Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine

La communauté de communes de la Vallée de l'Albarine est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 12 communes.

Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	Saint-Rambert-en-Bugey
Communes	12
Président	Liliane Blanc-Falcon (DvG)
Date de création	31 décembre 2001
Date de disparition	1er janvier 2017
Code SIREN	240100396
Démographie
Population	5 447 hab. (2013)
Densité	39 hab./km2
Géographie
Superficie	140,71 km2
Localisation
Situation dans le département au 1er août 2016.
Liens
Site web	ccva.jimdo.com
Fiche Banatic	Données en ligne

Elle a été dissoute le 1^er janvier 2017 à la suite du rattachement d'Évosges et Hostiaz à la Communauté de communes du plateau d'Hauteville et des dix autres communes à la communauté de communes de la plaine de l'Ain.

Historique

• 26 septembre 1991 : Dissolution du sivom du canton de Saint-Rambert-en-Bugey et constitution du district
• 4 février 1992 : Nouvelle dénomination district de la vallée de l'Albarine
• 4 février 1992 : Bureau composé d'un président, de 4 vice-présidents et membres dont le nombre sera défini par le conseil
• 25 juin 2001 : Compétences étendues voir statuts
• 25 juin 2001 : 24 délégués titulaires plus délégués suppléants en nombre au plus égal aux délégués titulaires
• 14 décembre 2001 : district transformé en communauté de communes
• 23 mars 2016 : adoption du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ain.
• 10 juin 2016 : la proposition du Préfet d'étendre le périmètre de la Communauté de communes de la plaine de l'Ain aux communes de la communauté de communes de la Vallée de l'Albarine (à l'exception d'Évosges et d'Hostiaz), en lieu et place de la fusion adoptée dans le schéma du 23 mars, est adoptée par la Commission départementale de coopération intercommunale.
• 1^er janvier 2017 : disparition de la communauté de communes, Évosges et Hostiaz sont rattachées à la Communauté de communes du plateau d'Hauteville et de ses autres communes à la Communauté de communes de la plaine de l'Ain et les dix autres communes rejoignent la communauté de communes de la plaine de l'Ain.

Composition

Elle était composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Saint-Rambert-en-Bugey (siège)	01384	Rambertois	28,55	‍2 265 (2014)	79
Arandas	01013	Arandassiens	14,10	‍157 (2014)	11
Argis	01017	Argissiens	7,84	‍427 (2014)	54
Chaley	01076	Chaleysiens	4,60	‍151 (2014)	33
Cleyzieu	01107	Cleyzolets	7,82	‍136 (2014)	17
Conand	01111	Conandais	15,28	‍118 (2014)	7,7
Évosges	01155	Évosgiens	12,08	‍144 (2014)	12
Hostiaz	01186		10,60	‍87 (2014)	8,2
Nivollet-Montgriffon	01277		8,24	‍119 (2014)	14
Oncieu	01279	Onciolans	7,76	‍96 (2014)	12
Tenay	01416	Tenaysiens	13,12	‍1 050 (2014)	80
Torcieu	01421	Torciolans	10,72	‍732 (2014)	68

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Saint-Rambert-en-Bugey.

Les élus

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 30 membres représentant chacune des communes membres.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de délégués	Communes
12	Saint-Rambert-en-Bugey
5	Tenay
3	Torcieu
2	Argis
1	Arandas, Chaley, Cleyzieu, Evosges, Nivollet-Montgriffon, Conand, Oncieu, Hostiaz

Présidence

Liliane BLANC-FALCON, Maire-adjoint de la commune de Tenay est présidente du conseil communautaire et ses 5 vice-présidents sont :

1. Gilbert BOUCHON, 1^er Vice-président, Commission Économie et devenir de l'intercommunalité (Maire de Saint-Rambert-en-Bugey)
2. Françoise GIRAUDET, Vice-présidente, Commission Prévention sociale (Maire de Torcieu)
3. Jean PEYSSON, Vice-président, Commission Environnement et Tourisme (Maire d’Cleyzieu)
4. Jean-Paul PERSICO, Vice-président, Commission Travaux et Personnel (Maire de Chaley)
5. Christophe DE SIMONE, Vice-président, Commission Associations sportives et activités de pleine nature (Conseiller municipal de Saint-Rambert-en-Bugey)

Liste des présidents successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
	En cours	Liliane Blanc-Falcon

Compétences

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres. Il s'agit de :

Compétences obligatoires

• Aménagement de l'espace : Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la communauté : zone d'aménagement concerté (ZAC), tourisme

Compétences optionnelles

• Protection et mise en valeur de l'environnement : collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Politique du logement et du cadre de vie : Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Equipements et services publics éducatifs, culturels et sportifs, services publics et cultuels
• Action sociale d'intérêt communautaire

Identité visuelle

• 
  Ancien logo.
• 
  Logo jusqu'au 1^er janvier 2017.

Pour approfondir

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site officiel de la Communauté de Communes de la Vallée de l'Albarine
• Fiche signalétique de la CC Vallée de l'Albarine sur la BANATIC
• Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
• Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
• Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés de 18 intercommunalités de l'Ain.