Communauté de communes Combe du Val-Brénod

	Communauté de communes ; Combe du Val-Brénod
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	Vieu-d'Izenave
Communes	7
Président	Jean Mangier
Date de création	26 novembre 2001
Date de disparition	31 décembre 2013
No SIREN	240100867
Démographie
Population	2 480 hab. (2010)
Densité	28 hab./km2
Géographie
Superficie	87,37 km2
Localisation
	; Situation dans le département au 1er janvier 2012.
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et l’Ain.

La communauté de communes Combe du Val-Brénod est une ancienne communauté de communes regroupant sept communes situées dans l'Ain.

Historique

31 décembre 2013 : disparition par fusion dans la communauté de communes du Haut Bugey.
11 décembre 2007 : Transformation du sivom de la combe du Val en communauté de communes
8 octobre 2007 : rajout de compétences complémentaires
21 juin 2002 : élaboration, approbation, suivi et révision du schéma de cohérence territoriale
26 novembre 2001 : transformation du syndicat économique des Brous en sivom de la Combe du Val
26 novembre 1999 : bureau composé du président et de cinq vice-présidents
26 novembre 1999 : création

Lors de sa dissolution, elle était composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. de réf.)	Densité (hab./km²)
Vieu-d'Izenave (siège)	01441		23,73	683 (2014)	29
Brénod	01060	Brénodiens	23,79	549 (2014)	23
Chevillard	01101	Savorays	6,67	157 (2014)	24
Condamine	01112	Condaminois	4,64	416 (2014)	90
Izenave	01191	Izelois	13,04	173 (2014)	13
Lantenay	01206	Béguélins	6,59	262 (2014)	40
Outriaz	01282	Triolins	5,91	258 (2014)	44

Activités sportives
Autres actions environnementales
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs (obsolète)
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Autres

Administration
Communauté de communes Combe du Val-Brénod

Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	Vieu-d'Izenave
Communes	7
Président	Jean Mangier
Date de création	26 novembre 2001
Date de disparition	31 décembre 2013
N^o SIREN	240100867
Démographie
Population	2 480 hab. (2010^[1])
Densité	28 hab./km²
Géographie
Superficie	87,37 km²
Localisation
Situation dans le département au 1^er janvier 2012.
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne

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