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Fichier:Bussière-Poitevine on the Chemins de fer départementaux de la Haute-Vienne.jpg

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Description
Deutsch: Bussière-Poitevine on the Chemins de Fer Departementaux de la Haute-Vienne
Date vers 1925
date QS:P,+1925-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source https://www.facebook.com/groups/216590025666595
Auteur Photographe inconnu
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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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dépeint

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

b7f46961b50eeb2d0d5efab4b8ed1f0b13bb76c6

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

225 480 octet

hauteur

1 097 pixel

largeur

1 625 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 août 2022 à 15:34Vignette pour la version du 26 août 2022 à 15:341 625 × 1 097 (220 kio)NearEMPTinessRetouched using GIMP 2.10 to remove superimposed modern lettering at the centre
26 août 2022 à 15:33Vignette pour la version du 26 août 2022 à 15:331 625 × 1 097 (149 kio)NearEMPTinessUploaded a work by {{unknown photographer}} from https://www.facebook.com/groups/216590025666595 with UploadWizard

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