Fichier:C-Duvaleix-Harcourt-1952.jpg

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Description

Description
Français : Un jeune homme au crâne dégarni et cheveux bruns bouclés courts coiffés en arrière, semble pensif en regardant devant lui vers le haut, les bras croisés probablement assis dos à une chaise sur laquelle il repose ses bras croisés.
Date
Source https://www.pinterest.com/pin/christian-duvaleix--818107088531984719/
Auteur Studio Harcourt
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Christian Duvaleix, acteur et comédien humoriste, musicien, photo Studio Harcourt en 1952.

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actuel15 octobre 2023 à 15:36Vignette pour la version du 15 octobre 2023 à 15:36591 × 798 (203 kio)TisourcierDensité, gamma, détail, suppresion d'artefacts
29 mars 2023 à 11:29Vignette pour la version du 29 mars 2023 à 11:29591 × 798 (144 kio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt from https://www.pinterest.com/pin/christian-duvaleix--818107088531984719/ with UploadWizard

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