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English: Arif Bey Fountain
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Source Turkish General Staff
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
  • La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
  • Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
  • Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

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actuel8 février 2013 à 15:31Vignette pour la version du 8 février 2013 à 15:313 680 × 2 442 (1,49 Mio)Swindaclean, restored
17 octobre 2011 à 07:35Vignette pour la version du 17 octobre 2011 à 07:353 680 × 2 442 (2,07 Mio)Takabeg

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