Discussion:Conseil supérieur des programmes/Droit d'auteur

• Les zones indiquées par l'aide en italique doivent être correctement remplies.

Auteurs, merci de suivre la procédure de republication.

• Liens utiles : Wikipédia:Legifer · Aide:Copyvio · Aide:Soupçon de texte protégé · Aide:Republication

• Important : copiez le lien * [[:Conseil supérieur des programmes]] ([[Discussion:Conseil supérieur des programmes/Droit d'auteur|'''sous-page''']]) et collez-le dans la section du mois de la page principale des pages soupçonnées de violation de copyright.

Conseil supérieur des programmes

Signalé par : Lacrymocéphale (discuter) 12 juillet 2018 à 18:32 (CEST)

Bonjour,

Cette contribution est essentiellement une copie de http://www.education.gouv.fr/cid75495/le-conseil-superieur-des-programmes.html

http://www.education.gouv.fr/cid2606/mentions-legales.html#Droits_d'auteur%20et%20droits%20de%20reproduction%20du%20contenu%20mis%20en%20ligne : ce n'est pas directement la copie de documents publics ou officiels, c'est la copie d'une page du site, page qui serait donc sous le paragraphe Demande d'autorisation de reproduction des contenus qui ne me semble pas compatible avec CC BY-SA 3.0 qui autorise à reproduire sans demander.

Merci de vérifier.

Cordialement, --Lacrymocéphale (discuter) 12 juillet 2018 à 18:32 (CEST)

Merci Lomita --Lacrymocéphale (discuter) 12 juillet 2018 à 18:55 (CEST)