Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat

	Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
Administration
Pays	France
Région	Grand Est
Département	Meurthe-et-Moselle
Forme	Communauté de communes
Siège	Lunéville
Communes	43
Président	Bruno Minutiello (LR)
Date de création	1er janvier 2017
Code SIREN	200070324
Démographie
Population	40 556 hab. (2021)
Densité	90 hab./km2
Géographie
Superficie	452,10 km2
Liens
Site web	delunevilleabaccarat.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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La communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat est une communauté de communes française, créée le 1^er janvier 2017 et située dans le département de Meurthe-et-Moselle en région Grand Est.

Historique

La communauté de communes est créé par arrêté du 9 décembre 2016 avec effet au 1^er janvier 2017^[1] par la fusion de la communauté de communes du Lunévillois et de la communauté de communes des Vallées du Cristal, étendue aux communes de Fraimbois, Franconville, Haudonville, Lamath, Magnières, Moyen, Vallois, Vathiménil et Xermaménil (issues de la communauté de communes de la Mortagne) et de Réhainviller (issue de la communauté de communes du Val de Meurthe).

Territoire communautaire

Géographie

	Communauté de communes du Pays du Sânon
Communauté de communes Meurthe, Mortagne, Moselle	N	Communauté de communes de Vezouze en Piémont
	O CC Territoire de Lunéville à Baccarat E
	S
	Communauté de communes de la Région de Rambervillers	Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges

Composition

La communauté de communes est composée des 43 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Lunéville (siège)	54329	Lunévillois	16,34	‍17 755 (2021)	1 087
Azerailles	54038	Acervalliens	14	‍758 (2021)	54
Baccarat	54039	Bachâmois	13,53	‍4 128 (2021)	305
Bénaménil	54061	Bénaménilois	9,38	‍589 (2021)	63
Bertrichamps	54065	Bertrichampois	19,66	‍1 076 (2021)	55
Brouville	54101	Brouvillois	9,7	‍126 (2021)	13
Chanteheux	54116	Cantenois	5,79	‍2 136 (2021)	369
Chenevières	54125		4,54	‍486 (2021)	107
Croismare	54148	Croismariens	15,7	‍639 (2021)	41
Deneuvre	54154	Danubriens	9,7	‍470 (2021)	48
Flin	54199	Flinois	11,64	‍387 (2021)	33
Fontenoy-la-Joûte	54201		10,89	‍311 (2021)	29
Fraimbois	54206	Fraimboisiens	15,02	‍379 (2021)	25
Franconville	54209	Franconvillois	4,56	‍64 (2021)	14
Gélacourt	54217	Gélacourtois	4,78	‍177 (2021)	37
Glonville	54229	Glonvillois	18,58	‍368 (2021)	20
Hablainville	54243	Hablainvillois	7,59	‍221 (2021)	29
Haudonville	54255		7,46	‍83 (2021)	11
Hériménil	54260	Hériménillois	12,48	‍920 (2021)	74
Jolivet	54281	Jolivetiens	7,2	‍891 (2021)	124
Lachapelle	54287		10,17	‍264 (2021)	26
Lamath	54292		5,6	‍182 (2021)	32
Laneuveville-aux-Bois	54297	Laneuvillois	19,04	‍301 (2021)	16
Laronxe	54303		6,83	‍364 (2021)	53
Magnières	54331	Magnièrois	11,58	‍278 (2021)	24
Manonviller	54349	Manonvillois	6,98	‍168 (2021)	24
Marainviller	54350	Marainvillois	16,99	‍701 (2021)	41
Merviller	54365		12,4	‍326 (2021)	26
Moncel-lès-Lunéville	54373	Moncellois	21,94	‍613 (2021)	28
Moyen	54393	Ménoviciens	23,57	‍528 (2021)	22
Pettonville	54422		2,92	‍67 (2021)	23
Rehainviller	54449	Rehainvillois	5,64	‍1 051 (2021)	186
Reherrey	54450	Reherrois	5,87	‍148 (2021)	25
Saint-Clément	54472	Saint-Clémentais	16,47	‍851 (2021)	52
Thiaville-sur-Meurthe	54519	Thiavillois	4,47	‍594 (2021)	133
Thiébauménil	54520	Thiébauménilois	3,87	‍382 (2021)	99
Vacqueville	54539	Vacquevillois	9,96	‍226 (2021)	23
Vallois	54543		7,27	‍135 (2021)	19
Vathiménil	54550		12,3	‍319 (2021)	26
Vaxainville	54555		3,59	‍86 (2021)	24
Veney	54560		3,45	‍53 (2021)	15
Vitrimont	54588	Vitrimontois	11,85	‍390 (2021)	33
Xermaménil	54595		10,84	‍565 (2021)	52

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
43 171	42 611	43 024	42 633	41 856	42 745	42 597	40 762

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Source : Insee^[2])

Impact énergétique et climatique

Article détaillé : Grand Est : Impact énergétique et climatique des transports.

