Discussion Projet:Intercommunalités françaises/Archive2
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Où utiliser les palettes
modifierBonjour, dans les articles des intercommunalités du 44, la palette correspondante figure en bas de l'article, ce qui me semble redondant, puisqu'elle ne contient que la liste des communes qui la composent, chose figurant déjà dans l'article. La palette étant un moyen commode de navigation, celles-ci ont leur place dans les articles sur les communes, mais l'ont-elles vraiment sur les articles « intercommunalité » ?--Rehtse (d) 2 janvier 2013 à 09:28 (CET)
Canton de Tinchebray ?
modifierAjout du comte Nemoi – Bonjour à tous. À en croire ceci puis cela, il y aurait eu fusion entre deux intercommunalités pour donner celle du Canton de Tinchebray ? (dont la liste des communes serait celle du modèle : Palette Communauté de communes du Pays de Tinchebray actuel ?) Est-ce que vous pourriez gérer tout ça, merci ! ce 5 janvier 2013 à 01:41 (CET).
- Bonjour. Comme beaucoup de départements, l'Orne est concernée en ce début d'année par de nombreuses fusions ou modifications de périmètres de CdC. Le problème est que tous les arrêtés préfectoraux ne sont pas parus et d'autres sont parus avec désignation de la CdC en suspens. Il faut donc éviter toute précipitation et attendre que ça se stabilise un peu avant d'agir, à mon avis. Pour la désignation de la fusion des CdC du Pays de Tinchebray et de la Visance et du Noireau, je n'ai rien trouvé d'officiel, pour le moment. En juin, on en était au stade du projet ([1], page 4). Cordialement, ---- Ikmo-ned (discuter avec) 5 janvier 2013 à 12:15 (CET)
Fusion de Communauté de communes du Plateau Maîchois (d · h · j · ↵) dans Communauté de communes du pays de Maîche (d · h · j · ↵) ?
modifierBonjour,
Étant donné que la Communauté de communes du Plateau Maîchois est l'ancêtre de la Communauté de communes du pays de Maîche, et que les articles ne sont pas plus conséquents que cela, je pense qu'il serait pertinent de fusionner l'un dans l'autre. Qu'en pensez-vous ? Auxerroisdu68 @ 14 janvier 2013 à 22:38 (CET)
- Bonjour Auxerroisdu68. Si je décrypte bien l'article communauté de communes du pays de Maîche, la communauté de communes du Plateau Maîchois n'en serait que l'une des deux composantes, l'autre étant le groupement intercommunal entre Dessoubre et Doubs (nom exact : « Groupement intercommunal pour le développement et l'environnement entre Dessoubre et Doubs (GIDE) » (voir la base ASPIC du Doubs, --> Consultation de la base ASPIC --> Fiche d'un groupement en indiquant par exemple comme commune membre « Belfays »). Donc, l'article sur la communauté de communes du Plateau Maîchois devrait être conservé en tant qu'ancienne intercommunalité et à ce titre, figurer dans une section dédiée à l'intérieur de la liste des intercommunalités du Doubs (voir par exemple ce que j'ai fait sur la liste des intercommunalités de la Dordogne). Je pense que connaître les anciennes intercommunalités peut s'avérer intéressant pour certains lecteurs. Père Igor (d) 15 janvier 2013 à 23:24 (CET)
Avant et après le 1 janvier 2013
modifierBonjour, beaucoup de ComdeCom (abbréviation utilisé de plus en plus) sont changés le 1er janvier 2013. Un travail gigantesque de mise à jour est nécessaire. Il faudrait peut-être ajouter dans les listes par département: avant 2013. Voir aussi Discussion Portail:Meuse sous Colette Desprez. Bon courage. --Havang(nl) (d) 29 janvier 2013 à 19:15 (CET)
- Effectivement, il y a un travail de mise à jour, mais je ne suis pas sûr qu'il soit utile de marquer 2013 plus que les autres années. Sur le département dont je m'occupe, au final il y a presque eu des modifications chaque année ces 15 dernières années. Nous ne sommes là que sur une nouvelle modification, et il y en aura peut-être encore. Cdlt,--Cyrilb1881 (d) 29 janvier 2013 à 19:31 (CET)
- Certains départements sont très remaniés en matière d'intercommunalité suite aux schémas de l'intercommunalité publiés par les préfectures fin 2011. Sur les cinq départements dont je m'occupe, trois sont très touchés, les deux autres n'ont qu'une ou deux fusions et l'assimilation quasi-totale des dernières communes sans intercomm. La tâche est d'autant plus compliquée que la création des nouvelles structures semble avoir parfois précédé la publication des arrêtés préfectoraux correspondants, au moins sur le net. Cordialement, ---- Ikmo-ned (discuter avec) 29 janvier 2013 à 20:05 (CET)
- Les intercommunalités évoluent depuis des années. Sur les 52 intercommunalités de 2012 en Dordogne, il en reste 45 en 2013 et il en subsistera 26 l'année prochaine. je ne vois aucun intérêt à marquer 2013 plus qu'une autre année. Père Igor (d) 29 janvier 2013 à 22:42 (CET)
- Y-a-t'il une façon élegante de conserver l'info sur l'évolution, par exemple par des listes mentionnant des dates de création et de fusion, des catégories ancienne..... Et adapte-t'on progressivement les infoboxes des 35000 communes, oufff...? --Havang(nl) (d) 30 janvier 2013 à 12:48 (CET)
- J'ai intégré depuis des années une section spécifique liée aux anciennes intercommunalités (dissoutes ou ayant changé de nom) sur la liste des intercommunalités de la Dordogne et il existe la catégorie:Ancienne communauté de communes qui ne demande qu'à être remplie. Père Igor (d) 30 janvier 2013 à 16:46 (CET)
