fait aussi sur l'ensemble du territoire selon deux modes : en porte-à-porte (via des bacs standardisés dédiés ou des sacs sur l’intramail orléanais) et en apport volontaire et points de proximité (enterrés ou aériens).

Plusieurs collectes sélectives spécifiques complètent le dispositif. Le verre est collecté en porte-à-porte pour 6 communes (en 2015) ou en apports volontaires dans des colonnes dédiées. Une collecte des cartons des professionnels est effectuée dans l'hyper centre-ville et les rues commerçantes d'Orléans depuis 2010. Les encombrants sont collectés une fois par an. Une collecte des déchets verts en porte-à-porte est en outre proposée aux personnes âgées de plus de 75 ans ou à mobilité réduite et à l’habitat pavillonnaire habitant dans toute commune de la communauté urbaine. Au 26 novembre 2015, il y avait 3 088 inscrits au service (28 % des 10 951 adresses éligibles) et 473 tonnes ont ainsi été récupérées.

Déchèteries

Un réseau de six déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, cartons…) :

• Déchèterie est - Chécy : Parc d’activités de la Guignardière – rue Pierre et Marie Curie ;
• Déchèterie ouest - Ingré : Chemin de la Vallée de l’Azin ;
• Déchèterie sud-ouest - Orléans : Chemin du Clos de l’Alouette – 33 rue Hatton ;
• Déchèterie sud-est - Saint-Cyr-en-Val : Avenue du parc Floral ;
• Déchèterie nord-est - Saint-Jean-de-Braye : Parc Archimède – rue de la Burelle ;
• Déchèterie nord - Saran : Zone d’activités de Montaran – rue Marcel Paul.

Plusieurs filières de valorisation de matériaux spécifiques ont été mises en place selon les besoins identifiés : la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) est organisée depuis 2006, celle des déchets d’amiante lié réservée aux particuliers est mise en place depuis septembre 2010 sur la déchèterie sud-est à Saint-Cyr-en-Val, celle des déchets de plâtre a été initiée en 2014 sur la déchèterie nord-est située à Saint-Jean-de-Braye, celle des déchets dangereux est installée depuis janvier 2014 sur l’ensemble des sites, celle des déchets d’équipements d’ameublement (DEA) est sur la déchèterie ouest à Ingré depuis juillet 2014 et sur la déchèterie sud-est à Saint-Cyr-en-Val depuis septembre 2014.

Traitement et valorisation

Le SIVOM de l'agglomération orléanaise a décidé de confier en juillet 1992 le financement, la construction et l’exploitation d’un centre de traitement multifilières, l'Unité de Traitement des Ordures Ménagères (UTOM). Elle est exploitée par la société ORVADE, filiale du groupe Véolia, et ce, jusqu’en novembre 2019. L’unité d’incinération a été mise en service en 1996. Les déchets admissibles dans l’installation sont : les ordures ménagères, les déchets d’activités et de soins à risques infectieux (DASRI), les déchets industriels banals et les déchets exceptionnels, assimilables aux ordures ménagères ou aux déchets industriels banals, tels que les archives confidentielles, les pièces à conviction des tribunaux, les saisies des douanes, les contrefaçons... L’établissement comprend notamment les installations suivantes :

• un centre de tri des déchets ménagers provenant de la collecte sélective d’une capacité de 100 t/jour soit 22 300 t/an ;
• une zone de stockage des DASRI et des bacs propres de 400 m² ;
• une unité d’incinération avec récupération d’énergie constituée de deux fours à grilles mobiles (système VOLUND) d’une capacité de 2 fois 7 tonnes/heure à PCI 8 400 kJ/kg, soit une capacité annuelle pouvant atteindre 112 000 tonnes.
• une filière de traitement des DASRI par incinération dans l’unité d’incinération précitée (ligne d’injection spécifique des déchets).
• une fosse d’entreposage des déchets d’un volume de 3 750 m³.

La combustion des déchets permet de produire de l’électricité dont une partie est consommée pour les propres besoins de l’installation et le reste est revendu à EDF. La puissance thermique nominale de l’installation est de 27 126 kW. L’énergie thermique produite lors de l’incinération des déchets est valorisée sous forme d’énergie électrique par production de vapeur alimentant un turboalternateur de 7 440 kW électrique (puissance nominale).

105 071 tonnes de déchets ont été incinérées en 2011, 108 034 tonnes en 2015.

