Communauté de communes Conques-Marcillac

	Communauté de communes Conques-Marcillac
Administration
Pays	France
Région	Occitanie
Département	Aveyron
Forme	Communauté de communes
Siège	Marcillac-Vallon
Communes	12
Président	Jean-Marie Lacombe (DVD)
Date de création	27 décembre 1996
Code SIREN	241200641
Démographie
Population	12 114 hab. (2021)
Densité	29 hab./km2
Géographie
Superficie	418,30 km2
Localisation
	; Localisation dans l'Aveyron.
Liens
Site web	cc-conques-marcillac.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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La Communauté de communes Conques-Marcillac est une communauté de communes française, située dans le département de l'Aveyron.

Historique

Elle est créée le 27 décembre 1996^[1].

Le 1^er janvier 2016, les communes de Conques, Grand-Vabre, Noailhac et Saint-Cyprien-sur-Dourdou fusionnent pour constituer Conques-en-Rouergue.

Le 1^er janvier 2017, Balsac se retire de la communauté de communes en fusionnant avec Druelle pour constituer la commune nouvelle de Druelle Balsac, au sein de Rodez Agglomération^[2].

Territoire communautaire

Géographie

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Composition

La communauté de communes est composée des 12 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Marcillac-Vallon (siège)	12138	Marcillacois	14,59	‍1 714 (2022)	117
Clairvaux-d'Aveyron	12066	Clairvallois	25,14	‍1 154 (2022)	46
Conques-en-Rouergue	12076		106,23	‍1 555 (2022)	15
Mouret	12161	Mouretiens	31,61	‍558 (2022)	18
Muret-le-Château	12165	Muretiens	14,98	‍365 (2022)	24
Nauviale	12171	Nauvialois	26,19	‍591 (2022)	23
Pruines	12193	Prunols	18,88	‍287 (2022)	15
Saint-Christophe-Vallon	12215	Saint-Christophorois	23,22	‍1 181 (2022)	51
Saint-Félix-de-Lunel	12221	Saint-Félixiens	18,98	‍384 (2022)	20
Salles-la-Source	12254	Salles-Sourçois	78,03	‍2 313 (2022)	30
Sénergues	12268	Sénerguais	44,9	‍424 (2022)	9,4
Valady	12288	Valadinois	15,51	‍1 617 (2022)	104

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
10 327	10 101	10 382	10 183	10 578	11 779	11 870	12 067

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Source : Insee^[3])

Administration

Siège

Le siège de l'intercommunalité se trouve à la Maison du Territoire, au 28, avenue Gustave Bessières, à Marcillac-Vallon^[4].

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 32 conseillers^[5], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[5] :

Nombre de conseillers	Communes
5	Salles-la-Source
4	Conques-en-Rouergue, Marcillac-Vallon, Valady
3	Clairvaux-d'Aveyron, Saint-Christophe-Vallon
2	Mouret, Nauviale, Sénergues
1 (+1 suppléant)	Muret-le-Château, Pruines, Saint-Félix-de-Lunel

Présidence

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2001	2008	Jean Claude Jupin	DVG	Maire de Pruines
2008	2014	Jacques Hourdequin		Maire de Muret-le-Château
2014	En cours (au 15 juin 2020)	Jean-Marie Lacombe^[6]	DVD	Maire de Clairvaux-d'Aveyron

Compétences

Article détaillé : Compétences des communautés de communes.

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Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[4].

Projets et réalisations

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Notes et références

Notes

Références

↑ « BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le 16 novembre 2017).
↑ « Arrêté n° 12-2017-01-11-002 du 11 janvier 2017 », sur Préfecture de l'Aveyron, p 19-22, 13 janvier 2017 (consulté le 24 janvier 2017).
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC Conques-Marcillac (241200641). », sur Insee, 27 juin 2023 (consulté le 26 juillet 2023).
↑ ^{a et b} « Fiche signalétique - CC Conques-Marcillac (N° SIREN : 241200641). », sur Banatic, 1^er janvier 2022 (consulté le 21 février 2022).
↑ ^{a et b} « Nombre de conseillers municipaux et communautaires à élire par commune » [PDF], sur Préfecture de l'Aveyron, 10 janvier 2020 (consulté le 16 octobre 2020).
↑ « Marcillac : un second mandat pour Jean-Marie Lacombe à la communauté de communes », sur CentrePresse Aveyron, 15 juin 2020 (consulté le 15 juin 2020).

Voir aussi

Articles connexes

Intercommunalités de l'Aveyron

Liens externes

[1] « BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le 16 novembre 2017).

[2] « Arrêté n° 12-2017-01-11-002 du 11 janvier 2017 », sur Préfecture de l'Aveyron, p 19-22, 13 janvier 2017 (consulté le 24 janvier 2017).

[3] « Population en historique depuis 1968 - CC Conques-Marcillac (241200641). », sur Insee, 27 juin 2023 (consulté le 26 juillet 2023).

[Banatic-4] {a et b} « Fiche signalétique - CC Conques-Marcillac (N° SIREN : 241200641). », sur Banatic, 1^er janvier 2022 (consulté le 21 février 2022).

[conseil-5] {a et b} « Nombre de conseillers municipaux et communautaires à élire par commune » [PDF], sur Préfecture de l'Aveyron, 10 janvier 2020 (consulté le 16 octobre 2020).

[6] « Marcillac : un second mandat pour Jean-Marie Lacombe à la communauté de communes », sur CentrePresse Aveyron, 15 juin 2020 (consulté le 15 juin 2020).

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