- Ou on peut rédiger un paragraphe comme je l'ai fait pour Intercommunalités de l'Essonne. Cdlt,--Cyrilb1881 (d) 30 janvier 2013 à 21:09 (CET)
- J'ai intégré depuis des années une section spécifique liée aux anciennes intercommunalités (dissoutes ou ayant changé de nom) sur la liste des intercommunalités de la Dordogne et il existe la catégorie:Ancienne communauté de communes qui ne demande qu'à être remplie. Père Igor (d) 30 janvier 2013 à 16:46 (CET)
- Y-a-t'il une façon élegante de conserver l'info sur l'évolution, par exemple par des listes mentionnant des dates de création et de fusion, des catégories ancienne..... Et adapte-t'on progressivement les infoboxes des 35000 communes, oufff...? --Havang(nl) (d) 30 janvier 2013 à 12:48 (CET)
- Les intercommunalités évoluent depuis des années. Sur les 52 intercommunalités de 2012 en Dordogne, il en reste 45 en 2013 et il en subsistera 26 l'année prochaine. je ne vois aucun intérêt à marquer 2013 plus qu'une autre année. Père Igor (d) 29 janvier 2013 à 22:42 (CET)
- Certains départements sont très remaniés en matière d'intercommunalité suite aux schémas de l'intercommunalité publiés par les préfectures fin 2011. Sur les cinq départements dont je m'occupe, trois sont très touchés, les deux autres n'ont qu'une ou deux fusions et l'assimilation quasi-totale des dernières communes sans intercomm. La tâche est d'autant plus compliquée que la création des nouvelles structures semble avoir parfois précédé la publication des arrêtés préfectoraux correspondants, au moins sur le net. Cordialement, ---- Ikmo-ned (discuter avec) 29 janvier 2013 à 20:05 (CET)
Bonjour, Je suis actuellement en train de faire un gros travail de mise à jour des communes et de leurs intercommunalités sur la région Langeudoc-Roussillon. Je prends en compte les modifications des EPCI intervenues ces dernières années et qui n'ont pas encore été reportées dans wikipédia. Je met à jour les pages des intercommunalités en signalant celles qui n'existent plus, en créant les pages manquantes des nouvelles et je met aussi à jour les infobox des communes. Vous le connaissez peut-être, mais j'en profite pour vous signaler l'existence d'un document qui m'est très utile : [2]. Il y a une liste nationale des fusions/changements d'EPCI à la fin. Pour les infobox des communes, j'ai aussi fait une mise à jour des champs Canton et Arrondissement pour supprimer l'affichage des textes "Canton de" et "Arrondissement de" dans les valeurs. J'ai vu des incohérences terribles à cause de ça. Par exemple "Canton : Canton de Nîmes" / "Canton : de Nîmes" / "Canton : Nîmes". Je n'ai laissé que le nom du canton (la dernière possibilité) pour que les valeurs soient les mêmes. Ce serait peut-être bien de trouver des volontaires pour faire les autres régions ? En ce qui me concerne je me contenterai pour le moment du Languedoc-Roussillon parce que ça prend déjà pas mal de temps. :-) --Ptigrouick (d) 21 juin 2013 à 20:04 (CEST)
- Bonjour Ptigrouick. Merci du lien que tu fournis. Ce document (« Télécharger le dossier pédagogique de juin 2013 sur les fusions d'EPCI ») m'a permis de vérifier que je suis à jour sur le département de la Dordogne. Mon gros boulot sera pour janvier prochain le passage des 45 intercommunalités actuelles à 26. Père Igor (d) 21 juin 2013 à 22:18 (CEST)
Ajouter au modèle une rubrique "Budget et fiscalité"
modifierProposition concernant les Communes appartenant à un Groupement Fiscalisé :
Ajouter au modèle une rubrique :
Budget et fiscalité
modifier- Total des produits de fonctionnement : ……….. €uros, soit ……….. €uros par habitant
- Total des ressources d’investissement : ……….. €euros, soit ……….. €uros par habitant
- Endettement : ……….. €uros, soit ……….. €uros par habitant[1].
Sources Internet : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/comp_coll/comm.html
- Les comptes individuels des communes et des groupements à fiscalité propre
- Les données individuelles de 2000 à 2011 (budget principal)
Exemple 088 Vosges : http://alize2.finances.gouv.fr/communes/eneuro/RDep.php?type=BPS&dep=088
http://alize2.finances.gouv.fr/communes/eneuro/RComm_gfp.php?icom=383&dep=088&type=BPS¶m=0
088 VOSGES-REMIREMONT (Budget principal seul) : CC PORTE DES HAUTES VOSGES (Données consolidées)
Communes du GFP http://alize2.finances.gouv.fr/communes/eneuro/RDep_gfp.php?siren=248800666&dep=088&nomdep=VOSGES&icom=383&type=BPS¶m=0&comm=1 088 VOSGES Communes appartenant au Groupement Fiscalisé : CC PORTE HAUTES VOSGES (DOMMARTIN-LES-REMIREMONT-REMIREMONT-SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT-SAINT-NABORD- VECOUX
Les Comptes des Groupements à Fiscalité Propre (GFP) - Données consolidées "Budget principal et budgets annexes" exprimées en euros -
Fiche détaillée : http://alize2.finances.gouv.fr/communes/eneuro/detail_gfp.php?siren=248800666&dep=088&nomdep=VOSGES&icom=383&type=BPS¶m=0&exercice=2011
Cela donne pour cet exemple Source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Communaut%C3%A9_de_communes_de_la_Porte_des_Hautes-Vosges Communauté de communes de la Porte des Hautes-Vosges - Communautés de communes
Budget et fiscalité
modifier- Total des produits de fonctionnement : 2 035 000 €uros, soit 103 €uros par habitant
- Total des ressources d’investissement : 169 000 euros, soit 9 €uros par habitant
- Endettement : 1 656 000 €uros, soit 84 €uros par habitant[2].