Énergie et effet de serre étant intimement liés, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques et climatiques de la communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat pour l'année 2020 et pour tous les secteurs, y compris les transports.

Énergie finale et gaz à effet de serre des transports^[4]
-	Transports routiers	Autres transports
Carburant (GWh)	394	1
Électricité (GWh)	0	7
Gaz à effet de serre (kt_éqCO₂)	100	0

Énergie et climat

Article détaillé : Lorraine : Climat.

Articles connexes : Grand Est : Énergie et Tipping point (sociologie) : Dans le cadre de l'atténuation du réchauffement climatique.

Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques^[5] des établissements publics de coopération intercommunale de la région sous forme de diagramme de flux^[4].

L'énergie finale annuelle, consommée en 2020, est exprimée en gigawatts-heures^{[Note 1]}^,^{[Note 2]}.

Consommation d'énergie finale en 2020^[4]
-	GWh
Électricité	204
Carburants ou combustibles	841
Chaleur primaire	32

L'énergie produite en 2020 est également exprimée en gigawatts-heures.

Production d'énergie en 2020^[4]
-	GWh
Électricité	3
Carburants ou combustibles	119
Chaleur primaire	33

Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent CO₂.

Émissions de gaz à effet de serre en 2020^[4]
-	kt_éqCO₂
Liées à l'énergie	185
Non liées à l'énergie	69

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Lunéville^[1].

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 79 conseillers^[6], élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[6] :

Nombre de conseillers	Communes
29	Lunéville
7	Baccarat
3	Chanteheux
1 (+1 suppléant)	les 40 autres communes

Présidence

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
janvier 2017	juillet 2020	Laurent de Gouvion Saint-Cyr	LR	Conseiller municipal de Lunéville
juillet 2020^[7]	En cours	Bruno Minutiello	LR	Maire de Bénaménil (2017 → )

Compétences

Article détaillé : Compétences des communautés de communes.

Transports : la communauté de communes est devenue autorité organisatrice de la mobilité (AOM).

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Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[1].

Projets et réalisations

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Notes et références

Notes

↑ L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.
↑ Remarquons qu'une énergie exprimée en GWh, et rapportée à une durée d'une année, correspond formellement à une puissance exprimée en GWh/an, d'une valeur d'environ 114 kW.

Références

↑ ^{a b et c} « Fiche signalétique - CC du Territoire de Lunéville à Baccarat (N° SIREN : 200070324). », sur Banatic, 1^er octobre 2023 (consulté le 6 novembre 2023)
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC du Territoire de Lunéville à Baccarat (200070324). », sur Insee, 27 juin 2023 (consulté le 6 novembre 2023)
↑ (en) « Mobility pyramid », sur duurzame-mobiliteit.be.
↑ ^{a b c d et e} « Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat - Diagramme de flux » [PDF], sur ATMO Grand Est, 2022, p. 4.
↑ [vidéo] ATMO Grand Est, « L'inventaire des consommations et productions d'énergies : comment ça fonctionne ? », sur YouTube.
↑ ^{a et b} « Arrêté préfectoral du 17 octobre 2019 constatant la recomposition de l'organe délibérant de la communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture de Meurthe-et-Moselle., 25 octobre 2019 (consulté le 6 novembre 2023), p. 8-9
↑ « Bruno Minutiello élu président de la communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat. », sur L'Est Républicain, 15 juillet 2020 (consulté le 6 novembre 2023)

Voir aussi

Articles connexes

Liste des intercommunalités de Meurthe-et-Moselle

Liens externes

Site officiel

[6] L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.

[7] Remarquons qu'une énergie exprimée en GWh, et rapportée à une durée d'une année, correspond formellement à une puissance exprimée en GWh/an, d'une valeur d'environ 114 kW.

[Banatic-1] {a b et c} « Fiche signalétique - CC du Territoire de Lunéville à Baccarat (N° SIREN : 200070324). », sur Banatic, 1^er octobre 2023 (consulté le 6 novembre 2023)

[2] « Population en historique depuis 1968 - CC du Territoire de Lunéville à Baccarat (200070324). », sur Insee, 27 juin 2023 (consulté le 6 novembre 2023)

[3] (en) « Mobility pyramid », sur duurzame-mobiliteit.be.

[Énergie-4] {a b c d et e} « Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat - Diagramme de flux » [PDF], sur ATMO Grand Est, 2022, p. 4.

[5] [vidéo] ATMO Grand Est, « L'inventaire des consommations et productions d'énergies : comment ça fonctionne ? », sur YouTube.

[conseil-8] {a et b} « Arrêté préfectoral du 17 octobre 2019 constatant la recomposition de l'organe délibérant de la communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture de Meurthe-et-Moselle., 25 octobre 2019 (consulté le 6 novembre 2023), p. 8-9

[9] « Bruno Minutiello élu président de la communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat. », sur L'Est Républicain, 15 juillet 2020 (consulté le 6 novembre 2023)

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[Note 2]

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