Communauté de communes du canton de Modane

La Communauté de communes du canton de Modane, aussi appelée Terra Modana, est une ancienne intercommunalité française située dans le département de la Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Terra Modana
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Savoie
Forme	Communauté de communes
Siège	Modane
Communes	7
Président	Christian Simon (DVG)
Date de création	1er janvier 2014
Date de disparition	31 décembre 2016
Code SIREN	247300353
Démographie
Population	6 244 hab. (2011)
Densité	27 hab./km2
Géographie
Superficie	230,9 km2
Liens
Site web	www.canton-de-modane.com
Fiche Banatic	Données en ligne

Histoire

Le Syndicat intercommunal du canton de Modane (1966-2013)

Créé le 27 mai 1966, le Syndicat Intercommunal du Canton de Modane (SICM) a eu pour première mission d'être une interface administrative qui puisse permettre de fédérer les communes du canton autour de deux grands projets d'investissement, à savoir :

• la construction du premier collège de Haute-Maurienne
• la construction de la piscine.

Durant la dernière décennie, suivant la volonté des élus représentant les communes au comité syndical et à la faveur des politiques européennes et françaises en matière d'aménagement du territoire, le syndicat intercommunal s'est vu déléguer un nombre croissant de compétences.

Ces dernières s'appliquent à des domaines aussi variés que :

• la conduite d'opérations de construction / rénovation immobilière,
• la promotion touristique dans le cadre du contrat de Plan État Région,
• la promotion culturelle et des loisirs (gestion de l'école de musique)
• l'assainissement cantonal,
• la gestion d'équipements sportifs (gymnase, piscine)
• l'environnement

La communauté de communes Terra Modana

Dans le cadre du schéma départemental de coopération intercommunale, la communauté de communes Terra Modana est créée à partir du Syndicat intercommunal du canton de Modane et en absorbant l'ancienne Communauté de communes de la Norma. La Communauté de communes Terra Modana a été créée par un arrêté préfectoral du 30 mai 2013.

Elle disparait le 31 décembre 2016 au soir, remplacée par la communauté de communes de Haute Maurienne-Vanoise.

Composition

L'intercommunalité regroupe les communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Modane (siège)	73157	Modanais	71,04	‍3 239 (2014)	46
Aussois	73023	Aussoyens	41,94	‍644 (2014)	15
Avrieux	73026	Avrionlins	37,85	‍401 (2014)	11
Fourneaux	73117	Forniolins	5,04	‍661 (2014)	131
Freney	73119	Fénelins	11,13	‍105 (2014)	9,4
Saint-André	73223	Saintandrenins	30,84	‍482 (2014)	16
Villarodin-Bourget	73322	Bourgeates	33,08	‍514 (2014)	16

Démographie

Évolution de la population

1968	1975	1982	1990	1999	2010
9 946	8 229	7 983	7 255	6 547	6 430

(Sources : Nombre retenu à partir de 1990 : Population sans doubles comptes)

Pyramide des âges

Pyramide des âges de la Communauté de communes Terra Modana en 2010 en pourcentages.

Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,4	90 ans ou +	1,0
7,4	75 à 89 ans	10,4
15,7	60 à 74 ans	17,0
22,2	45 à 59 ans	20,7
19,9	30 à 44 ans	20,0
16,3	15 à 29 ans	13,7
18,0	0 à 14 ans	17,2

Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages.

Hommes	Classe d’âge	Femmes
0,4	90 ans ou +	1,1
6,3	75 à 89 ans	9,5
13,8	60 à 74 ans	14,7
20,9	45 à 59 ans	20,4
21,2	30 à 44 ans	20,2
18,2	15 à 29 ans	16,5
19,4	0 à 14 ans	17,5

Administration

Statut

Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 000 000 000. Son activité est enregistrée sous le code APE ???

Présidents

Liste des présidents successifs.

Période		Identité	Étiquette	Qualité
2014	en cours	Christian Simon	DVG	4e adjoint au maire de Modane
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de mars 2014 vingt-trois conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

Nombre de conseillers	Communes
11	Modane
3	Aussois et Fourneaux
2	Saint-André et Villarodin-Bourget
1	Avrieux et Freney

Bureau

Le conseil communautaire élit un président et six vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Composition du Bureau
renouvelé en avril 2014

Nom	Fonction	Qualité
Christian Simon	Président	4e adjoint au Maire de Modane
François Chemin	1er vice-président	Maire de Fourneaux
Jean-Claude Raffin	2e vice-président	Maire de Modane
Laurence Billard-Vincendet	3e vice-présidente	1re adjointe au maire de Villarodin-Bourget
Gilles Margueron	4e vice-président	Maire de Villarodin-Bourget
Pascal Poilane	5e vice-président	Adjoint au maire d'Aussois
Xavier Lett	6e Vice-Président	Conseiller municipal de Modane Conseiller général du Canton de Modane

Compétences

Les actions qu'entreprend la Communauté de communes Terra Modana sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

Identité visuelle

La Communauté de communes Terra Modana s’est dotée d’un logotype.

Liens externes

• www.canton-de-modane.com

Articles connexes

• Canton de Modane
• Liste des intercommunalités de la Savoie