Fichier:Canon logo.svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 118 × 25 pixels, taille : 5 kio)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
| Description |
日本語: キヤノンのロゴ |
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| Source | https://myid.canon/prd/1.1.38.1/canonid-assets/svg/Canon.svg | ||
| Auteur |
日本語: キヤノン株式会社 English: Canon Inc. |
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| Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
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Conditions d’utilisation
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En accord avec les termes de la loi japonaise relative aux droits d'auteur, cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation.
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Selon la Loi japonaise sur le Copyright (octroi du 1er juin 2018), ce travail est maintenant dans le domaine public au Japon car les droits d'auteurs des travaux au nom d'organisations, au Japon expirent 50 ans après leur publication, ou 50 ans après la création si les travaux ne sont pas publiés dans les 50 ans après la création (article 53)
À la personne téléverseuse : Veuillez fournir un nom d'organisation ainsi que l'année et la source de la publication.
Note : L'entrée en vigueur de la loi révisée sur le droit d'auteur le 30 décembre 2018 a porté à 70 ans la durée du droit d'auteur des œuvres dont le droit d'auteur était valable à cette date. N'utilisez pas ce modèle pour les œuvres publiées après 1967. Veuillez noter que le fait d'être dans le domaine public au Japon ne signifie pas automatiquement qu'il l'est également aux États-Unis. Trouvez et ajoutez l'un des bandeaux de licence américaine pour le domaine public pour vous assurer que le fichier est libre aux États-Unis. Typiquement, pour qu'un travail publié soit dans le domaine public aux États-Unis, il doit être publié avant 1946 à cause des droits d'auteur rétablis par l'URAA. Les travaux non publiés doivent satisfaire {{PD-US-unpublished}}.
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L'article 2 de la loi japonaise sur le droit d'auteur définit qu'une œuvre est éligible au droit d'auteur lorsqu'il s'agit d'une production dans laquelle des pensées ou des sentiments sont exprimés de manière créative et qui relève du domaine littéraire, scientifique, artistique ou musical. Les tribunaux japonais ont statué que, pour être protégé par le droit d'auteur, un logo textuel doit avoir un aspect artistique qui mérite une appréciation artistique. Les logos composés uniquement de formes géométriques et de textes ne sont généralement pas protégés par le droit d'auteur. Consultez COM:TOO Japan pour plus d'informations.
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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| actuel | 16 janvier 2023 à 14:35 | | 118 × 25 (5 kio) | 尾崎歩夢 | Uploaded a work by Canon Inc. from https://myid.canon/prd/1.1.38.1/canonid-assets/svg/Canon.svg with UploadWizard |
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