Fichier:Aleoplogo 2022.svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 226 × 270 pixels, taille : 19 kio)
Description
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| Description
|
Logo de Aléop |
|---|---|
| Source | |
| Date |
01/09/2022 |
| Auteur |
Région Pays de la Loire |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Conditions d'utilisation
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- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 12 juin 2024 à 17:28 | | 1 226 × 270 (19 kio) | Abrentatuond (discuter | contributions) | {{Information | Description = Version officielle du logo fourni par la Région PDL | Date = 26/12/2022 | Auteur = Région Pays de la Loire | Licence = {{Marque déposée}} }} |
| 12 juin 2024 à 17:20 |  | 512 × 130 (7 kio) | Abrentatuond (discuter | contributions) | Problème formatage SVG | |
| 12 juin 2024 à 17:18 |  | 1 474 × 454 (19 kio) | Abrentatuond (discuter | contributions) | {{Information | Description = Version officielle du logo fourni par la Région PDL | Date = 26/12/2022 | Auteur = Région Pays de la Loire | Licence = {{Marque déposée}} }} | |
| 17 juin 2023 à 12:50 |  | 512 × 130 (7 kio) | AR·NO (discuter | contributions) | == Description == {{Information | Description = Logo de Aléop | Source = https://aleop.paysdelaloire.fr | Date = 01/09/2022 | Auteur = Région Pays de la Loire | Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> | portail = }} == Conditions d'utilisation == {{Marque déposée}} |
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