Communauté de communes de la Brie Nangissienne

	Communauté de communes de la Brie Nangissienne
Administration
Pays	France
Région	Île-de-France
Département	Seine-et-Marne
Forme	Communauté de communes
Siège	Nangis
Communes	20
Président	Yannick Guillo
Date de création	29 août 2005
Code SIREN	247700701
Démographie
Population	28 210 hab. (2021)
Densité	96 hab./km2
Géographie
Superficie	294,10 km2
Localisation
	; Localisation en Seine-et-Marne
Liens
Site web	http://www.brienangissienne.fr/
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Seine-et-Marne.

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La communauté de communes de la Brie Nangissienne est une communauté de communes française, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

Historique

La Communauté de communes de la Brie Nangissienne a été créée le 29 août 2005^[1]^,^[2].

Au regroupement initial de 10 communes viennent s'ajouter :

Fontenailles en 2009.
La Croix-en-Brie et Gastins en 2010 à la suite de la dissolution de la Communauté de communes de la Visandre.
Quiers en 2012.
Fontains au 1^er janvier 2013.
Verneuil-l'Étang (ex CC Brie Centrale) au 1^er janvier 2017.
Aubepierre-Ozouer-le-Repos, Bréau, La Chapelle-Gauthier et Mormant (ex CC de l'Yerres à l'Ancœur) au 1^er janvier 2017^[3].

Territoire communautaire

Géographie

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L'intercommunalité est située entre Melun et Provins, à une soixantaine de kilomètres de Paris et comprend un territoire essentiellement rural.

Composition

La communauté de communes est composée des 20 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Nangis (siège)	77327	Nangissiens	24,16	‍8 898 (2021)	368
Aubepierre-Ozouer-le-Repos	77010	Albapétruciens	26,83	‍946 (2021)	35
Bréau	77052	Bréautins	1,35	‍360 (2021)	267
La Chapelle-Gauthier	77086	Chapellois	17,36	‍1 420 (2021)	82
La Chapelle-Rablais	77089	Capello-Rablaisiens	15,44	‍899 (2021)	58
Châteaubleau	77098	Castelblotins	3,4	‍361 (2021)	106
Clos-Fontaine	77119	Clos-Fontainois	5,97	‍239 (2021)	40
La Croix-en-Brie	77147	Crucibriards	29,43	‍663 (2021)	23
Fontains	77190	Fontenois	14,36	‍266 (2021)	19
Fontenailles	77191	Fontenaillais	27,44	‍1 070 (2021)	39
Gastins	77201	Gastinois	14,95	‍703 (2021)	47
Grandpuits-Bailly-Carrois	77211		24,5	‍1 014 (2021)	41
Mormant	77317	Mormantais	16,6	‍5 222 (2021)	315
Quiers	77381	Quierçois	11,91	‍656 (2021)	55
Rampillon	77383	Rampillonnais	23,12	‍831 (2021)	36
Saint-Just-en-Brie	77416		7,36	‍255 (2021)	35
Saint-Ouen-en-Brie	77428	Audoniens	5,69	‍833 (2021)	146
Vanvillé	77481	Vanvilléens	7,53	‍187 (2021)	25
Verneuil-l'Étang	77493	Verneuillais	7,81	‍3 198 (2021)	409
Vieux-Champagne	77496	Vieux-Champenois	8,89	‍189 (2021)	21

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1^er janvier 2016
Avant l'adhésion de Verneuil-l'Étang, Aubepierre-Ozouer-le-Repos, Bréau, La Chapelle-Gauthier et Mormant
1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014
8 954	10 528	11 644	13 488	14 578	15 853	16 789

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
(Source : INSEE RGP 2014^[4])

Organisation

Siège

La communauté de communes a son siège à Nangis, 28 place Dupont-Perrot^[2]..

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté d'agglomération est administrée par son Conseil communautaire, composé en 2017 de 42 conseillers municipaux représentant les 20 communes membres répartis en fonction de leur population..

Après les élections municipales de 2020, le conseil communautaire a élu Yannick Guillo, maire de Saint-Ouen-en-Brie, et ses 9 vice-présidents, qui sont^[5] :

Jean-Jacques Brichet, maire de Grandpuits-Bailly-Carrois, délégué aux finances et ressources humaines ;
Sébastien Dromigny, maire de Saint-Just-en-Brie, délégué à la santé et au sport ;
Alban Lanselle, 1er adjoint de Nangis, délégué au développement économique, à l'emploi, à l'insertion et au tourisme ;
Pierre-Yves Nicot, maire de Mormant, délégué à l'aménagement du territoire, et au transport ;
Christian Cibier, maire de Verneuil-l'Étang, délégué aux travaux et à l'accessibilité ;
Ghislaine Harscoët, maire de Fontenailles, déléguée au patrimoine et au développement culturel ;
Farid Mébarki, maire de La Capelle-Gauthier, délégué à la petite enfance et à l'enfance ;
Jean-Marc Desplats, maire de Châteaubleau, délégué au cadre de vie et à l'environnement ;
Gilbert Leconte, maire de Clos-Fontaine, délégué à la communication et à la promotion du territoire^[6].