Voir aussi
modifierArticles connexes
modifierNotes et références
modifier- [Recopier ici le lien Internet (1) Communes appartenant au Groupement Fiscalisé : CC de (Préciser s’il s’agit d’une communauté de communes où d’une communauté d’agglomération,… « indiquer ici le nom du groupement de communes »] et [Recopier ici le lien Internet (2) : Les Comptes des Groupements à Fiscalité Propre (GFP), Analyse des équilibres financiers fondamentaux GFP : de « indiquer ici le nom du groupement de communes »]
- Communes appartenant au Groupement Fiscalisé : CC Porte Hautes Vosges et : Les Comptes des Groupements à Fiscalité Propre (GFP), Analyse des équilibres financiers fondamentaux GFP : Porte Hautes Vosges
--René Dinkel (d) 2 février 2013 à 14:56 (CET)
- L'idée est louable mais le rendu mauvais. D'abord, aucun intérêt d'écrire « €uros » à la place du simple « euros », ou même de préférence le modèle:euros. Ensuite, ça n'a pas de sens de n'indiquer que les produits sans les charges, les ressources sans les dépenses ni surtout l'année de ces chiffres. Il vaut mieux contextualiser sur plusieurs années dans un tableau et présenter l'ensemble des informations comme je le fait. Exemple : Communauté d'agglomération Versailles Grand Parc#Finances locales. Cdlt,--Cyrilb1881 (d) 2 février 2013 à 16:15 (CET)
Bonjour, - Pas de problème pour écrire euros ou utiliser le modèle euros - Lorsque l'on accède aux informations du ministère du budget, c'est la dernière année qui apparaît (en l'occurence 2011), mais il est possible de consulter 2007 à 2011 à partir du lien internet. - Le travail que vous avez effectué sur Versailles est tout à fait remarquable … mais il est à craindre que ce ne soient que des cas d’exception. - Votre remarque est pleine de bon sens mais pour éviter de recopier tous les tableaux du ministère des finances il pourrait être conseillé (au moins dans un premier temps) de prévoir un lien externe en notes à partir d'une rubrique spécifique qui servirait de renvoi à une note. Les analyses plus détaillées seront toujours possible pour les contributeurs plus courageux ?
- Budget et fiscalité ==
- Produits et charges de fonctionnement,
- Ressources et charges d’investissement,
- Endettement[1].
Notes et références
modifierConfusion de sujets ?
modifierBonjour,
En travaillant sur la catégorisation des logos, je suis tombé sur ce que je pense être une erreur : l'article Pays de Cornouaille parle maintenant de Quimper Cornouaille Développement, une agence de développement économique et d'urbanisme, qui a repris des compétences dudit Pays (voir ceci). A priori, ne faudrait-il pas reverter les dernières modifs de l'article et créer un article à part pour cette agence ? Je vous laisse à cette réflexion, Auxerroisdu68 @ 25 février 2013 à 21:07 (CET)
- Bonjour,
- L'article ne parle pas de Quimper Cornouaille Développement, seule l'infobox a été complétée avec le logo et le site internet de QCD. En réalité, le pays et QCD ne font qu'un : le pays est l'instance administrative alors que QCD constitue ses services. Cdlt - Bzh99(d) 26 février 2013 à 11:25 (CET)
Bonjour,
Je vous signale la création de l'article Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le projet de création d'un EPCI pour la métropole Marseille-Aix. --Superbenjamin (d) 12 mars 2013 à 22:43 (CET)
Ébauche projet
modifierB'jour. Juste pour signaler que j'ai essayé de créer un petit projet ébauché : Projet:Subdivision territoriale, sur les subdivisions territoriales ou subdivisions administratives (j'ai bien hésité entre les deux titres, et d'autres), (qui devrait se concentrer sur celles des pays peu "encadrées" par d'autres projets). Le projet, est une sorte de page de discussion (vide actuellement) avec une mini présentation. Je le complèterais peut-être, si j'arrive à lister les articles à créer autour des collectivités territoriales (il y a encore plusieurs milliers à créer au minimum). Voilà, voilà. --Nouill (d) 24 mars 2013 à 21:25 (CET)
Conflit sur l'article : Communauté de communes du Pays de Châteaugiron
modifierBonjour,
Depuis maintenant plusieurs mois, le passage suivant est systématiquement ajouté/supprimé sur cet article :
Prospective
L'avenir du Pays de Châteaugiron est très incertain, en effet, de part la proximité avec Rennes (Noyal-sur-Vilaine se situant à 3 km de la Porte de la Rigourdière) et de part l'incohérence de son territoire - les liens entre Noyal et Châteaugiron, les deux principales communes, sont faibles - il existe une opposition grandissante au sein de la communauté de communes : de plus en plus d'habitants souhaitent rejoindre Rennes Métropole.2 En outre, les 37 maires de Rennes Métropole sont favorables à cette extension afin d'obtenir une métropole forte et une intercommunalité correspondant mieux aux pourtours du bassin de vie rennais, c'est à dire au Pays de Rennes. Par ailleurs, Nouvoitou à déjà quitté la communauté de communes pour rejoindre Rennes Métropole, et les maires de Servon-sur-Vilaine et Saint-Aubin-du-Pavail ont prétendus que leurs communes respectives seraient amenées à faire de même à moyen terme La volonté de retourner au sein de Rennes Métropole est particulièrement soutenue à Noyal-sur-Vilaine, en effet les habitants n'ont jamais été consultés et se sont estimés spoliés. Une pétition à d'ailleurs récemment été mise en place sur Internet par l'opposition municipale. Cette volonté de rattachement à la communauté d'agglomération est motivé notamment par l'absence d'identité territoriale (les habitants vivent d'abord dans l'espace urbain de Rennes) mais surtout par le problème des transports en communs. En effet, les communes du Pays de Châteaugiron sont desservies par le réseau départemental illenoo, qui n'a pas vocation à faire du suburbain et donc propose un niveau de desserte bien inférieur au réseau STAR géré par Rennes Métropole.
