Communauté de communes du Piémont Cévenol

La communauté de communes du Piémont Cévenol est une communauté de communes française, située dans le département du Gard en région Occitanie.

Communauté de communes du Piémont Cévenol
Administration
Pays	France
Région	Occitanie
Département	Gard
Forme	Communauté de communes
Siège	Quissac
Communes	34
Président	Fabien Cruveiller
Date de création	1er janvier 2013
Code SIREN	200034411
Démographie
Population	22 301 hab. (2021)
Densité	49 hab./km2
Géographie
Superficie	451,40 km2
Localisation
Liens
Site web	https://piemont-cevenol.fr/
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

Historique

La communauté de communes a été créée par la fusion le 1^er janvier 2013 des communautés de communes Coutach Vidourle, Cévennes-Garrigues et Autour de Lédignan.

Le 22 septembre 2012, les élus de l'intercommunalité adoptent le nom de Piémont Cévenol.

Territoire communautaire

Description

L'intercommunalité administre un territoire rural occupé très largement par des espaces naturels et agricoles, situé à l'ouest du département du Gard, du pied des premières vallées cévenoles méridionales jusqu'aux plaines viticoles du nord sommiérois, voire du sud alésien.

Composition

La communauté de communes est composée des 34 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Quissac (siège)	30210	Quissacois	23,32	‍3 373 (2021)	145
Aigremont	30002	Aigremontois	12,55	‍773 (2021)	62
Bragassargues	30050	Bragassarguois	7,49	‍168 (2021)	22
Brouzet-lès-Quissac	30054	Brouzetais	15,94	‍300 (2021)	19
La Cadière-et-Cambo	30058	Cadiéborois	11,97	‍223 (2021)	19
Canaules-et-Argentières	30065	Canautiérois	10,06	‍472 (2021)	47
Cardet	30068	Cardésiens	8,29	‍910 (2021)	110
Carnas	30069	Carnassois	15,49	‍523 (2021)	34
Cassagnoles	30071	Cassagnolais	5,19	‍430 (2021)	83
Colognac	30087	Colognacois	12,3	‍214 (2021)	17
Conqueyrac	30093	Conqueyracois	27,18	‍108 (2021)	4
Corconne	30095	Corconnois	12,98	‍621 (2021)	48
Cros	30099	Crosois	16,94	‍246 (2021)	15
Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac	30106	Durnacois	16,28	‍753 (2021)	46
Fressac	30119	Fressacois	5,89	‍159 (2021)	27
Gailhan	30121	Gailhanois	5,53	‍275 (2021)	50
Lédignan	30146	Lédignanais	6,93	‍1 502 (2021)	217
Liouc	30148	Lioucois	9,64	‍327 (2021)	34
Logrian-Florian	30150	Logrianais	8,58	‍263 (2021)	31
Maruéjols-lès-Gardon	30160	Maruéjolois	3,82	‍269 (2021)	70
Monoblet	30172	Monoblétois	21,33	‍774 (2021)	36
Orthoux-Sérignac-Quilhan	30192	Orsérilhanois	13,98	‍438 (2021)	31
Pompignan	30200	Pompignanais	41,31	‍929 (2021)	22
Puechredon	30208	Puechredonais	8,08	‍47 (2021)	5,8
Saint-Bénézet	30234	Bénézetois	6,3	‍287 (2021)	46
Saint-Félix-de-Pallières	30252	Saint-Félisiens	18,87	‍207 (2021)	11
Saint-Hippolyte-du-Fort	30263	Cigalois	29,38	‍3 747 (2021)	128
Saint-Jean-de-Crieulon	30265	Crieulonois	5,57	‍244 (2021)	44
Saint-Nazaire-des-Gardies	30289	Saint-Nazarans	11,29	‍84 (2021)	7,4
Saint-Théodorit	30300	Théodoritois	8,75	‍548 (2021)	63
Sardan	30309	Sardanois	6,24	‍352 (2021)	56
Sauve	30311	Sauvains	31,56	‍1 925 (2021)	61
Savignargues	30314	Savignarguois	2,77	‍239 (2021)	86
Vic-le-Fesq	30349	Vicois	9,63	‍571 (2021)	59

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire

1968	1975	1982	1990	1999	2010	2015	2021
13 473	13 155	13 589	15 002	16 209	20 303	21 394	22 301

Les données présentées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2024.
(Sources : Insee)

Organisation

Siège

La communauté de communes a son siège à Quissac, 13 bis rue du Docteur Rocheblave.

Élus

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé; en 2018, de 56 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres et répartis de la manière suivante en fonction de leur population :
- 9 délégués pour Saint-Hippolyte-du-Fort ;
- 7 délégués pour Quissac ;
- 5 délégués pour Sauve ;
- 3 délégués pour Lédignan, Pompignan ;
- 2 délégués pour Cardet ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.

Après les élections municipales de 2014 dans le Gard, le conseil communautaire renouvelé avait réélu son président, Olivier Gaillard. Celui-ci, élu député du Gard en 2017et contraint par la législation limitant le Cumul des mandats en France, a démissionné de son mandat de président.

