Droits du Sund
Les droits du Sund (danois : Øresundstolden, suédois : Öresundstullen) étaient des droits de péage en vigueur dans le Sund qui représentèrent jusqu'à deux tiers des revenus du royaume du Danemark aux XVIe et XVIIe siècles. Introduites en 1429, ces taxes restent en vigueur jusqu'à la Convention de Copenhague de 1857[1],[2].
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Description
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Tous les navires étrangers passant à travers le détroit, qu'ils soient en route vers ou venant du Danemark ou d'un autre pays de la Baltique, devaient faire escale à Helsingør et verser un péage à la Couronne danoise. Si le navire refusait de s'arrêter, des canons positionnés à Helsingør et Helsingborg pouvaient ouvrir le feu et le couler.
Des droits étaient également collectés dans les autres détroits danois mettant en communication le Kattegat et la Baltique, le Grand Belt et le Petit Belt. À certaines époques, les navires étrangers avaient interdiction d'emprunter une route maritime autre que l'Øresund, ceux qui transgressaient ces ordres étaient confisqués ou coulés.
Histoire
modifierEn 1429, le roi Éric de Poméranie introduit des droits de péage sur les navires de commerce traversant le détroit du Sund, utilisant ses canons aux deux bords du détroit pour forcer les capitaines à payer.
En 1567, le droit de passage est modifié : à partir de cette date, les navires doivent s’acquitter d'une taxe dont le montant est égal à 1-2 % de la valeur du chargement transporté, rapportant un revenu trois fois supérieur à ce qu'il était auparavant.
Afin d'inciter les capitaines à déclarer la vraie valeur de leur cargaison, l'Etat danois se réservait le droit de la racheter à la valeur déclarée[3].
Les droits du Sund restent la principale source de revenus pour la Couronne danoise pendant plusieurs siècles, rendant les rois de Danemark relativement indépendants du Conseil d’État (en) et de l'aristocratie. Cependant, ces droits étaient un motif de tensions avec les nations prenant part au commerce dans la Baltique, en particulier la Suède.
La Suède avait initialement été exemptée de droits à leur introduction parce qu'elle faisait partie de l'union de Kalmar avec le Danemark. Cependant, après la guerre de Kalmar et le traité de Knäred en 1613, le Danemark impose des droits de douane sur les navires commerçant avec les possessions de la Suède en mer Baltique. Les tensions causées par l'instauration de ces droits représentent un casus belli dans la guerre de Torstenson en 1643.
En 1658-1660, le Danemark doit céder ses provinces à l'est du Sund (Scanie, Halland, Blekinge, Bohuslän, et l'île de Ven) à la Suède à l'issue de la première guerre du Nord. Ainsi, les droits ne pouvaient plus être récoltés comme avant mais le Danemark maintint ses droits de douane et ses établissements. Les navires suédois furent à nouveau exemptés du paiement de ces droits conformément aux clauses du traité de Copenhague, signé le . Cette exemption est révoquée après la défaite de la Suède dans la grande guerre du Nord et le traité de Frederiksborg de 1720, bien que la côte est du détroit reste désormais suédoise.
Abolition
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Il était de plus en plus évident que les droits du Sund avaient un impact négatif sur le port et le commerce de Copenhague, bien que ces droits représentent alors[Quand ?] un huitième des revenus du pays ; les grandes nations maritimes acceptaient de moins en moins ces restrictions à la navigation.
La convention de Copenhague (en), qui prit effet le , abolit les droits de douane dans tous les détroits danois (en) qui devinrent des eaux internationales ouvertes à la navigation, sans droits, pour les navires commerciaux et militaires.
En échange de l'abolition, le royaume de Danemark reçut une compensation de 33,5 millions de rigsdaler danois, payée par les nations européennes signataires de la Convention. Sur le montant total de la compensation, la Grande-Bretagne en paye environ un tiers, et l'Empire russe un autre tiers. De plus, le Danemark fut autorisé à refuser le passage aux navires de guerre lors des conflits[4].
Une convention similaire entre le Danemark et les États-Unis, signée à Washington la même année, donne aux navires américains un passage gratuit à perpétuité en l'échange du paiement d'un montant de 393 000 $[4],[5],[6].
Références
modifier- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Sound Dues » (voir la liste des auteurs).
- ↑ « Danemark/Suède - Les détroits danois : verrou stratégique de la mer Baltique et laboratoire de coopération transfrontalière », sur cnes.fr (consulté le ).
- ↑ Lucien Febvre, « Mr Charles E. Hill, The Danish Sound Dues and the command of the Baltic », Annales, vol. 1, no 3, , p. 438–439 (lire en ligne, consulté le )
- ↑ Marco A. Haan, Pim Heijnen, Lambert Schoonbeek et Linda A. Toolsema, « Sound taxation? On the use of self-declared value », European Economic Review, vol. 56, no 2, , p. 205–215 (ISSN 0014-2921, DOI 10.1016/j.euroecorev.2011.09.003, lire en ligne, consulté le )
- 1 2 (en) Gunnar Alexandersson, International Straits of the World : The Baltic Straits, Martinus Nijhoff Publishers, , 132 p. (ISBN 978-90-247-2595-3, LCCN 81022473, lire en ligne)
- ↑ « Legal provision : maritime law », sur unesco.org via Internet Archive (consulté le ).
- ↑ « Øresundstolden », sur www.danskskaanskforening.dk (consulté le )
Bibliographie
modifierOuvrages
modifier- Hjorth (trad. de l'allemand), Tarif des droits du Sund, (lire en ligne)
- (en) Erik Brüe, Les détroits danois au point de vue du droit, vol. 55, Recueil des cours de l'Académie de La Haye en ligne, (DOI 10.1163/1875-8096_pplrdc_A9789028609228_07, lire en ligne)
Articles
modifier- Werner Scheltjens et Jan Willem Veluwenkamp, « Sound Toll Registers Online, 1497-1857 : la base de données des registres du péage du Sund en ligne », Histoire & mesure, no 2, , p. 17–38 (ISSN 0982-1783, DOI 10.4000/histoiremesure.19793, lire en ligne, consulté le )
Liens externes
modifier- UNESCO, « Registres du péage du Sund », sur Memory of the World, (consulté le )
- Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes :
