Corps législatif de la République batave
assemblée parlementaire néerlandaise (1801-1806)
Cet article est une ébauche concernant les Pays-Bas.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion.
Le Corps législatif de la République batave (en néerlandais Wetgevend Lichaam est le nom porté par le Parlement néerlandais entre 1801 et 1806. Il s'agit de l'organe législatif de la Régence d'État (1801-1805) et du grand-pensionnat de Schimmelpenninck (1805-1806).
Sous la Régence d'État
modifierle Corps législatif comporte une seule chambre réunissant 35 membres, chargés de voter les lois soumises par la Régence.
Sous Schimmelpenninck
modifierIl est composé de 19 membres élus par les départements, sur proposition du grand-pensionnaire.
Bibliographie
modifier- (en) Simon Schama, Patriots and Liberators : Revolution in the Netherlands 1780 - 1830, New York, Collins, , 745 p. (ISBN 978-0-00-216701-7)