Une plateforme de maturation des mâchefers (résidus solides issus de l’incinération des déchets ménagers résiduels), installée en 2010 à proximité de l'installation, permet de ne plus recourir à des plateformes extérieures éloignées ou à l’enfouissement. En 2015, les résidus d'incinération des 108 034 tonnes de déchets se composaient de 22 554 tonnes de mâchefers bruts et de 3 262 tonnes de REFIOM et de cendres.

Gestion de l'eau

La gestion de l'eau dans Orléans Métropole couvre d'une part le service public d'eau potable ayant pour objet de fournir à tout usager habitant sur le territoire de la métropole une eau courante (captage, traitement, distribution) et d'autre part le service public d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (récupération, traitement dans six stations d'épuration, évacuation au milieu naturel).

Avant le passage en communauté urbaine puis en métropole, la maîtrise d'ouvrage du service d'eau potable est très diversifiée puisque sur les 22 communes appartenant à la métropole, 15 communes produisent et distribuent elles-mêmes l'eau (ou ont recours à une autre commune) et 7 ont recours à un syndicat (deux sont membres du SIAEP des Usages et cinq du SIAEP Vals Loire Bionne & Cens). Concernant l'exploitation du réseau (canalisations) et des équipements (stations de traitement, châteaux d'eau, stations de relèvement, etc), 13 communes disposent d'une régie municipale et 9 ont signé une délégation de service public par affermage. Entre le 1^er janvier 2017 et le 1^er mai 2017, la communauté urbaine s'est substituée aux communes et syndicats pour la maîtrise d'ouvrage. Depuis le 1^er mai 2017, la métropole s'est substituée à la communauté urbaine.

La maîtrise d'ouvrage du service d'assainissement est plus claire puisque l'ensemble des communes ont transféré la compétence à la métropole. Concernant l'exploitation du réseau et des équipements d'eaux usées et pluviales, l'organisation a été simplifiée en 2016. La métropole a signé deux contrats de délégation de service public avec respectivement Suez qui gère Les réseaux de 10 communes et Véolia qui gère 5 des 6 stations d'épuration. Les services de la métropole gèrent quant à eux en régie les réseaux des 12 communes non gérées par Suez et la station d'épuration de l'Île Arrault située au sud de la Loire.

La qualité de l'eau fait l'objet d'un suivi spécifique et les principales données sont accessibles.

Le prix de l'eau potable est différent selon les communes. En 2013, 5 communes facturaient un prix au mètre cube supérieur à celui de la moyenne du Loiret (1,69 €/m³), mais seulement deux au-dessus de la moyenne nationale (2,03 €/m³). Celui de l'assainissement est par contre unifié sur l'ensemble du territoire de la métropole orléanaise (2,32 €/m³), légèrement inférieur à la moyenne du Loiret (2,38 €/m³) mais supérieur à la moyenne nationale (1,89 €/m³).

Projets

• Le projet Interives a pour but le réaménagement de la zone industrielle située derrière la gare des Aubrais en quartier de bureaux, habitations et commerces. La fin du projet est actuellement prévue pour 2035. Il avait été envisagé un téléphérique (horizontal) pour relier la future place Danton à l'arrêt de tram Gare des Aubrais, pour faciliter le déplacement vers ce nouveau quartier.
• Le parc des expositions a été déplacé à Fleury-les-Aubrais sous le nom Chapit'O.
• Le projet Arena, porté par Serge Grouard et contesté pour son coût, a été abandonné. Il a été remplacé par le projet CO'Met, d'un coût final approchant les 160 millions d'euros.
• Construite sur l'emplacement du parc des expositions, la salle CO'Met comprend notamment une salle omnisports (spécialement créée pour l'équipe Orléans Loiret Basket et pouvant accueillir 9 500 spectateurs) et un palais des congrès.
• Orléans Loiret Basket a réalisé son premier match -en tant que club résident- dans la salle CO'Met le 1er avril 2023. L'équipe de Pro B (la 2ème division du championnat de France de Basket) a battu à cette occasion un double record. Le record de la plus grosse affluence pour un match de Pro B (9 503 spectateurs - le précédent record était détenu par le CSP Limoges, 6 016 spectateurs contre le Boulazac Basket Dordogne, en 2012, au Palais des Sports de Beaublanc) et le record de la plus grosse affluence réalisée par un club français dans une enceinte où il est officiellement résident. À cette date, la salle CO'Met est la plus grande salle omnisports de France ayant pour résident un club de basket - la plus grande salle de basket permanente de France.

Voir aussi

Articles connexes

• Orléans
• Unité urbaine d'Orléans
• Aire d'attraction d'Orléans
• Liste des intercommunalités du Loiret
• Liste des métropoles Francaises

Liens externes

• Site officiel

Notes et références