Communauté de communes des Premiers Sapins

ancienne intercommunalité française

La communauté de communes des Premiers sapins est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Franche-Comté, qui a existé de 1996 à 2015. Son siège était fixé à Nods.

Communauté de communes
des Premiers sapins
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Nods
Communes 6
Président Isabelle Nicod
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 242500668
Démographie
Population 1 506 hab. (2012[1])
Densité 29 hab./km2
Géographie
Superficie 52,2 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes des Premiers sapins
Situation dans le département.
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

Historique

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Créée en 1996, la communauté de communes cesse d'exister le quand elle est transformée en commune nouvelle conformément à un arrêté préfectoral du 30 novembre 2015[2].

Composition

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La communauté de communes des Premiers sapins comprenait six communes[3] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Nods
(siège)
25424 Nodois 11,78 591 (2013) 50


Athose 25028 7,63 181 (2013) 24
Chasnans 25128 7,87 269 (2013) 34
Hautepierre-le-Châtelet 25302 Hautchatelpierrois 9,61 110 (2013) 11
Rantechaux 25480 5,71 183 (2013) 32
Vanclans 25585 Vanclanais 9,60 210 (2013) 22

Compétences

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Notes et références

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  1. Chiffre de population paru en 2015.
  2. « Arrêté du 30 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Les Premiers Sapins », sur legifrance.gouv.fr
  3. source : SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)

Voir aussi

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Article connexe

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