Le conseil communautaire du 19 juillet 2017 a donc élu son successeur jusqu'aux élections municipales de 2020 dans le Gard, qui est Fabien Cruveiller, maire de Cardet. Il est assisté pour la fin de cette mandature par 12 vice-présidents, qui sont :

1. Bruno Olivieri, maire de Saint-Hippolyte, chargé de l'eau et assainissement,
2. Nicolas Drevon, conseiller municipal de Quissac, chargé du tourisme et patrimoine,
3. Bernard Cauvin, maire de Lédignan, chargé de la communication,
4. Sabine Dumazert, conseillère municipale à Sauve, chargée du développement économique,
5. Stéphanie Laurent, maire de Savignargues, chargé de l'enfance,
6. Laurent Martin, maire de Fressac, chargé des sports,
7. Philippe Castanon, maire de Monoblet, chargé de la jeunesse, de l'accessibilité, des bâtiments et des espaces verts,
8. Joël Roudil, maire de Carnas, chargé de l'environnement et de la transition énergétique,
9. Cyril Moh, conseiller municipal d'opposition à Saint-Hippolyte-du-Fort, chargé de la culture et de la lecture publique,
10. Serge Cathala, maire de Quissac, chargé de l'aménagement de l'espace,
11. Jacques Dautheville, maire de Conqueyrac, chargé de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI),
12. Lionel Jean, maire de Corconne, chargé de l'emploi, de la formation et de l'insertion.

Liste des présidents

Liste des présidents successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
2 janvier 2013	juillet 2017	Olivier Gaillard	PS puis LREM	Adjoint au maire de Sauve Conseiller départemental (2015 → ) Député (depuis 2017) Démissionnaire à la suite de son élection comme député
juillet 2017	En cours	Fabien Cruveiller		Maire de Cardet (2011 → )

Compétences

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les cionditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit, en 2018, de :

• Aménagement de l'espace : création de ZAC à vocation économique, schéma de cohérence territoriale (SCoT)...
• Urbanisme : plan local d'urbanisme (PLU), cartes communales...
• Développement économique ;
• Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ;
• Aire d'accueil des gens du voyage ;
• Déchets ;
• Protection et mise en valeur de l'environnement ;
• Politique du logement et du cadre de vie ;
• Politique de la ville ;
• Voirie dans la ZAM Combe Martèle à Sauve, de la ZA des Batailles à St Hippolyte du Fort et de la ZA du Coutach à Liouc ;
• Equipements sportifs, culturels, scolaires reconnus d'intérêt communautaire ;
• Actions sociales (structures d’accueil d’intérêt communautaire, actions d’intérêt communautaire en direction des enfants, des adolescents et des jeunes adultes, actions sociales d'intérêt communautaire, actions en matière d’emploi formation ;
• Culture (réseau de lecture publique, pôle culturel assurant la diffusion de spectacles vivants, aide à la création, manifestations pluridisciplinaires dans le domaine des arts visuels avec scénographie, cinéma itinérant...)
• Assainissement non collectif ;
• Tourisme ;
• Actions en faveur de la protection et de la conservation des eaux superficielles et souterraines, dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques d'intérêt de bassin...

Régime fiscal et budget

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle ne verse pas de dotation de solidarité communautaire (DSC) à ses communes membres.

Projets et réalisations

Conformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, envue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace ».

Identité visuelle

Logos

Le premier logo officiel de la Communauté de communes Piémont Cévenol est apparu au début de l'année 2013. Après la fusion entre Coutach-Vidourle, Cévennes et garrigues et Autour de Lédignan. Il rappelle les couleurs de la terre argileuse au pied des cévennes, le Vidourle et les monts qui entourent tout le territoire.

La communauté de communes a changé de logo en 2022. Celui-ci, plus épuré, permet d'induire des économies à l'impression.

Il représente les atouts du territoire que souhaite promouvoir la collectivité : vert pour les espaces naturels, bleu pour le Gardon et le Vidourle qui le traversent, violet pour le vignoble, jaune pour la terre gorgée de soleil et orange et rouge pour l’aspect dynamique du territoire.

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  Logo : 2013 - 2022
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  Logo : 2022 - présent

Voir aussi

Articles connexes

• Liste des intercommunalités du Gard

Liens externes

• Site officiel
• « Rapport d'activité 2016 de la communauté » [PDF], Téléchargements, sur piemont-cevenol.fr (consulté le 26 juin 2020).
• « Rapport d'activité 2017 de la communauté » [PDF], Téléchargements, sur piemont-cevenol.fr (consulté le 26 juin 2020).

• « Rapport d'activité 2018 de la communauté » [PDF], Téléchargements, sur piemont-cevenol.fr (consulté le 26 juin 2020).
• Office de tourisme du Piémont cévenol
• « Intercommunalité-Métropole de CC du Piémont Cévenol (200034411) », Séries historiques sur la population et le logement en 2016, INSEE - RGP 2016, 25 juin 2019 (consulté le 26 juin 2020).
• « Dossier complet - Intercommunalité-Métropole de CC du Piémont Cévenol (200034411) », Dossier complet, INSEE - RGP 2016, 16 juin 2020 (consulté le 26 juin 2020).
• Notices d'autorité :

  • VIAF