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Fichier:Agnès de La Barre de Nanteuil (1922-1944) (cropped).jpg

Agnès_de_La_Barre_de_Nanteuil_(1922-1944)_(cropped).jpg (264 × 351 pixels, taille du fichier : 35 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Portrait photographique d'Agnès de La Barre de Nanteuil (1922-1944) par le studio Harcourt à Paris.
Date before 1944
Source Christophe Carichon
Auteur
Studio Harcourt    wikidata:Q3041606
 
Studio Harcourt
Autres noms
Photo Harcourt; STUDIO HARCOURT
Autorité
creator QS:P170,Q3041606
(Paris)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
OTRS Wikimedia
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Agnès de La Barre de Nanteuil

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actuel20 juillet 2024 à 22:15Vignette pour la version du 20 juillet 2024 à 22:15264 × 351 (35 kio)OoliganFile:Agnès de La Barre de Nanteuil (1922-1944).jpg cropped 11 % horizontally, 8 % vertically, 18 % areawise, rotated 44° using CropTool with precise mode.

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