Photographies ou autres œuvres publiées anonymement, sous un pseudonyme ou dont le créateur est inconnu :
prises ou publiées avant le 1er janvier 1955
B
Photographies (sauf A) :
prises avant le 1er janvier 1955
C
Œuvres d’art (sauf A & B) :
l’auteur est décédé avant le 1er janvier 1955
D
Published editions1 (sauf A & B) :
publication d’origine il y a plus de 25 ans
E
Photographies qui sont propriétés du Commonwealth ou du gouvernement2 :
publication d’origine il y a plus de 50 ans
1. C'est-à-dire l’arrangement typographique et la mise en page d’une œuvre publiée, comme un journal. 2. Propriété signifie que le gouvernement est le détenteur des droits d'auteur, ainsi que aurait été le détenteur mais a conclu un accord avec le créateur.
Lors de l’utilisation de ce modèle, veuillez fournir les informations sur l’auteur et la publication originelle de l’œuvre.
Cette image est inéligible au droit d'auteur et est par conséquent dans le domaine public, parce qu’elle est intégralement constituée d’éléments qui font partie du patrimoine public et ne possèdent pas une originalité suffisante. Le texte en une fonte générique et les formes géométriques simples ne sont pas protégées par le droit d’auteur.
Logo:
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette image, ou le texte inclus, comprend seulement des formes géométriques simples et du texte. Le seuil d'originalité nécessaire pour la protection du droit d'auteur n'est pas atteint, et le fichier est donc dans le domaine public. Bien qu'il soit libre de droits d'auteur, ce fichier peut encore faire l'objet d'autres restrictions. Voir WP:PD § Fonts ou Template talk:PD-textlogo pour plus d'informations.
Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des marques dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint. Voir les avertissements généraux. Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier