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    English: The coat of arms of city of Bolnisi
    Date
    Source Travail personnel
    Auteur ou autrice Gaeser

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

    Article 5. Objet du droit d'auteur

    Le droit d'auteur ne s'applique pas aux idées, méthodes, procédés, systèmes, moyens, concepts, principes, découvertes et faits, même s'ils sont exprimés, décrits, expliqués, illustrés ou incorporés dans une œuvre.

    Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

    1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
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    2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
    Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

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    actuel21 mai 2010 à 20:10Vignette pour la version du 21 mai 2010 à 20:10752 × 1 037 (4,24 Mio)DerFuchsминор
    21 mai 2010 à 19:43Vignette pour la version du 21 mai 2010 à 19:43752 × 1 037 (4,24 Mio)DerFuchsminor
    13 mai 2010 à 18:36Vignette pour la version du 13 mai 2010 à 18:36744 × 1 052 (695 kio)DerFuchsMinor
    9 janvier 2010 à 17:05Vignette pour la version du 9 janvier 2010 à 17:05744 × 1 052 (751 kio)DerFuchsCorrected
    9 janvier 2010 à 17:01Vignette pour la version du 9 janvier 2010 à 17:01744 × 1 052 (752 kio)DerFuchs{{Information |Description={{en|1=The coat of arms of city of Bolnisi}} |Source={{own}} |Author=Gaeser |Date=09.01.2010 |Permission= |other_versions= }} {{PD-GE-exempt}} Category:Bolnisi [[Category:Coats of arms of cities of Georgia]

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