Detroit Publishing Co., under license from Photoglob Zürich
Conditions d’utilisation
Print:
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.
Photochrom:
Public domainPublic domainfalsefalse
L'auteur de cette image qui provient de Suisse est inconnu, et l'image a été publiée il y a plus de 70 ans. En vertu de l'article 31 de la Loi fédérale sur le droit d'auteur (LDA), elle est donc dans le domaine public.
Ceci ne s'applique que si une source de confiance est citée et indique que le nom de l'auteur est effectivement inconnu du public; le simple fait de ne pas savoir qui est l'auteur ne suffit pas pour que l'image soit dans le domaine public selon cette règle. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans d'autres pays que la Suisse.
{{Information |Description=8047 P.Z. [http://en.wikipedia.org/wiki/Besançon Besançon]. Photochrom print by [http://en.wikipedia.org/wiki/Photochrom Photoglob Zürich], between 1890 and 1900. From the [http://www.loc.gov/pictures/collection/pgz/ Photoch