Discussion:Cavalier budgétaire
Dernier commentaire : il y a 8 mois par Pierre Vitorge dans le sujet Historique
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Historique
modifierCet article ne traite que de la constitution actuelle: il serait bon de savoir s'il existe des emplois plus anciens du terme cavalier budgétaire.
Par exemple "L’État recourut à un cavalier budgétaire" est employé dans un texte https://books.openedition.org/pupo/22662#bodyftn14 (et autres publications de Béatrix Pau sur le même sujet) a propos d'une mesure prise à la fin de l'année 1920: la prise en charge par l’État, des sépultures des Poilus. Le terme existait-il déjà à cette époque? P.Vitorge (discuter) 17 novembre 2023 à 13:47 (CET)