Fichier:CHE Villars-sous-Yens Flag.svg

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Description

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Français : Drapeau Villars-sous-Yens
Date Date inconnue
Unknown date
Source Arrêté sur les armoiries communales [PDF], Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016).
Auteur
Original :
traditionnel
Vecteur :
Autorisation
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Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).


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Wappen der Schweiz
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actuel24 avril 2023 à 06:15Vignette pour la version du 24 avril 2023 à 06:15800 × 800 (440 kio)SpinnerLaserzthe2ndUploaded a work by {{AutVec|trad|ARK}} from [https://www.lexfind.ch/tolv/132364/fr Arrêté sur les armoiries communales] [PDF], Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016). with UploadWizard

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