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Fichier:Batterie de côte ouest dite Batterie du Chenal, pointe Ouest (Île-de-Batz).jpg

Batterie_de_côte_ouest_dite_Batterie_du_Chenal,_pointe_Ouest_(Île-de-Batz).jpg (768 × 435 pixels, taille du fichier : 57 kio, type MIME : image/jpeg)

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Français : Extrait du cadastre parcellaire de l'Île-de-Batz : corps de garde et Fort du Chenal (batterie Ouest), 1846.
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Cette image provient des archives départementales du Finistère avec pour référence la cote FRAD029_00000003P_pa-4100.
Auteur Archives départementales du Finistère

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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