Je considère ce paragraphe comme étant la présentation d'un conflit politique interne à l'intercommunalité et non une présentation neutre du territoire, et par conséquent, contraire à l'esprit de neutralité de Wikipédia. Pour moi, l'article n'a pas à évoquer ce qui ressemble fortement à un parti pris de la part d'une opposition politique, qui plus est fondée essentiellement sur un réseau de transport en commun géré par le département et non l'intercommunalité.
Mon avis n'est cependant pas forcément celui de tout le monde ; aussi, j'attends vos commentaires sur l'intérêt de ce paragraphe sur cet article... et vos préconisations éventuelles pour retrouver un article réellement objectif.
Merci. — Le message qui précède, non signé, a été déposé par Nicolas Pawlak (discuter), le 7 avril 2013 à 17:17 et 17:25
Bonjour
modifierBonjour à tous. Vous avez dû me voir passer ces derniers jours sur les pages et les catégories du projet ici et sur Commons où j'ai fait un peu de rangement. J'espère ne pas avoir bousculé vos habitudes. Bien à vous. --T Cannes I You (d) 15 avril 2013 à 20:24 (CEST)
Rions un peu avec...
modifier... le webmestre du site de la préfecture des Alpes-Maritimes.
Qui nous propose, pour en savoir plus sur la réforme des collectivités territoriales, de cliquer sur le lien « www.lareformedescollectivites.fr » situé au bas de cette page :)
--T Cannes I You (d) 17 avril 2013 à 09:20 (CEST)
- C'est surtout que le nom de domaine lareformedescollectivites.fr est retombé dans le domaine public et a été repris le 10 avril 2013. L'article sur le site de la préfecture date d'août 2012, ils ne sont donc juste pas à jour suite à la perte (volontaire ou non) du nom de domaine :) Nicolas Pawlak (d) 18 avril 2013 à 14:26 (CEST)
- Ce sera sûrement réparé à terme. Pour la map aussi (rgpp fait un peu has been :) Dans l'immédiat le dépaysement est garanti pour l'internaute maralpin auquel on propose de réformer ses vacances :) Un petit lien vers le nouveau portail des collectivités locales peut s'avérer utile pour se renseigner sur la modernisation de l'action publique territoriale en attendant :) --T Cannes I You (d) 19 avril 2013 à 02:01 (CEST)
Information
modifierBonjour,
Je vous informe de cette discussion Discussion Projet:Communes de France#Catégories des régions actuellement en cours sur le projet Communes de France.
Cordialement. --Mattho69 me joindre 10 juin 2013 à 14:14 (CEST)
Cartes de localisation
modifierBonjour à tous.
J'ajoute en ce moment sur commons des cartes de localisation, au format SVG, de chacune des intercommunalités françaises existantes au 1er janvier 2013, au sein de leur département. Ces cartes sont a priori destinées à aller compléter les champs « imageloc » des infobox des articles, avec un champ « légende imageloc » comme, par exemple, «Situation dans le département. ». Elles sont nommées sur commons de la façon suivante : « Localisation EPCI <nom> <dans/en> <département>, France.svg », et catégorisées dans « Category:SVG maps of <département> ». Voir cet exemple (intégration dans l'article).
Étant donné leur nombre, elles ne sont pas encore toutes importées à cette heure, et elles n'arriveront que petit à petit, même si elles sont toutes prêtes à l'import. Auxerroisdu68 @ 1 septembre 2013 à 23:49 (CEST)
- Très très fort. Quel travail de titan. Espérons que cela ne change pas trop vite. Maintenant que les schémas départementaux ont été validées, cela ne devrait néanmoins pas trop bouger. Cordialement.Roland45 (discuter) 2 septembre 2013 à 18:55 (CEST)
- Et en plus une différenciation de couleur quand il y a plusieurs départements concernés. Le must.Roland45 (discuter) 2 septembre 2013 à 18:59 (CEST)
- J'avais moi créé celles des Bouches-du-Rhône (là)... mais là c'est fort. Bravo et merci. --Superbenjamin | discuter | 2 septembre 2013 à 20:22 (CEST)
- Bravo a toi pour ce travaille mais dans la Manche les intercommunalites vont changer au 1 janvier 2014 [3]
- Excellent travail. En Dordogne, trois intercommunalités seulement sont arrivées au stade définitif. Tout le reste sera bouleversé le 1er janvier 2014. Mais il y a fort à parier que les nouvelles intercommunalités changent de nom pour ne pas froisser les élus des communes minoritaires. dans ces cas, je crée un nouvel article comme communauté de communes des Bastides Dordogne-Périgord, et je signale que les intercommunalités qui le composent ont été résiliées (comme communauté de communes du Bassin Lindois). Donc tes cartes vont me servir pour mettre à jour les intercomm actuelles. Merci. Père Igor (discuter) 3 septembre 2013 à 11:04 (CEST)
- Très bon travail, on ne peut dire que bravo --Paternel 1 (discuter) 3 septembre 2013 à 13:06 (CEST)
- Merci bien. J'avais effectivement pensé aux changements prévus pour cette année, mais il n'est pas compliqué d'ajouter quelques communes et ré-uploader dans quelques mois (le moment venu) quand la carte initiale est faite. Et pour les fusions, en effet, les cartes ont leur intérêt sur les articles des anciennes intercomms.
