Fichier:Caïd Essebsi en juin 1981.jpg

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Description

Description
Français : Juin 1981, cérémonie d'installation de Mahmoud Masmoudi en tant que secrétaire d'état aux affaires étrangères avec Béji Caïd Essebsi.
Date
Source Habib Bourguiba, le bon grain et l'ivraie
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
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  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel7 janvier 2015 à 02:06Vignette pour la version du 7 janvier 2015 à 02:061 187 × 896 (446 kio)Dyolf77cropping & cleaning
10 février 2014 à 17:47Vignette pour la version du 10 février 2014 à 17:471 243 × 938 (253 kio)ELEL09User created page with UploadWizard

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