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Fichier:ABC de l'Électeur.pdf

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    Fichier d’origine (843 × 595 pixels ; taille du fichier : 13,58 Mio ; type MIME : application/pdf ; 42 pages)

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    Description

    Description
    Français : ABC de l'Électeur, 1944. Document promotionnel de l'Union nationale.
    Date
    Source Bibliothèque et Archives nationales du Québec
    Auteur ou autrice AnonymeUnknown author

    Conditions d’utilisation

    Public domain Cette œuvre canadienne, créée par un ou des auteurs inconnus, est dans le domaine public parce que :
    • Elle a été publiée avant le 1er janvier 1970, ou
    • Elle a été créée avant le 1er janvier 1945, ou
    • 75 ans se sont écoulés depuis la fin de son année de création, sans qu'elle ne soit jamais publiée alors qu'elle était encore sous copyright.

    (Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (2020), ch. C-42, art. 6.1, Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1993), ch. C-42, art. 6.1)

    Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
     Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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    Public domain

    Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

    1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
    2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
    3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
    Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
    Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

    Légendes

    ABC de l'Électeur

    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    type MIME

    application/pdf

    somme de contrôle

    a3aa4487ba6b605363f669e6947aef625d2f906b

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    taille des données

    14 243 565 octet

    hauteur

    595 pixel

    largeur

    843 pixel

    Historique du fichier

    Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel27 avril 2021 à 11:11Vignette pour la version du 27 avril 2021 à 11:11843 × 595, 42 pages (13,58 Mio)DanaliethUploaded a work by Inconnu from Bibliothèque et Archives nationales du Québec with UploadWizard

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