Les communes ne disposant pas de la présidence ou d'une vice-présidence sont également représentées au bureau communautaire, qui est l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2020-2026.

Liste des présidents


Liste des présidents
Période	identité	Étiquette	ville
2006-2020	Gilbert Leconte	DVD	Clos-Fontaine
2020-encore en fonction(2022)	Yannick Guillo	SE	Saint-Ouen-en-Brie

Compétences

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été déléguées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit de^[7] :

aménagement de l’espace ;
développement économique ;
protection et mise en valeur de l’environnement ;
politique du logement et du cadre de vie ;
création, aménagement et entretient de la voirie ;
équipements socio-éducatifs ;
transports ;
culture et sports ;
gens du voyage
santé.

Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique^[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères^[2] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public et une dotation globale de fonctionnement (DGF) bonifiée^[2]..

Projets et réalisations

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Notes et références

↑ « Statuts en date du 04/04/2013, mise à jour : avril 2013 », sur iau-idf.fr (consulté en juillet 2013).
↑ ^{a b c d et e} « CC Brie Nangissienne (N° SIREN : 247700701) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er janvier 2018 (consulté le 24 mars 2018).
↑ [PDF]« RAA n° 264 du 27 décembre 2016 - Arrêté 2016/DRCL/BCCCL/N°123 », sur seine-et-marne.gouv.fr (consulté en février 2017).
↑ INSEE, Recensement général de la population 2014, Document mentionné en liens externes.
↑ « Compte-rendu du conseil communautaire du 17 avril 2014 » [PDF], Les comptes-rendus de Conseils, sur brienangissienne.fr (consulté le 24 mars 2018).
↑ Communauté de communes de la Brie Nangissienne, « Composition du bureau communautaire », sur brienangissienne.fr, 2020 (consulté le 12 août 2022).
↑ « La Brie Nangissienne : au service des habitants » [PDF], Statuts et compétences, sur brienangissienne.fr, avril 2014 (consulté le 24 mars 2018).

Annexes

Articles connexes

Liens externes

Site officiel
Notices d'autorité :
- VIAF
- IdRef
« Statuts de la communauté de communes, annexés à l'arrêté préfectoral du 15 octobre 2015 »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)} [PDF], Statuts et compétences, sur brienangissienne.fr (consulté le 24 mars 2018).
http://www.um77.fr/fiche-intercommunalite/cc-brie-nangissienne Communauté de communes de la Brie nangissienne sur le site Union des Maires de Seine-et-Marne]
« Intercommunalité-Métropole de CC Brie Nangissienne (247700701) »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, Séries historiques sur la population et le logement en 2014, INSEE - RGP 2014, 29 juin 2017 (consulté le 24 mars 2018).
« Intercommunalité-Métropole de CC Brie Nangissienne (247700701) », Dossier complet, 29 juin 2017 (consulté le 24 mars 2018).

[1] « Statuts en date du 04/04/2013, mise à jour : avril 2013 », sur iau-idf.fr (consulté en juillet 2013).

[BANATIC-2] {a b c d et e} « CC Brie Nangissienne (N° SIREN : 247700701) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er janvier 2018 (consulté le 24 mars 2018).

[ref1-3] [PDF]« RAA n° 264 du 27 décembre 2016 - Arrêté 2016/DRCL/BCCCL/N°123 », sur seine-et-marne.gouv.fr (consulté en février 2017).

[4] INSEE, Recensement général de la population 2014, Document mentionné en liens externes.

[17avril2014_www.brienangissienne.fr-5] « Compte-rendu du conseil communautaire du 17 avril 2014 » [PDF], Les comptes-rendus de Conseils, sur brienangissienne.fr (consulté le 24 mars 2018).

[6] Communauté de communes de la Brie Nangissienne, « Composition du bureau communautaire », sur brienangissienne.fr, 2020 (consulté le 12 août 2022).

[7] « La Brie Nangissienne : au service des habitants » [PDF], Statuts et compétences, sur brienangissienne.fr, avril 2014 (consulté le 24 mars 2018).

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