Conseil départemental de la Côte-d'Or

Situation
Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Côte-d'Or
Siège	Dijon
Président	François Sauvadet (UDI)
La Côte-d'Or passionnément;	28 / 46; François Sauvadet
Côte-d'Or Terres d'avenir;	18 / 46; Colette Popard
Budget total	542,7 M€
Budget d'investissement	93,6 M€
Budget de fonctionnement	449,1 M€
Site internet	http://www.cotedor.fr/

Le conseil départemental de la Côte-d’Or est l'assemblée délibérante du département français de la Côte-d'Or. Avant le renouvellement des assemblées départementales de 2015, cette instance portait le nom de conseil général de la Côte-d’Or.

Composé de 46 conseillers départementaux élu pour six ans, il est présidé par François Sauvadet depuis 2008.

Son siège se trouve à Dijon.

Président

Article détaillé : Liste des présidents du conseil départemental de la Côte-d'Or.

Le président du conseil départemental de la Côte-d’Or est François Sauvadet (UDI), ancien ministre de la Fonction publique, élu le jeudi 20 mars 2008, réélu le jeudi 31 mars 2011 puis le jeudi 2 avril 2015. Il succède aux anciens présidents dont les noms suivent:

Depuis 1945, les présidents du conseil général puis du conseil départemental sont :

Période		Identité
Président du conseil général
1945	1946	Jean Bouhey	SFIO
1951	1961	Robert Kuhn	DVD
1951	1966	Marcel Roclore	CNIP
1966	1975	Jean Veillet	CNIP
1975	1979	Henri Massias Jurien de La Gravière	DVD
1979	1982	Pierre Palau	PS
1982	1988	Robert Poujade	RPR
1988	1994	Henry Berger	RPR
1994	2008	Louis de Broissia	RPR puis UMP
2008	2015	François Sauvadet	UDF puis NC
Président du conseil départemental
2015	En cours	François Sauvadet	UDI

Questeur

Laurent Thomas

Vice-présidents

François-Xavier Dugourd, 1^er Vice-président
Hubert Brigand, 2^e vice-président
Martine Eap-Dupin, 3^e vice-président
Emmanuelle Coint, 4^e vice-président
Ludovic Rochette, 5^e vice-président
Jean-Pierre Rebourgeon, 6^e vice-président
Catherine Louis, 7^e vice-président
Laurence Porte, 8^e vice-président
Denis Thomas, 9^e vice-président
Marc Frot, 10^e vice-président
Marie-Claire Bonnet-Vallet, 11^e vice-président
Patricia Gourmand, 12^e vice-président
Dominique Girard, 13^e vice-président
Patrick Chapuis, rapporteur du budget

Conseillers départementaux

Articles détaillés : Liste des conseillers départementaux de la Côte-d'Or et Élections départementales de 2021 en Côte-d'Or.

Le conseil départemental de la Côte-d’Or comprend 46 conseillers départementaux issus des 23 cantons de la Côte-d'Or.

Parti		Élus	Groupes

Majorité (28 sièges)
Les Républicains	LR	15	La Côte-d'Or passionnément
Union des démocrates et indépendants	UDI	6
Divers droite	DVD	5
La République en marche	LREM	2
Opposition (18 sièges)
Parti socialiste	PS	11	Côte-d'Or Terres d'avenir
Divers gauche	DVG	3
Europe Écologie Les Verts	EÉLV	2
Génération.s	G.s	1
Cap21	Cap21	1
Président du Conseil départemental
François Sauvadet (UDI)

Anciennes compositions de l'assemblée départementale

-Assemblée issue des élections de mars 2015 :

Parti		Élus	Groupes
Majorité (28 sièges)
Union pour un mouvement populaire	UMP	16	Majorité départementale
Divers droite	DVD	7
Union des démocrates et indépendants	UDI	5
Opposition (18 sièges)
Parti socialiste	PS	15	Forces de progrès
Europe Écologie Les Verts	EÉLV	1
Mouvement des progressistes	MDP	1
Divers gauche	DVG	1
Président du Conseil départemental
François Sauvadet (UDI)

-Assemblée issue des élections de mars 2011 :

