Fichier:1930s French postcard Eleanor Powell.jpg

Fichier d’origine(556 × 903 pixels, taille du fichier : 71 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: Postcard of dancer and actress Eleanor Powell, released in France by Metro-Goldwyn-Mayer during the 1930s
Date entre 1930 et 1939
date QS:P,+1930-00-00T00:00:00Z/8,P1319,+1930-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1939-00-00T00:00:00Z/9
Source https://www.ebay.com.sg/itm/1930s-Vintage-ELEANOR-POWELL-French-photo-postcard/362542634479?hash=item54693995ef:g:9EEAAOSwygJXgXEV:rk:24:pf:0
Auteur Metro-Goldwyn-Mayer (photographer unknown)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Collectively published by MGM during the 1930s per the source; per French copyright law, unless the author identifies themselves, the copyright expired 70 years after publication. (In this case, at latest, 1939.)
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

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1930s postcard of Eleanor Powell

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dépeint

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actuel31 janvier 2019 à 23:45Vignette pour la version du 31 janvier 2019 à 23:45556 × 903 (71 kio)DanielleTHDust particle removed.
31 janvier 2019 à 23:44Vignette pour la version du 31 janvier 2019 à 23:44556 × 903 (71 kio)DanielleTHAdditional scratch removed.
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