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Description

Description
English: Emperor Bảo Đại as the young king of Annam in Paris in 1926.
Date
Source
Gallica

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Auteur
Agence de presse Meurisse    wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870

Conditions d’utilisation

Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public dans son pays d'origine pour la raison suivante :
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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L'original est également dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante:

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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1 868 pixel

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actuel6 mai 2024 à 15:04Vignette pour la version du 6 mai 2024 à 15:044 430 × 5 682 (4,36 Mio)JilligateReverted to version as of 12:44, 8 August 2020 (UTC) / Do not change this picture with its AI-altered version, please!
5 février 2021 à 14:31Vignette pour la version du 5 février 2021 à 14:311 868 × 2 396 (678 kio)MaihuonglyReverted to version as of 05:06, 8 August 2020 (UTC)
8 août 2020 à 14:44Vignette pour la version du 8 août 2020 à 14:444 430 × 5 682 (4,36 Mio)TmReverted to version as of 13:25, 21 April 2020 (UTC)
8 août 2020 à 07:06Vignette pour la version du 8 août 2020 à 07:061 868 × 2 396 (678 kio)MaihuonglyEnhanced
21 avril 2020 à 15:25Vignette pour la version du 21 avril 2020 à 15:254 430 × 5 682 (4,36 Mio)BasileúsHigh quality, from Gallica. Cropped.
4 avril 2012 à 19:06Vignette pour la version du 4 avril 2012 à 19:06444 × 585 (130 kio)Mu{{Information |Description ={{en|1=Emperor Bảo Đại as the young king of Annam in Paris in 1926.}} |Source ={{ARK-BNF|ark:/12148/btv1b90251794}} |Author =Agence Meurisse |Date =1926 |Permission =PD: "domaine public"...

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