Discussion:Agence du patrimoine immatériel de l'État

Dernier commentaire : il y a 7 ans par 195.154.146.22
Autres discussions [liste]
  • Admissibilité
  • Neutralité
  • Droit d'auteur
  • Article de qualité
  • Bon article
  • Lumière sur
  • À faire
  • Archives
  • Commons

L'APIE, plus qu'une simple agence publique, est un SCN : un service à compétence nationale de l'État, c'est à dire un service autonome aux fonctions transversales, mais rattaché à une administration, en l'occurrence le Ministère de l'économie, des Finances et de l'Emploi — Le message qui précède, non signé, a été déposé par l'IP 81.64.205.147 (discuter), le 16 janvier 2008 à 22:52

Merci –MACROECO [oui ?] 17 janvier 2008 à 09:51 (CET)Répondre

Cet article est bourré de copier/coller qui semble provenir de l'APIE elle même (trouvé ce document [1] ). De plus, il affirme des éléments liés au droit d'auteur qui ne semble pas compatible avec le droit public (les agents publics dans l'exercice de leur mission ne disposant pas de droit d'auteur), ... 195.154.146.22 (discuter) 30 août 2016 à 00:33 (CEST)Répondre

Revenir à la page « Agence du patrimoine immatériel de l'État ».