According to Articles 39 to 44 of the Copyright Act of the Republic of Korea, under the jurisdiction of the Government of the Republic of Korea all copyrighted works enter the public domain 70 years after the death of the creator (there being multiple creators, the creator who dies last) or 70 years after publication when made public in the name of an organization. (30 years for death before 1957, 50 years before July 2013)
This applies to copyrighted works of which authors died before 1 January 1963, or made public in the name of an organization before 1 January 1963.
Furthermore, with the exceptions of photographs reproducing otherwise copyrighted works of art, and photographs inserted into a work of study or art and produced only for the purpose of inclusion within said work, photographs or other works of a similar form to photography either published or produced in negative on or before 31 December 1976 are now in the public domain in the Republic of Korea as their term of copyright has expired there.
There are exceptional cases. Property rights are to belong to the state according to provisions of the Civil Law and other laws upon the death of a copyright owner without heir or, in the case of a legal person or organization, upon its dissolution. The product must also be in the public domain in the United States.
Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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