- Pour info, j'ai utilisé comme base la composition donnée par data.gouv.fr.
- Par ailleurs, j'ai laissé de côté temporairement 2 départements : la Haute-Marne et la Seine-Maritime, puisque les cartes dispo. sur commons n'étaient pas à jour (communes défusionnées, après 2010 de mémoire). J'en profite pour citer Poulpy (d · c · b), auteur de toutes les cartes de départ. Auxerroisdu68 @ 3 septembre 2013 à 16:43 (CEST)
- Très bon travail, on ne peut dire que bravo --Paternel 1 (discuter) 3 septembre 2013 à 13:06 (CEST)
- Excellent travail. En Dordogne, trois intercommunalités seulement sont arrivées au stade définitif. Tout le reste sera bouleversé le 1er janvier 2014. Mais il y a fort à parier que les nouvelles intercommunalités changent de nom pour ne pas froisser les élus des communes minoritaires. dans ces cas, je crée un nouvel article comme communauté de communes des Bastides Dordogne-Périgord, et je signale que les intercommunalités qui le composent ont été résiliées (comme communauté de communes du Bassin Lindois). Donc tes cartes vont me servir pour mettre à jour les intercomm actuelles. Merci. Père Igor (discuter) 3 septembre 2013 à 11:04 (CEST)
- Bravo a toi pour ce travaille mais dans la Manche les intercommunalites vont changer au 1 janvier 2014 [3]
- J'avais moi créé celles des Bouches-du-Rhône (là)... mais là c'est fort. Bravo et merci. --Superbenjamin | discuter | 2 septembre 2013 à 20:22 (CEST)
- Et en plus une différenciation de couleur quand il y a plusieurs départements concernés. Le must.Roland45 (discuter) 2 septembre 2013 à 18:59 (CEST)
Téléversements terminés. Auxerroisdu68 @ 6 septembre 2013 à 12:54 (CEST)
Bonjour,
J'ai créé l'ébauche de l'article sur la future collectivité à statut particulier Métropole de Lyon qui sera à la fois un département et une métropole. À compléter, notamment avec les futures compétences, la date de création, etc. --Superbenjamin | discuter | 19 septembre 2013 à 11:14 (CEST)
Conseiller communautaire
modifierBonjour. Dans le journal municipal que je viens de recevoir figure une information sur les prochaines élections municipales auxquelles s'ajouteront les élections de conseillers communautaires chargés de représenter la commune à l'intercommunalité. Je m'étonne de voir ce lien rouge. Quelqu'un a-t-il des informations officielles pour rédiger une ébauche ? Père Igor (discuter) 16 octobre 2013 à 11:03 (CEST)
- Bonjour, pour info il existe c'est article Conseil communautaire ce qui n'en pêche pas de crée Conseiller communautaire --Paternel 1 (discuter) 16 octobre 2013 à 11:20 (CEST)
- En l’occurrence, je ne suis pas sûr qu'il y ait matière à un article distinct. Un conseiller communautaire est tout simplement un élu siégeant dans un conseil communautaire ; pas grand chose de plus à en dire a priori. - Bzh99(discuter) 16 octobre 2013 à 23:48 (CEST)
- Je propose de mettre une redirection de conseiller communautaire vers conseil communautaire, quand passez-vous ? --Paternel 1 (discuter) 17 octobre 2013 à 08:41 (CEST)
- Que du bien.
- Bzh99(discuter) 17 octobre 2013 à 10:22 (CEST)
- Je me demande si le titre de l'article Conseil communautaire est bien adapté : la loi parle effectivement de « conseiller communautaire » mais de « conseil de la communauté ». --Superbenjamin | discuter | 17 octobre 2013 à 15:17 (CEST)
- Effectivement Conseil de la communauté me semble mieux approprier, soit l'on renomme soit on fait une redirection à vous de choisir ? Si consensus je m'en occupe --Paternel 1 (discuter) 17 octobre 2013 à 16:40 (CEST)
- J'ai essayé de me faire un avis, ayant un peu par hasard la page en liste de suivi. Ce ne semble pas particulièrement évident, notamment dans la mesure où l'article Conseil communautaire est totalement non sourcé. En fouillant un peu au hasard le Code général des collectivités territoriales, je m'interroge quand même un peu à haute voix sur la pertinence même de l'article. Voir les articles L 5211-6 et suivants. Il existe manifestement un concept d'« organe délibérant d'établissement public de coopération intercommunale » qui mérite peut-être un article, un concept d'« organe délibérant d'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre » qui mérite peut-être un article (ou mérite d'être fusionné avec le précédent) et dont les membres sont appelés "conseillers communautaires" (y compris dans les métropoles). En revanche je ne vois pas en lecture cursive de raison d'appeler _légalement_ ce machin un "conseil de communauté". Après je suis le premier à défendre le nom usuel devant le nom légal, mais dit-on "conseil de communauté" dans les métropoles aussi ? Et si non, le concept de "conseil dans les machins dont le nom légal commence par communauté" est-il un concept pertinent ? Si je ne me plante pas -mais je me plante peut-être- l'occurrence unique de "conseil de la communauté" dénichée par Superbenjamin est un extrait de "conseil de la communauté d'agglomération nouvelle" donc un truc très particulier. Touriste (discuter) 17 octobre 2013 à 17:02 (CEST)
- En fait le nom générique d'assemblée délibérante d'un EPCI (définition juridique) est décliné dans chaque type d'EPCI à fiscalité propre : les communautés de communes ont leur conseil communautaire, les communautés d'agglomérations ont leur conseil d'agglomération, les communautés urbaines leur conseil de communauté et la métropole de Nice (c'est la seule existant pour l'instant) son conseil métropolitain (ou de métropole). A noter que l'expression « conseil communautaire » est parfois aussi utilisé dans tous ces cas. Par contre il n'y a sur un plan juridique aucune différence entre ces divers conseils. - Bzh99(discuter) 17 octobre 2013 à 17:20 (CEST)
