English: Rugby match between France and the U.S. team at the 1924 Summer Olympics in Paris.
Français : Match de rugby France - Etats-Unis, VIIIe Olympiade - Paris 1924 dans le Stade de Colombes (futur Stade Yves du Manoir) spécialement construit pour cet Olympiade. Vue en direction des Tribunes de Marathon. Colombes, Hauts-de-Seine, France.
Photographer: unknown, maybe Noyer himself (it's unclear whether he was a photographer himself); Postcard #145 of the edition Armand Noyer (1864-1954); c.f. [1]. Literature on Noyer: Bulletin de la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France, n° 4, mars 1967, p. 8-10, ill. Biographie d'Armand Noyer (1864-1954),
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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Légendes
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Rugby match between Team USA and Team France during the 1924 Summer Olympics in Paris, France.
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