Arab_infobox.jpg(474 × 300 pixels, taille du fichier : 175 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description Notable Arabs for the infobox. From left to right: Philippus Arabus, John of Damascus, al-Kindi, al-Khansa, King Faisal I, Ibn Séoud, Hussein ben Ali, and Khaz'al al-Kaabi.
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{{PD-Art}} template without license parameter: please specify why the underlying work is public domain in both the source country and the United States
(Usage: {{PD-Art|1=|deathyear=''year of author's death''|country=''source country''}}, where parameter #1 can be PD-old-auto, PD-old-auto-expired, PD-old-auto-1996, PD-old-100 or similar. See Commons:Multi-license copyright tags for more information.)
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Ce document est dans le domaine public aux États-Unis. Ceci s'applique aux travaux des États-Unis où le copyright a expiré, souvent parce que sa première publication s'est produite avant le 1er janvier 1929. Voir cette page pour davantage d'explication.

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This work was first published in Iraq and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Law No. 3 of 1971 on Copyright, amended 2004 by Order No. 83, Amendment to the Copyright Law (details). The work meets one of the following criteria:
  • It is an anonymous work or pseudonymous work and 50 years have passed since the year of its publication
  • It is a work where the copyright holder is a legal entity or a work of applied art and 50 years have passed since the year of its publication
  • It is a photographic or cinematic work that is not compositive (artistic in nature) first published before 1 January 1999
  • It is work published in Iraq before 1 January 1954, and the author died before 1 January 1979
  • It is another kind of work, and 50 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
  • It is one of "collections of official documents, such as texts of international laws, regulations and agreements, judicial judgements and various official documents."
  • It is the work of a body corporate, public or private, published by January 1st, 1980 (Article 20, 1971 law).

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Iraq
Copyright notes

Copyright notes
Per U.S. Circ. 38a, the following countries are not participants in the Berne Convention or Universal Copyright Convention and there is no presidential proclamation restoring U.S. copyright protection to works of these countries on the basis of reciprocal treatment of the works of U.S. nationals or domiciliaries:
  • East Timor, Eritrea, Ethiopia, Iran, Iraq, Marshall Islands, Palau, Somalia, Somaliland, and South Sudan.

As such, works published by citizens of these countries in these countries are usually not subject to copyright protection outside of these countries. Hence, such works may be in the public domain in most other countries worldwide.

However:

  • Works published in these countries by citizens or permanent residents of other countries that are signatories to the Berne Convention or any other treaty on copyright will still be protected in their home country and internationally as well as locally by local copyright law (if it exists).
  • Similarly, works published outside of these countries within 30 days of publication within these countries will also usually be subject to protection in the foreign country of publication. When works are subject to copyright outside of these countries, the term of such copyright protection may exceed the term of copyright inside them.
  • Unpublished works from these countries may be fully copyrighted.
  • A work from one of these countries may become copyrighted in the United States under the URAA if the work's home country enters a copyright treaty or agreement with the United States and the work is still under copyright in its home country.

Iraq has enacted Law No. 3 of 1971 on Copyright (Arabic) which came into force on 21 January 1971. Iraq has enacted Regulation No. 10 of 1985 on the National Committee for the Protection of Copyright (Arabic) which came into force on 2 September 1985. Iraq has enacted Order No. 83, Amendment to the Copyright Law (Arabic) (unofficial English (WIPO) translation) which came into force on 1 May 2004.
Note: As per Commons policy, this tag alone is not sufficient. You also need to supply a tag that describes why the work is public domain in its country of origin.
Cette œuvre égyptienne est actuellement dans le domaine public en Égypte car son copyright a expiré en vertu des dispositions de la Loi sur la propriété intellectuelle No. 82 de 2002. La loi de 2002, qui a abrogé la Loi sur les droits d'auteur No. 354 de 1954, n'était pas rétroactive, ce qui signifie que les œuvres dont le délai de protection avait déjà expiré en 2002 continuent d'être dans le domaine public en Égypte.

Afin d'être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent être dans le domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Les œuvres égyptiennes qui sont actuellement dans le domaine public aux États-Unis sont celles dont le copyright avait expiré en Égypte avant la date de restauration définie dans l'Uruguay Round Agreements Act (1er janvier 1996).

Type d'œuvre Le copyright a expiré en Égypte si... Le copyright a expiré aux États-Unis si...
 A  Œuvres photographiques ou audiovisuelles dénuées de caractère inaugural publiées avant 1987 publiées avant 1981
 B  Autres œuvres dont l'auteur est connu l'auteur est décédé avant 1974 l'auteur est décédé avant 1946 ou publiées avant 1929
 C  Autres œuvres publiées anonymement ou sous un pseudonyme publiées avant 1974 publiées avant 1946
 D  Autres œuvres (ex : les œuvres collectives) dont le copyright est détenu par une personne morale publiées avant 1974 publiées avant 1946

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Certains types d'œuvres égyptiennes (documents officiels, timbres, œuvres du folklore national) doivent utiliser des bandeaux de licence spécifiques à la place de ce bandeau générique.

Légendes

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dépeint

image/jpeg

f73e91d820763b859cab4ab5a74c976e4f617c76

179 603 octet

300 pixel

474 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel24 avril 2010 à 19:19Vignette pour la version du 24 avril 2010 à 19:19474 × 300 (175 kio)FunkMonkDesaturated John
18 juillet 2008 à 10:33Vignette pour la version du 18 juillet 2008 à 10:33474 × 300 (101 kio)FunkMonk{{Information |Description=Notable Arabs for the infobox. From left to right: Philippus Arabus, John of Damascus, Harun al-Rashid, Al-Khansa, King Faisal I, Gamal Abdel Nasser, May Ziade, and Fairuz. |Source=The following images: |Date=See individual ima

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