- Après un peu plus de fouille (ce serait plus facile avec du papier que sur le web), je commence à comprendre comment les choses marchent : chaque type d'intercommunalité a un conseil qui a un nom exprès : « comité syndical »]] pour un syndicat de communes (article L 5216-6), « conseil de communauté » ou « conseil de la communauté » (on trouve les deux dans l'article L 5215-10) pour une communauté urbaine, « conseil de la communauté d'agglomération » pour une communauté d'agglomération (article L 5216-4), « conseil de la métropole » pour une métropole (article L 5217-8). Après on peut aussi lire ça en voyant que ça s'appelle « conseil » et que le reste est une forme de style rendant ça lisible. Au vu de tout ça, ça me semble TI-esque de faire un article commun aux conseils des choses dont le nom commence par "communauté", sauf à ce que des sources livresques fassent comme ça. Un article plus général Organe délibérant d'une intercommunalité française me semblerait plus judicieux, quitte à ce qu'on redirige vers lui de par plein de redirections possibles (vous avez remarqué que comité syndical n'existe même pas ?). Touriste (discuter) 17 octobre 2013 à 17:24 (CEST)
- tes références aux articles du CGCT ne me semblent pas bonnes (pb de numéro), mais je pinaille
- Sur le fond, je ne suis pas opposé à un renommage du genre Organe délibérant (intercommunalité en France) si effectivement on n'a pas de source officielle unifiant l'ensemble des noms. Il faudra aussi réécrire l'article pour coller au titre. Créer un article séparé pour chaque assemblée de chaque type d'EPCI me semble par contre difficile en matière de quantité de contenu. Mieux vaut rester sur les articles des types d'EPCI comme Communauté de communes ou Communauté d'agglomération. - Bzh99(discuter) 17 octobre 2013 à 19:44 (CEST)
- Malgré mes réticences de principe à sourcer par une simple source primaire (ici la loi) j'ai remanié le début de l'article, dont j'ai retouché aussi le plan, afin de permettre son renommage. Il reste à choisir le titre - je préfère ma version, sans parenthèse d'homonymie, à la tienne, mais ça n'a qu'une importance minime. Si d'autres participants (toi par exemple) ont un avis plus tranché que le mien, qu'ils décident. On peut aussi révoquer mon intervention dans l'article si on n'est pas content de la modification à la marge de son sujet que je lui ai fait subir. Touriste (discuter) 17 octobre 2013 à 21:17 (CEST)
- Comme on couvre tous les types d'intercommunalités françaises, on pourrait avoir Organe délibérant des intercommunalités françaises ou Assemblée délibérante des intercommunalités françaises (dans ta proposition, c'est le « une » qui me dérange) ? - Bzh99(discuter) 17 octobre 2013 à 21:48 (CEST)
- Pour être plus radical : l'article est-il nécessaire ? Est-ce que les informations qu'il contient ne serait pas mieux traitées dans Intercommunalité en France ou Établissement public de coopération intercommunale, dans une section « Organe délibérant » ? --Superbenjamin | discuter | 17 octobre 2013 à 23:29 (CEST)
- Non bien sûr, l'article n'est pas « nécessaire », mais heureusement on ne garde pas que les articles « nécessaires ». Une fusion ne serait pas un non-sens, le maintien de l'article autonome n'est pas un non-sens, c'est une question de goût. Pour ma part je préfère répartir un contenu donné sur le plus d'articles possibles (je me déclare « éparpilloniste ») mais des goûts et des couleurs... Ici l'article sur l'organe délibérant, même dans son état actuel (et plus encore dans un hypothétique potentiel) contient une forte proportion de droit électoral qu'il me semble plutôt judicieux de disjoindre des articles principaux consacrés aux établissements publics. Mais c'est une question de préférence perso... Touriste (discuter) 18 octobre 2013 à 08:15 (CEST)
- Pour être plus radical : l'article est-il nécessaire ? Est-ce que les informations qu'il contient ne serait pas mieux traitées dans Intercommunalité en France ou Établissement public de coopération intercommunale, dans une section « Organe délibérant » ? --Superbenjamin | discuter | 17 octobre 2013 à 23:29 (CEST)
- Comme on couvre tous les types d'intercommunalités françaises, on pourrait avoir Organe délibérant des intercommunalités françaises ou Assemblée délibérante des intercommunalités françaises (dans ta proposition, c'est le « une » qui me dérange) ? - Bzh99(discuter) 17 octobre 2013 à 21:48 (CEST)
- Malgré mes réticences de principe à sourcer par une simple source primaire (ici la loi) j'ai remanié le début de l'article, dont j'ai retouché aussi le plan, afin de permettre son renommage. Il reste à choisir le titre - je préfère ma version, sans parenthèse d'homonymie, à la tienne, mais ça n'a qu'une importance minime. Si d'autres participants (toi par exemple) ont un avis plus tranché que le mien, qu'ils décident. On peut aussi révoquer mon intervention dans l'article si on n'est pas content de la modification à la marge de son sujet que je lui ai fait subir. Touriste (discuter) 17 octobre 2013 à 21:17 (CEST)
