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Fichier:Balidaan Insignia (India).svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 316 × 560 pixels, taille : 10 kio)

    Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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    Description

    Description
    English: Balidaan insignia of India
    Français : Insigne Balidaan d'Inde
    Date
    Source Travail personnel
    Auteur ou autrice Jean-Paul GIBERT
    SVG information
    InfoField
     Le code de ce fichier SVG est valide.
     Cet insigne a été créé avec Inkscape.

    Conditions d’utilisation

    Public domain Cette œuvre est dérivée d'une œuvre placée initialement dans le domaine public. Elle a été modifiée et/ou améliorée par manipulation informatique. Cette œuvre a été subséquemment publiée (ou bien est par la présente placée) dans le domaine public par son auteur, Jpgibert. Ceci s'applique dans le monde entier.

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    Insignia
    Insignia
    		 Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en Inde parce que la durée de son droit d'auteur a expiré.
    • La loi indienne sur le droit d'auteur s'applique en Inde, aux œuvres initialement publiées en Inde.
    • Selon la loi sur le droit d'auteur indien, 1957 (chapitre V, article 25), les œuvres anonymes, les photographies, les œuvres cinématographiques, les enregistrements sonores, les œuvres du gouvernement, et les œuvres d'entreprise ou des organisations internationales entrent dans le domaine public 60 ans après la date à laquelle ils ont d'abord été publiés, comptés à partir du début de l'année civile suivante (c'est-à-dire à partir de 2026, les œuvres publiées avant le 1er janvier 1966 sont considérées comme dans le domaine public). Les œuvres posthumes (autres que ceux ci-dessus) accèdent au domaine public au bout de 60 ans à compter de la date de publication. Tout autre type d'œuvre est dans le domaine public 60 ans après la mort de l'auteur. Les textes des lois, des avis judiciaires, et d'autres rapports gouvernementaux sont exempts de droits d'auteur. Les photographies créées avant 1958 sont dans le domaine public 50 ans après la création, conformément à la loi sur le droit d'auteur de 1911 (en anglais).
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    Légendes

    Balidaan Insignia (India)

    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    type MIME

    image/svg+xml

    somme de contrôle

    1c6a7928d6672d2bbbda4a092a8f0b268fc8120d

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    hauteur

    560 pixel

    largeur

    316 pixel

    Historique du fichier

    Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel4 septembre 2022 à 15:37Vignette pour la version du 4 septembre 2022 à 15:37316 × 560 (10 kio)JpgibertOptimize SVG
    12 avril 2022 à 22:05Vignette pour la version du 12 avril 2022 à 22:05316 × 560 (15 kio)JpgibertUploaded own work with UploadWizard

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