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Fichier:Abeilhan la mairie - Archives départementales de l’Hérault - FRAD034-2FICP-01128-00001.jpg

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Description

Description
Français : Abeilhan - La Mairie : carte postale
Date 1918
date QS:P571,+1918-00-00T00:00:00Z/9
Technique / matériaux Papier
Dimensions hauteur : 10 cm ; largeur : 15 cm
dimensions QS:P2048,10U174728
dimensions QS:P2049,15U174728
institution QS:P195,Q19606442
Numéro d’inventaire
2 FI CP 1128 (notice descriptive en ligne sur le site des Archives départementales)
Références Image en ligne sur le site des Archives départementales
Source / photographe
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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9ec2c495294c92efa486923fb238ac07c73247ad

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largeur

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actuel18 septembre 2020 à 14:49Vignette pour la version du 18 septembre 2020 à 14:491 628 × 1 043 (362 kio)LomitaCropped 4 % horizontally, 7 % vertically using CropTool with precise mode.
20 août 2018 à 14:55Vignette pour la version du 20 août 2018 à 14:551 700 × 1 122 (398 kio)Archives départementales de l'Hérault (France)User created page with UploadWizard

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