- Après un peu plus de fouille (ce serait plus facile avec du papier que sur le web), je commence à comprendre comment les choses marchent : chaque type d'intercommunalité a un conseil qui a un nom exprès : « comité syndical »]] pour un syndicat de communes (article L 5216-6), « conseil de communauté » ou « conseil de la communauté » (on trouve les deux dans l'article L 5215-10) pour une communauté urbaine, « conseil de la communauté d'agglomération » pour une communauté d'agglomération (article L 5216-4), « conseil de la métropole » pour une métropole (article L 5217-8). Après on peut aussi lire ça en voyant que ça s'appelle « conseil » et que le reste est une forme de style rendant ça lisible. Au vu de tout ça, ça me semble TI-esque de faire un article commun aux conseils des choses dont le nom commence par "communauté", sauf à ce que des sources livresques fassent comme ça. Un article plus général Organe délibérant d'une intercommunalité française me semblerait plus judicieux, quitte à ce qu'on redirige vers lui de par plein de redirections possibles (vous avez remarqué que comité syndical n'existe même pas ?). Touriste (discuter) 17 octobre 2013 à 17:24 (CEST)
- En fait le nom générique d'assemblée délibérante d'un EPCI (définition juridique) est décliné dans chaque type d'EPCI à fiscalité propre : les communautés de communes ont leur conseil communautaire, les communautés d'agglomérations ont leur conseil d'agglomération, les communautés urbaines leur conseil de communauté et la métropole de Nice (c'est la seule existant pour l'instant) son conseil métropolitain (ou de métropole). A noter que l'expression « conseil communautaire » est parfois aussi utilisé dans tous ces cas. Par contre il n'y a sur un plan juridique aucune différence entre ces divers conseils. - Bzh99(discuter) 17 octobre 2013 à 17:20 (CEST)
- J'ai essayé de me faire un avis, ayant un peu par hasard la page en liste de suivi. Ce ne semble pas particulièrement évident, notamment dans la mesure où l'article Conseil communautaire est totalement non sourcé. En fouillant un peu au hasard le Code général des collectivités territoriales, je m'interroge quand même un peu à haute voix sur la pertinence même de l'article. Voir les articles L 5211-6 et suivants. Il existe manifestement un concept d'« organe délibérant d'établissement public de coopération intercommunale » qui mérite peut-être un article, un concept d'« organe délibérant d'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre » qui mérite peut-être un article (ou mérite d'être fusionné avec le précédent) et dont les membres sont appelés "conseillers communautaires" (y compris dans les métropoles). En revanche je ne vois pas en lecture cursive de raison d'appeler _légalement_ ce machin un "conseil de communauté". Après je suis le premier à défendre le nom usuel devant le nom légal, mais dit-on "conseil de communauté" dans les métropoles aussi ? Et si non, le concept de "conseil dans les machins dont le nom légal commence par communauté" est-il un concept pertinent ? Si je ne me plante pas -mais je me plante peut-être- l'occurrence unique de "conseil de la communauté" dénichée par Superbenjamin est un extrait de "conseil de la communauté d'agglomération nouvelle" donc un truc très particulier. Touriste (discuter) 17 octobre 2013 à 17:02 (CEST)
- Effectivement Conseil de la communauté me semble mieux approprier, soit l'on renomme soit on fait une redirection à vous de choisir ? Si consensus je m'en occupe --Paternel 1 (discuter) 17 octobre 2013 à 16:40 (CEST)
- Je me demande si le titre de l'article Conseil communautaire est bien adapté : la loi parle effectivement de « conseiller communautaire » mais de « conseil de la communauté ». --Superbenjamin | discuter | 17 octobre 2013 à 15:17 (CEST)
- Que du bien.
- Je propose de mettre une redirection de conseiller communautaire vers conseil communautaire, quand passez-vous ? --Paternel 1 (discuter) 17 octobre 2013 à 08:41 (CEST)
- En l’occurrence, je ne suis pas sûr qu'il y ait matière à un article distinct. Un conseiller communautaire est tout simplement un élu siégeant dans un conseil communautaire ; pas grand chose de plus à en dire a priori. - Bzh99(discuter) 16 octobre 2013 à 23:48 (CEST)
Page proposée en suppression (syndicat mixte du bassin de Thau)
modifierJ'attire l'attention du projet sur Discussion:Syndicat mixte du bassin de Thau/Suppression - sans cacher ma perplexité quant à l'admissibilité de fait (jusqu'à nouvel ordre ?) des articles sur les structures intercommunales, y compris les plus spécialisées et confidentielles. Maintenant ce n'est que mon avis, ça me semble utile de vous signaler le débat en cours - fort peu nourri pour l'instant, j'y monologue plutôt :-). Touriste (discuter) 16 octobre 2013 à 21:45 (CEST)
Sources de données ASPIC
modifierBonjour,
Le lien vers la base ASPIC n'est plus actif puisque cette basse n'existe plus le lien peut éventuellement être remplacé par http://www.collectivites-locales.gouv.fr/donnees-banatic-au-1er-janvier-2013 --46.218.101.151 (discuter) 13 novembre 2013 à 14:43 (CET)
Coordonnées des intercommunalités
modifierBonjour, je propose de mettre les coordonnées dans les infoboxes (pointant sur le sièges des intercommunalités. c'est déjà fait pour certaines mais pas toutes. Ça permettrait aux lecteurs d'avoir une carte basée sur OSM et qui indique la forme de la communauté de commune, surtout lorsqu'il n'y a pas d'autres cartes. Ces coordonnées peuvent être mise directement sur Wikidata comme ça tout les wikis sont impactés. Bien sûr, avec la réforme ça va servir presque à rien, mais on peut décider quelque chose avant... Otourly (discuter) 30 novembre 2013 à 13:34 (CET)
- Heu... Tu sais que certaines intercommunalités ont leur siège en dehors de leur périmètre ?...
