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Fichier:Carlo Felice Trossi at the 1934 Grand Prix automobile de Montreux.jpg

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Description

Description
English: Carlo Felice Trossi at the 1934 Grand Prix automobile de Montreux with Scuderia Ferrari Alfa Romeo P3
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence de presse Meurisse    wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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dépeint

Carlo Felice Trossi

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

7445d57dfad73420461819bd59f44b2dbf8df4aa

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

8 350 354 octet

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actuel2 avril 2015 à 15:49Vignette pour la version du 2 avril 2015 à 15:496 568 × 4 856 (7,96 Mio)Sportires
2 octobre 2011 à 16:39Vignette pour la version du 2 octobre 2011 à 16:39626 × 463 (37 kio)Cropbotupload cropped version, operated by User:Finavon. Summary: border cropped
2 octobre 2011 à 10:06Vignette pour la version du 2 octobre 2011 à 10:06683 × 542 (48 kio)Sporti== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|1=Carlo Felice Trossi at the 1934 Grand Prix automobile de Montreux}} |Source =[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b9045722z.r=Trossi.langEN Bibliothèque nationale de France] |Author

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