Majorité (22 sièges)
Union pour un mouvement populaire	UMP	11	Initiative Côte d'Or
Divers droite	DVD	8
Nouveau centre	NC	2
Mouvement démocrate	MoDem	1
Opposition (21 sièges)
Parti socialiste	PS	12	Forces de progrès
Divers gauche	DVG	6
Parti radical de gauche	PRG	3
Président du Conseil général
François Sauvadet (NC)

-Assemblée issue des élections de mars 2008 :

Majorité (22 sièges)
Union pour un mouvement populaire	UMP	11	Initiative Côte d'Or
Divers droite	DVD	8
Nouveau centre	NC	2
Mouvement démocrate	MoDem	1
Opposition (21 sièges)
Parti socialiste	PS	12	Forces de progrès
Divers gauche	DVG	6
Parti radical de gauche	PRG	3
Président du Conseil général
François Sauvadet (NC)

Composition des commissions intérieures

Première commission : Affaires financières, générales et Ressources humaines

Présidente : Martine Eap-Dupin

Vice-président : Charles Barrière

Rapporteur général du Budget : Patrick Chapuis

Membres : François-Xavier Dugourd, Anne Parent, Marie-Laure Rakic, Michel Bachelard, Christophe Lucand, Colette Popard, Christine Renaudin-Jacques

Deuxième commission : Aménagement du territoire, Économie, Logement, Agriculture et Développement durable

Président : Marc Frot 1^er vice-président : Anne Erschens

2^e vice-président et rapporteur économie : Denis Thomas

Rapporteur Eau, Environnement et Déchets : Dominique Girard

Membres : Valérie Bouchard, Sandrine Hily, Dominique Michel, Alain Millot, Pierre Poillot

Troisième commission : Infrastructures, Transports et Numérique

Président : Hubert Poullot

Vice-président : Vincent Dancourt

Rapporteur Voirie : Hubert Brigand

Rapporteur Numérique : Ludovic Rochette

Membres : Gilles Delepau, Laurent Thomas, André Gervais, Paul Robinat, Jeannine Tisserandot, Céline Tonot

Quatrième commission : Actions sociales et intergénérationnelles

Présidente : Emmanuelle Coint

1^er vice-président : Danielle Darfeuille

2^d vice-président : Christine Richard

Secrétaire : Christelle Meheu

Membres : Patricia Gourmand, Christophe Avena, Nathalie Koenders, Céline Maglica

Cinquième Commission : Éducation, Tourisme, Sport et Culture

Présidente : Catherine Louis

Vice-président : Valérie Dureuil

Rapporteur Culture : Laurence Porte

Rapporteur Tourisme Jean-Pierre Rebourgeon

Rapporteur Sports : Marie-Claire Vallet

Membres : Hamid El hassouni, Dénia Hazhaz, Béatrice Moingeon Hermary

Budget

Le budget primitif 2015 du Conseil départemental de la Côte-d'Or est de 574,6 M€.

Il a été voté par l'Assemblée départementale lors de la session des 18 et 19 décembre 2014.

Chiffres du budget 2015

2015 : 574,6 millions d'euros (Hors gestion active de la dette)

Budget 2015 :^[1]
Domaine d'investissement	Investissement
Enfance	66 millions d'euros
Seniors	74,1 millions d'euros
Handicap	67,5 millions d'euros
Insertion	53,5 millions d'euros
Transports scolaires Transco	28,1 millions d'euros
Transports collectifs Transco	5,9 millions d'euros
Routes, aménagements, entretien et sécurité	31,4 millions d'euros
Aménagement numérique	15,5 millions d'euros
Programme Village Côte-d'Or, bâtiments communaux, de loisirs et scolaires	3,4 millions d'euros
Logement	3,8 millions d'euros
Service Départemental d'Incendie et de Secours	17 millions d'euros
Eau et environnement	4,5 millions d'euros
Agriculture	3,2 millions d'euros
Économie et emploi	2,4 millions d'euros
Tourisme	6,9 millions d'euros
Collèges	26,5 millions d'euros
Culture, jeunesse et sport	6,7 millions d'euros