--Alcide Talon blabla ? 30 novembre 2013 à 17:15 (CET)
- C'est rare mais ça arrive, ceci dit avec openstreetmap:WIWOSM ce n'est pas un problème. Je n'ai aucun exemple courant en tête, juste une situation future, avec le département du Rhône qui gardera son siège à Lyon lors de la création de la Métropole de Lyon. De toutes manières, dans ce cas, Lyon reste un point central du département, et la localisation du siège reste une donnée intéressante. Otourly (discuter) 30 novembre 2013 à 20:16 (CET)
- C'est vrai que cette situation est plutôt rare. Mon intervention était inutile. Cordialement, --Alcide Talon blabla ? 30 novembre 2013 à 22:07 (CET)
- Non pas inutile, la preuve je m'étais déjà posé la question. ^^ Otourly (discuter) 1 décembre 2013 à 07:50 (CET)
- L'idée me paraît intéressante. Par contre, il faudrait le faire en passant par Wikidata (ou alors, ajouter l'option dans l'infobox ; est-ce une si bonne idée de lui ajouter encore un champ de plus ?).
- Question à ce propos : serait-il possible de colorer, sur la minicarte, le territoire de l'intercommunalité, comme c'est le cas avec les communes ? (et si oui, comment ?) Auxerroisdu68 @ 1 décembre 2013 à 20:27 (CET)
- Pour ma part je met les coordonnées sur Wikidata directement. Ensuite, la minicarte se colorie d'elle-même à condition de faire les modifications dans OSM. il faut créer une relation et indiquer à cette relation plusieurs attributs comme indiqué sur cette page openstreetmap:WikiProject France/Tracer les limites administratives/Mise au point du modele des EPCI Pour le moment l'édition est assez fastidieuse, mais on m'a dit qu'il y aura un outil dédié. Mais en tout cas pour que la zone s'affiche sur la carte il faut y ajouter l'attribut openstreetmap:Key:wikipedia. La modification n'est pas immédiate, il faut attendre un jour (une histoire de réplication des serveurs OpenStreetMap de la Wikimedia Foundation depuis les serveurs officiels Opeenstreetmap). Otourly (discuter) 1 décembre 2013 à 20:43 (CET)
- Non pas inutile, la preuve je m'étais déjà posé la question. ^^ Otourly (discuter) 1 décembre 2013 à 07:50 (CET)
- C'est vrai que cette situation est plutôt rare. Mon intervention était inutile. Cordialement, --Alcide Talon blabla ? 30 novembre 2013 à 22:07 (CET)
- C'est rare mais ça arrive, ceci dit avec openstreetmap:WIWOSM ce n'est pas un problème. Je n'ai aucun exemple courant en tête, juste une situation future, avec le département du Rhône qui gardera son siège à Lyon lors de la création de la Métropole de Lyon. De toutes manières, dans ce cas, Lyon reste un point central du département, et la localisation du siège reste une donnée intéressante. Otourly (discuter) 30 novembre 2013 à 20:16 (CET)
- La logique serait quand même de prendre le centroïde de l'EPCI en question (comme nous le faisons pour les communes). Il y a une raison particulière de ne pas faire ainsi ?
- PS : certaines communes aussi ont la mairie en dehors du territoire communal (c'est rare, mais ça existe). - Bzh99(discuter) 1 décembre 2013 à 23:36 (CET)
- Et la commune sans territoire, j'aime beaucoup aussi !...
--Alcide Talon blabla ? 3 décembre 2013 à 10:33 (CET)
- Pour moi c'est comme pour les géolocalisations de montagnes, j'avais eu une discussion avec @Gemini1980 là dessus. on ne peut pas géolocaliser un massif montagneux par un de ses sommets ce n'est pas très représentatif. Mais mettre la coordonnée au centre c'est trop aléatoire, et surtout ça peut-être source de rivalité (la montagne dans ma commune plutôt que celle d'à coté). Le siège d'une intercommunalité lui a été soumis à un vote entre les différentes communes, donc je pense que c'est une info plutôt stable et acceptable/acceptée. De plus si quelqu'un utilise sans trop réfléchir les coordonnées GPS, et suit sur sont portable l'itinéraire y menant, ce serait balot qu'il se retrouve dans la flotte une propriété privée ou dans un champ... Prenons l'exemple du Pôle métropolitain du G4 où aurait-on pu placer les coordonnées autrement que sur le siège de cet intercommunalité ? Otourly (discuter) 2 décembre 2013 à 19:32 (CET)
- Et la commune sans territoire, j'aime beaucoup aussi !...
Communauté de communes Meuse Voie Sacrée
modifierBonjour,
Cette CC a changé de nom en 2006. Elle s'appelait auparavant "communauté de communes de Souilly" et elle est devenue "communauté de communes Meuse Voie Sacrée". Son renommage a conservé le "de" et elle apparaît donc sous le nom "communauté de communes de Meuse Voie Sacrée". Les pages de redirection renvoient donc vers un article à créer alors qu'il suffirait de modifier le titre de l'article existant. Comment fait-on pour changer un titre d'article ?
Merci — Le message qui précède, non signé, a été déposé par 90.47.223.58 (discuter), le 8 décembre 2013 à 11:52
- Bonjour. Le renommage n'est possible que pour les wikipédiens enregistrés depuis plusieurs jours. Il n'est autorisé pour les IP. Vu le site de la CC, je m'occupe du renommage. Merci du signalement. Père Igor (discuter) 8 décembre 2013 à 12:46 (CET)