Fichier:Blason ville be Pollare.svg
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Description
| Description |
Nederlands: Wapen van de voormalige Belgische gemeente Pollare (sinds 1977 een deelgemeente van Ninove). Français : Blason de l'ancienne commune belge de Pollare (depuis 1977 une section de Ninove). |
| Date | |
| Source | Travail personnel. The house was based on the image provided by Heraldry of the World (http://www.ngw.nl/heraldrywiki/index.php?title=Pollare). |
| Auteur | Wikibelgiaan |
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Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 8 janvier 2014 à 17:04 | | 600 × 660 (347 kio) | Wikibelgiaan | User created page with UploadWizard |
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