English: Flag of São João Batista (Santa Catarina) - Copyrited by the brazilian law of Industrial Preperty (Law 9.279/ 14/05/1996)
Português: Bandeira de São João Batista (Santa Catarina) - Domínio Público, de acordo com a Lei brasileira em Propriedade Industrial (Lei 9.279 de 14 de maio de 1996), Capítulo IV, Artigo 191
Elle correspond au texte d'un traité, d'une convention, d'une loi, d'un décret, d'un règlement, d'une décision judiciaire ou d'un autre acte officiel. (Loi 9610/1998, art. 8)
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Légendes
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