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Description Arrivée de Salah Ben Youssef à Tunis : défilé en voiture avec Bourguiba dans les rues de Tunis
Date
Source Omar Khlifi, L’assassinat de Salah Ben Youssef, éd. MC-Editions, Carthage, 2005, p. 46
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel6 décembre 2008 à 21:28Vignette pour la version du 6 décembre 2008 à 21:28589 × 438 (103 kio)Moumou82{{Information |Description=Arrivée de Salah Ben Youssef à Tunis : défilé en voiture avec Bourguiba dans les rues de Tunis |Source=Omar Khlifi, ''L’assassinat de Salah Ben Youssef'', éd. Media Com, Paris, 2005, p. 46 |Date=13 septembre 1955 |Author=

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