Fichier:Académie des sciences morales et politiques 1932.jpg

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Description

Description
English: President Léon Brunschvicg (on the left) addressing the assembly on the occasion of the centenary of the re-establishment of the Académie des sciences morales et politiques at the Institut de France in 1932.
Français : Séance commémorative du centenaire du rétablissement de l'Académie des sciences morales et politiques à l'Institut de France en 1932. Vue générale pendant le discours du président Léon Brunschvicg (sur la gauche).
Date
Source
Gallica

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Auteur
Agence de presse Mondial Photo-Presse    wikidata:Q18507701
 
Autres noms
Agence Mondial-Photo; Agence Mondial; Mondial-Photo-Presse
Description français
agence de presse
Période d’activité 1931–1937
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q18507701
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

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  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel13 avril 2020 à 00:07Vignette pour la version du 13 avril 2020 à 00:076 609 × 4 634 (5,14 Mio)PybCropped 6 % horizontally, 12 % vertically using CropTool with precise mode.
13 avril 2020 à 00:05Vignette pour la version du 13 avril 2020 à 00:057 000 × 5 246 (6,24 Mio)PybHD
15 mars 2012 à 20:43Vignette pour la version du 15 mars 2012 à 20:43638 × 450 (204 kio)Mu{{Information |Description ={{en|1=President Léon Brunschvicg (on the left) addressing the assembly on the occasion of the centenary of the re-establishment of the Académie des sciences morales et politiques at the Institut de France in 1932. }} {...

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